Imprimer

Module Retenues à la source

Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités lui permettant d'enregistrer et de gérer les retenues à la source des cotisations des employés, ainsi que celles prélevées sur l'importation des douanes, les tiers ou encore la taxe sur la valeur ajoutée. Il explique comment transférer les retenues à la source d'un ou plusieurs bénéficiaires et produire les rapports.

Le NIF, le compte d'impôt et la période d'imposition du contribuable doivent impérativement être associés à la nature d'impôt correspondant aux retenues à la source mentionnées ci-dessous, sinon l'utilisateur ne peut accéder aux détails des retenues.

Les 4 types de retenues à la source prises en charge par SIGTAS sont :

• Les retenues à la source des cotisations des employés;
• Les retenues à la source sur les importations des douanes;
• Les retenues à la source sur les tiers;
• Les retenues à la source sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Ce module est divisé en deux grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Retenue à la source. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).

Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.

Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien suivant:

  • Maintenance des retenues

---

Les rapports

SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.

Pour accéder aux rapports du module Retenues à la source:

1. Aller dans le module Retenues à la source;
2. Choisir le menu Rapports;
3. Cliquer sur le rapport à afficher.

Les rapports du module Retenues à la source sont :

1. Enregistrements des RAS annuels. Ce rapport permet d'imprimer les enregistrements des retenues à la source en fonction de l'année de référence et de la nature d'impôt (517:1000);
2. État des rémunérations multiples. Ce rapport permet d'imprimer l'état des rémunérations multiples en fonction de différents critères, comme par exemple, l'année de référence, le NIF du contribuable, le centre fiscal, etc. (517:1001);
3. Imprimer rapprochement annuel des prélèvements. Ce rapport permet d'imprimer les rapprochements annuels des prélèvements en fonction du NIF, de la nature d'impôt et de l'année de référence (517:3008);
4. Liste des retenues. Ce rapport interactif affiche les retenues à la source en fonction de différents critères, par exemple, la période d'imposition, la date de réception, la source ou encore, le NIF du débiteur et du bénéficiaire, le montant retenu, etc. (517:3007).