Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 7701 à 7800.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 7701 | L'avis de prépaiement ne peut être généré pour les comptes fermés ou inactifs. |
| 7702 | Impossible de modifier cette valeur. Toutes les cotisationS effectuées après le changement, même pour les périodes passées, vont utiliser ce nouveau paramètre. Êtes-vous sûr de vouloir faire ce changement? |
| 7703 | Vérifier les anciennes cotisations qui pourraient avoir besoin d'être redressées à cause de ce changement. |
| 7704 | Lever (%) et Und.Pen. Trig. (%) ne peut pas être modifié après la date d’exigibilité du dernier acompte provisionnel. |
| 7705 | Les pénalités pour l'année de la période d'imposition seront recalculées. Voulez-vous continuer? |
| 7706 | Une activité doit être l'activité principale. |
| 7707 | Le générateur de rapports ne fonctionne pas ou lentement. L'avis de cotisation sera généré lorsque le service sera disponible. |
| 7708 | Lorsque cette case est cochée, les crédits sont applicables seulement sur la taxe. |
| 7709 | Le contribuable n'a pas de compte d'impôt enregistré pour la nature d'impôt crédité. |
| 7710 | Aucune nature d'impôt trouvée avec la référence de nature d'impôt "Retenue à la source sur importation". |
| 7711 | Plusieurs natures d'impôt trouvées avec la référence de nature d'impôt "Retenue à la source sur importation". |
| 7712 | Paramètres particuliers introuvables pour la nature d'impôt et la date de saisie spécifiée. |
| 7713 | Vous ne pouvez pas voir ce Nº de demande de NIF. Vérifier l'état. |
| 7714 | Le contribuable a plusieurs comptes d'impôt pour la nature d'impôt à créditer. |
| 7715 | Le NIF douanes retenue sur importatation a plusieurs comptes d'impôt pour retenue à la source sur importation. |
| 7716 | Le champ lettre doit être saisi avant de pouvoir saisir les lignes de la taxation d’office. |
| 7717 | De l'information qui peut être nécessaire pour le système financier est manquante : %1. |
| 7718 | Ce remboursement ne peut être annulé, car il y a un montant de remboursement et le « Statut du paiement du remboursement » est « Payé avec succès », « Non payé avec succès » ou est nul. |
| 7719 | La modification du nom de l'organisation invalidera votre licence. Voulez-vous continuer? |
| 7720 | Aucune configuration de la retenue d'impôt n'a été trouvée pour la nature d'impôt et la période fiscale. |
| 7721 | Beaucoup de configurations de la retenue d'impôt a été trouvées pour la nature d'impôt et la période fiscale. |
| 7722 | La nature d'impôt pour le paiement à la douane n'est pas supportée par l'interface à la source SIGTAS. |
| 7723 | Mauvais numéro du contrat de location. |
| 7724 | Mauvais type de compensation. |
| 7725 | Le montant de l'exonération doit soit avoir une valeur ou être vide. |
| 7726 | Le code d'exonération est faux. |
| 7727 | Un enregistrement de retenue existe déjà pour ce bénéficiaire. |
| 7728 | Le code fiscal de nature d'impôt est invalide. |
| 7729 | Champ '%1' est nécessaire. |
| 7730 | Le NIF du débiteur est invalide. |
| 7731 | Le numéro d'identification national ne ne correspond pas au NIF. Fichier d'importation d'examen ou d'enregistrement des contribuables SIGTAS. |
| 7732 | Le NIF ne correspond pas au numéro de remboursement. |
| 7733 | SIGTAS ne peut pas créer de l'emploi en raison de l'occupation du contribuable individuel qui n'est pas définie. |
| 7734 | Le détenteur (Withholder) n'a aucun compte d'impôt d'enregistré pour cette nature d'impôt. |
| 7735 | Le détenteur (Withholder) a des multiples comptes d'impôt pour la nature d'impôt. |
| 7736 | Une période de suspension ne peut être saisie pour une entreprise individuelle; seul un compte d'impôt peut être inactivé. |
| 7737 | Ce code fiscal externe existe déjà. Saisir une valeur unique. |
| 7738 | Ce document ne constitue pas un formulaire de déclaration. |
| 7739 | Ce document est lié à une taxation d'office. |
| 7740 | Licence non valide. |
| 7741 | Formulaire de paye non simplifié n'est pas supporté par l'interface à la source SIGTAS. |
| 7742 | Le nombre maximal de paiements autorisés est %1. |
| 7743 | La période d'imposition du document sélectionné n'est pas la même que l'année du dossier. Le document ne peut pas être lié à ce dossier. |
| 7744 | Impossible de modifier cet indicateur, car des dossiers de contentieux existent pour cette étape. |
| 7745 | Les dates d'emploi d'une personne pour le même employeur ne peuvent pas se chevaucher. |
| 7746 | Le montant que vous avez saisi est supérieur au solde d'ouverture. Voulez-vous continuer? |
| 7747 | Voulez-vous envoyer le résultat du dossier contentieux au contribuable ? |
| 7748 | Le message avec le résultat du dossier contentieux a été déjà envoyé au contribuable. Voulez-vous le renvoyer? |
| 7749 | Message envoyé avec succès. |
| 7750 | Il existe déjà une tâche. Vous devez fermer la tâche active. |
| 7751 | Une nouvelle tâche de création de dossiers de recouvrement ne peut s'exécuter, car elle tombe après la date de fin. |
| 7752 | Vous n'êtes pas autorisé à supprimer les arriérés d'ouverture parce qu'il existe un accord de paiement ouvert pour ce cas de collecte. |
| 7753 | La date de début ne peut pas être plus grande que la prochaine date d'exécution. |
| 7754 | La date de début ne peut pas être plus petite que la date du jour. |
| 7755 | Saisir le NIF et la période d'imposition. |
| 7756 | Pour générer un lot, au moins une déclaration eFiled doit être sélectionnée. |
| 7757 | Il n'y a pas de déclaration de douane dans SYDONIA pour ce NIF. |
| 7758 | La situation individuelle principale ne doit pas avoir de date de fin. |
| 7759 | La transaction douanière de l'importateur a été transférée comme une retenue à la source et ne peut être mise à jour. |
| 7760 | La date de naissance doit être antérieure ou égale à chacune des dates d’exercices fiscaux du contribuable. |
| 7761 | %1 et %2 doivent, de pair, tous deux être renseignés ou non. |
| 7762 | Format de date invalide. |
| 7763 | Impossible d'insérer. |
| 7764 | NIF non valide. |
| 7765 | Dans les composantes du NIF, utiliser une des composantes suivantes: « Séquence numérique » ou « Séquence numérique par centre fiscal . |
| 7766 | La composante Séquence numérique par centre fiscal fait partie du tableau. Sélectionner la composante Centre Fiscal de l’utilisateur. |
| 7767 | Le nombre de caractères saisis doit être égal à la valeur de "longueur du champ". |
| 7768 | Il ne doit pas y avoir d'espace entre les caractères. |
| 7769 | Tout changement dans les composantes pour la génération du NIF pourrait engendrer un NIF déjà existant. Voulez-vous continuer? |
| 7770 | Le NIF que l'application essaie de créer a besoin du code de votre centre fiscal dans BT64. Contacter l'administrateur du système. |
| 7771 | L’adresse est obligatoire. |
| 7772 | Type de transfert retenu configuré comme ne pas transférer. |
| 7773 | Le total payé pour toutes les périodes d'imposition est inférieur au total des retenues capturées. |
| 7774 | La date de réception doit être comprise entre %1 et %2. |
| 7775 | Aucun surplus n'a été enregistré pour cette date. Vérifier les transactions fiscales et entrer une nouvelle date de transfert de la transaction. |
| 7776 | Vérifier les transactions du compte d'impôt associées à la cotisation %1 avant de transférer le montant demandé. |
| 7777 | Préciser les nouveaux propriétaires. |
| 7778 | Un seul nouveau propriétaire doit être le propriétaire principal. |
| 7779 | Il est fortement recommandé de choisir un centre fiscal. Sinon, le processus pourra prendre trop de temps. Voulez-vous continuer? |
| 7780 | La préférence de correspondance du contribuable ne correspond pas à son statut eTax. |
| 7781 | Le contribuable %1 n’est pas actif actuellement dans CSFe. Le document sera imprimé. |
| 7782 | Vous êtes sur le point d'assigner le contribuable à se représenter en tant qu'agent fiscal. Voulez-vous continuer? |
| 7783 | Des écarts entre les régimes d'imposition ne sont pas permis. |
| 7784 | Le régime d’imposition ne peut pas être délié du compte d’impôt, car des transactions sont déjà enregistrées pour ce régime et ce compte. |
| 7785 | Des écarts entre les périodicités ne sont pas permis. |
| 7786 | Cet établissement a déjà été affecté au compte d'impôt pour cette période. |
| 7787 | Cette date doit être égale ou ultérieure à la date de début de l’établissement. |
| 7788 | Les frais récurrents doiventt avoir une date d'expiration future. |
| 7789 | Le propriétaire principal n'a soit pas de "Compte d'impôt" actif de type véhicule moteur ou de bien, ce véhicule n'est pas associé, comme bien imposable, dans ce compte d'impôt. |
| 7790 | L’établissement ne peut pas être délié du compte d’impôt, car des transactions sont déjà enregistrées pour cet établissement et compte. |
| 7791 | La date de fin doit être égale ou antérieure à la date de fin de l’établissement. |
| 7792 | La date de fin ne peut pas être inférieure à la date de la dernière transaction associée à l’établissement. |
| 7793 | La date de clôture ne peut pas être inférieure à la date de la transaction la plus récente. |
| 7794 | Cette nature d'impôt n'autorise pas de multiples comptes d'impôts dans un même centre fiscal. Le compte no. %1 a déjà été créé pour ce contribuable dans ce centre. |
| 7795 | Cette nature d'impôt n'autorise pas multiples comptes d'impôts. Le compte no. %1 a déjà été créé pour ce contribuable. |
| 7796 | La date d'enregistrement doit être égale ou antérieure à la date de clôture de l'entreprise. |
| 7797 | Le numéro du control TCC est déjà associé à un certificat. |
| 7798 | La date d'enregistrement doit être égale ou inférieure à la date des transactions. |
| 7799 | La date d'enregistrement doit être égale ou antérieure à la date du régime d’imposition. |