Documentation | User Guide

Documentation | User Guide

Codes de message d’erreur allant de 7601 à 7700

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 7601 à 7700.

Code de message Description
7601 Impossible de supprimer le lot pendant qu'une assignation existe.
7602 Seulement %1 peut être modifié lorsqu'une cotisation ou assignation est liée au lot.
7603 La date prévue du premier paiement devrait être après la date d'exigibilité du paiement initial.
7604 Un centre fiscal doit être spécifié lors de l'application des filtres Chiffre d'affaires et/ou Dernières montant de la cotisation.
7605 Une erreur de taux d’échange a été réglée. Le récépissé/quittance montre correctement le montant payé.
7606 La cotisation %1 est pour une période d'imposition exemptée de pénalités et d'intérêts. Désirez-vous continuer ?
7607 Écran appelant invalide.
7609 Aucun centre d'encaissement pour le caissier.
7610 Impossible de joindre cette cotisation deux fois, vous devez la choisir de la liste.
7611 Le montant objecté est obligatoire.
7612 Le montant assessé est obligatoire.
7613 Vous devez attacher une cotisation.
7614 Les montants objecté et assessé sont obligatoires lorsque obj_tax, obj_penalties et obj_interest sont nuls.
7615 Vous devez attacher au moins une cotisation au dossier en contentieux.
7616 Cette cotisation peut être consultée à partir de l'écran %1.
7617 La date de décision doit être ultérieure à la date de demande du contentieux (date de contentieux).
7618 La date de décision doit être avant la date de saisie du contentieux.
7619 Le montant maximal doit être supérieur au montant minimum.
7620 Le montant maximum des pénalités doit être supérieur au montant minimum de pénalités.
7622 Vous devez renseigner le champ « Autorisé par » dans l’écran « Maintenance des ententes de paiement ».
7624 Le montant maximum en intérêts doit être supérieur au montant minimum en intérêts.
7625 « Utiliser type de rémunération » ne peut pas être utilisé avec RAS.
7626 Cet enregistrement ne peut pas être supprimé lorsqu'une période de suspension existe pour ce code d'exonération.
7627 La date de début ne peut pas être égale ou antérieure à la date de fin d'un enregistrement précédent ayant le même code d'exemption.
7628 Ce processus peut prendre un certain temps. Voulez-vous continuer?
7629 Le transfert tout processus a été achevé.
7630 Certains transferts n'ont pas pu être terminés. Consulter les informations des employés suivants: %1.
7631 Le « Code d'exonération » et le « Montant de l'exonération » doivent soit avoir des valeurs ou rester vides (les deux).
7632 Deux périodes de transition consécutives ne sont pas autorisées.
7633 Des écarts dans la configuration des exercices fiscaux ne sont pas autorisés.
7634 Intervalle des « Dates potentielles de redémarrage » non-valide. Cette « Date potentielle de redémarrage » doit être supérieure à la première.
7635 Soit la « Date de fin » ou la « Date potentielle de redémarrage » doit être saisie.
7637 Il y a une transaction inversée non approuvée (N° %1). Voulez-vous continuer?
7638 Les comptes d'impôt suivants ont été suspendus : %1. Les comptes d'impôt suivants n'ont pas été suspendus : %2.
7639 Saisir un code de classe tarifaire.
7640 Des périodes de suspension générées automatiquement pour les comptes suivants sont en attente pour approbation : %1.
7641 Le compte de la TVA est déjà exempté. Aucune nouvelle exemption ne peut être créée.
7643 Une période de suspension est enregistrée pour ce compte d'impôt et cette période d'imposition. Voulez-vous continuer?
7644 La transaction n'a pas été approuvée parce qu'elle est déjà inversée.
7645 %1 des transactions n'ont pas été approuvées parce qu'elles sont déjà inversées.
7646 En supprimant cette colonne/ligne, les formulaires/annexes suivants ont été affectés. Examiner la configuration %1.
7647 Des modifications ont été apportées. Revoir les références existantes et les mettre à jour, si nécessaire.
7648 Les dates de ce taux de change sont dans le passé. Voulez-vous continuer?
7649 Il y a des cotisations avec ce taux. Utiliser le champ « Taux modifié » pour mettre à jour la valeur et recalculer les cotisations existantes.
7650 Il n y a pas de compte pour ce contribuable pour la nature d’impôt indiquée dans le lot.
7651 Un employeur ou un salarié doit être saisi.
7653 Le compte d'impôt est Inactif-suspendu. Le certificat ne peut pas être créé.
7654 Le compte d'impôt est fermé. Le certificat ne peut pas être créé.
7655 Le total payé pour toutes les périodes d'imposition est inférieur au total des retenues capturées. Voulez-vous continuer?
7656 Cette date tombe entre une période d'inactivité (%1), terminant le %2. Confirmer si ce compte d'impôt devrait recommencer plus tôt.
7657 Date de début invalide. Elle doit être supérieure ou égale à la première date de début.
7658 Date de début invalide. Elle doit être inférieure ou égale à la deuxième date de début.
7659 Date de fin invalide. Elle doit être supérieure ou égale à la deuxième date de fin.
7660 Date de fin invalide. Elle doit être inférieure ou égale à la deuxième date de fin.
7662 Le compte d'impôt est basé sur le contribuable ou un établissement, il ne peut pas être utilisé. Modifier dans BT01.
7663 Le code d'exonération est invalide.
7664 Mauvais numéro du contrat de bail.
7665 Mauvais type de compensation.
7666 Aucun document ne sera imprimé, car toutes les correspondences sont de type Électronique seulement.
7668 Ce contribuable n’a pas de compte d'impôt contre une licence.
7669 Saisir la fonction de détermination de la date de paiement.
7670 La distribution n'a pas été faite. Voulez-vous continuer?
7671 Ce compte d'impôt ne peut pas être utilisé contre les licences. Sélectionner un autre numéro de compte d'impôt.
7672 Le no de la carte d'identité nationale ne correspond pas au NIF.
7673 CIN inexistant.
7674 La monnaie %1 n'est pas actif. Informer l'administrateur du système.
7675 Le statut du reçu n'est pas valide. Impossible de l'imprimer.
7676 Le statut d'une déclaration ne peut pas être changé pour « Annulé ».
7677 Quantité disponible insuffisante.
7678 La « Date de réception (incomplète) » doit être ultérieure à la date de création du compte d'impôt.
7679 La taille du lot doit être suppérieure à zéro.
7680 La date de départ doit être spécifiée.
7681 Aucune transaction de paiement n'existe pour ce document.
7682 La date de réception d'un document doit être ultérieure à la date de création du compte d'impôt.
7683 La date du début d’une période de suspension ne peut pas être antérieure à la date de création du compte d'impôt.
7684 La date du début d’une période de suspension ne peut pas être postérieure à la date de fin du compte d'impôt.
7685 La date de fin d’une période de suspension ne peut pas être postérieure à la date de fin du compte d'impôt.
7686 Il n'existe pas de données à télécharger (le fichier ou le tableau est vide).
7687 Les demandes de variation ne sont pas autorisées pour un état de compte d'impôt fermé.
7688 La date de la demande doit être égale ou antérieure à la date du jour.
7689 La date de la demande doit être ultérieure à la date de la demande précédente.
7690 La date de la demande doit être ultérieure à la date d'ouverture du compte d'impôt.
7691 Une précédente demande En cours existe pour ce compte d'impôt. Prendre une action avant d'en créer une autre.
7692 Le statut de la demande est toujours en cours. Modifier le statut avant d'enregistrer.
7693 Les modifications apportées à la demande doivent être approuvées avant de les enregistrer.
7694 Une cotisation a déjà été calculée pour la période fiscale sélectionnée. Les acomptes provisionnels ne peuvent pas être recalculés.
7695 Un montant excédentaire de %1 a été distribué automatiquement contre les droits seulement.
7696 Êtes-vous certain que les montants distribués sont corrects?
7697 Les modifications apportées à la demande doivent être approuvées avant de les enregistrer.
7698 Une demande du contribuable ne peut pas être enregistrée après la date d’exigibilité du dernier acompte provisionnelle.
7699 L'avis de cotisation a déjà été calculé pour la période fiscale sélectionnée. Les acomptes provisionnels ne peuvent pas être recalculés.
7700 Décocher "Pénalité de sous-estimation d'acompte provisionnel" pour modifier cette valeur.