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Autres références croisées

Les tableaux ci-dessous listent les références croisées entre les données configurées dans les tables de valeurs et les modules dans lesquels elles se retrouvent. Par exemple, le module Cotisation affiche les valeurs configurées dans la page Annexes fiscales de la section Opérations. De même, les modules Encaissement et Remboursement indiquent les statuts du CDD configurés dans la page Certificat de détaxe CDD de la section Tables de base.

Section - Opérations

Formulaires

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Annexes fiscales Opérations/Formulaires 509:15790 Module Cotisation
Colonnes du formulaire Opérations/Formulaires 509:16620 Module Cotisation
Lignes du formulaires Opérations/Formulaires 509:15280 Module Cotisation
Opérateurs de formulaires Opérations/Formulaires 509:16610 Module Cotisation
Paramètres de formulaires Opérations/Formulaires 509:15283 Module Cotisation
Rapports pour formulaires de déclaration Opérations/Formulaires 509:15600 Module Cotisation
Rapports sur avis de cotisation Opérations/Formulaires 509:16630 Module Cotisation

Calcul des pénalités et intérêts

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Inverser pénalités et intérêts Opérations/Calcul des pénalités et intérêts 509:15740 Module Compte d'impôt
Sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts Opérations/Calcul des pénalités et intérêts 509:15560 Module Compte d'impôt
Sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer Opérations/Calcul des pénalités et intérêts 509:15540 Module Compte d'impôt

Configuration des pénalités et intérêts

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Créer un type de pénalité Opérations/Configuration des pénalités 509:15090 Modules Compte d'impôt et Cotisation

Fonctions fiscales

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Fonctions fiscales Opérations 509:7025 Module États financiers
Section - Règles/Configuration

Règles d'interface bancaire

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Règles d'interface bancaire Règles/Configuration 509:15690 Module Interface

Règles générales

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Règles générales Règles/Configuration 509:3030 Modules Compte d'impôt, Cotisation, Docs et Dossiers, Encaissement, Immatriculation, Interface, Recouvrement et Vérification

Type de tâche

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Types de tâches Règles/Configuration 509:15170 Modules Compte d'impôt et Cotisation

Lettres et rappels

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Séquence de rappel Règles/Configuration/Lettres/Rappels 509:15580 Module Lettres et rappels

Jours fériés

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Jours fériés Règles/Configuration 509:15130 Module Cotisation

Règles TVA

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Règles TVA Règles/Configuration 509:15360 Module Cotisation

Section - Tables de base

Cotisation

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Code ASTER Tables de base/Cotisation 509:15750 Module Encaissement
Taux de taxe pour exonération Tables de base/Cotisation 509:7014 Module Cotisation
Types de projet Tables de base/Cotisation 509:4012 Module Cotisation

Vérification

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Étapes de vérification Tables de base/Vérification 509:2015 Module Vérification
Types de vérification Tables de base/Vérification 509:16010 Module Vérification

Bilan

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Types de rubrique du bilan Tables de base/Bilan 509:8051 Module États financiers

Encaissement

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Périodes par exercice comptable Tables de base/Encaissement 509:7005 Module Cotisation
Statut du CDD Tables de base/Encaissement 509:7006 Modules Encaissement et Remboursement

Recouvrement

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Classification de risque Tables de base/Recouvrement 509:16000 Module Recouvrement

Document/lettre

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Types de demandes Tables de base/Document/lettre 509:15340 Module Immatriculation
Types de documents d'identification Tables de base/Document/lettre 509:15310 Module Immatriculation
Mises en page de lettres et rappels Tables de base/Document/lettre 509:15120 Modules Lettres et rappels et Recouvrement
Variables de lettres Tables de base/Document/lettre 509:16410 Module Lettres et rappels

Quotient familial

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Taux par quotient familial Tables de base/Quotient familial 509:16850 Modules Cotisation et Immatriculation
Valeur du quotient familial Tables de base/Quotient familial 509:15290 Modules Cotisation et Immatriculation

Infos internes

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Département / Service de traitement Tables de base/Infos internes 509:15810 Modules Compte d'impôt et Immatriculation
Exercices fiscaux du gouvernement Tables de base/Infos internes 509:15190 Module Cotisation

Licences

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Changement de base de licence Tables de base/Licences 509:7008 Modules Compte d'impôt et Cotisastion
Classes de taux de licence Tables de base/Licences 509:15430 Modules Compte d'impôt et Cotisastion

Tables de base diverses

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Compagnies d'assurance Tables de base/Tables de base diverses 509:2130 Module Armes
Motifs Tables de base/Tables de base diverses 509:2040 Modules Encaissement et Remboursement
Régimes fiscaux Tables de base/Tables de base diverses 509:16500 Module Immatriculation
Types d'éléments Tables de base/Tables de base diverses 509:16700 Module Cotisation

Véhicules moteurs

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Types de carrosserie Tables de base/Véhicule moteur 509:6010 Module Véhicule moteur

Paiements/transactions

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Bureaux provinciaux de trésorerie Tables de base/Paiements/transactions 509:15200 Module Encaissement
Dénomination Tables de base/Paiements/transactions 509:15390 Module Encaissement
Statuts de transaction Tables de base/Paiements/transactions 509:16820 Modules Compte d'impôt et Encaissement
Types de transaction Tables de base/Paiements/transactions 509:12012 Module Compte d'impôt

Taxes foncières

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Codes de référence Tables de base/Taxes foncières 509:7009 Module Taxe foncière
Niveaux cadastraux Tables de base/Taxes foncières 509:2026 Module Taxe foncière
Structures cadastrales Tables de base/Taxes foncières 509:2028 Module Taxe foncière
Taux de calcul automatique des valeurs de propriétés Tables de base/Taxes foncières 509:2035 Module Taxe foncière

Agent fiscal

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Motifs de représentation Tables de base/Agent fiscal 509:15070 Module Immatriculation
Types de représentation Tables de base/Agent fiscal 509:15060 Module Immatriculation

Immatriculation

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Champ de comparaison Tables de base/Immatriculation/Personnes physiques 509:7016 Module Immatriculation
Localité d'immatriculation Tables de base/Immatriculation/Personnes physiques 509:7002 Module Immatriculation
Type d'activité Tables de base/Immatriculation/Entreprises 509:7011 Module Immatriculation

Infos contribuables

Liste de valeurs ADMIN Configuration ADMIN Page ADMIN Référence
Activités d'entreprise Tables de base/Infos contribuables/Infos entreprises 509:16862 Module Immatriculation
Configuration de demande de NIF Tables de base/Infos contribuables 509:15300 Module Immatriculation
Formes juridiques Tables de base/Infos contribuables/Infos entreprises 509:16800 Module Immatriculation
Titres de civilité Tables de base/Infos contribuables/Infos personnelles 509:16840 Module Immatriculation
Types de contribuables Tables de base/Infos contribuables 509:15000 Module Immatriculation
Types de contribuables à la TVA Tables de base/Infos contribuables 509:16040 Module Immatriculation
Types d'entreprise Tables de base/Infos contribuables/Infos entreprises 509:16810 Module Immatriculation
Types de demandes Tables de base/Infos contribuables 509:15100 Module Immatriculation