Créer une nature d'impôt
Ce segment de guide explique comment créer une nature d'impôt. L'écran Nature d'impôt (509:1001) est utilisé pour définir les paramètres de chaque nature d'impôt.
Cette page contient des validations. Cliquer sur le lien suivant pour plus d'informations: Liste des natures d'impôt - Détails des configurations
SIGTAS permet à l'administrateur de traduire la nature d'impôt dans la langue locale de son choix. Lorsque tel est le cas, une icône dynamique située à la droite du champ à traduire indique qu'une traduction est possible. Pour connaître les instructions de traduction, cliquer sur le lien suivant: Traduire à partir de la fenêtre contextuelle de traduction.
Étape 1 - Aller à la page Liste des natures d'impôt
- Aller dans le module Administration;
- Choisir l'option Opérations;
- Sélectionner l'option Formulaires
- Cliquer sur le menu Natures d'impôt. Cette action ouvre la page Liste des natures d'impôt (509:2231);
Étape 2 - Créer une nature d'impôt
- Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la page Nature d'impôt (509:1001);
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Nature d'impôt, Base d'imposition, etc.;
- Aller à la section Configuration;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Nature des recettes, Type de budget. etc.;
- Compléter les autres sections, selon le cas;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme la création de la nature d'impôt et actualise la page Liste des natures d'impôt (509:2231).
