Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1601 à 1700.
Code de message | Description |
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1601 | Saisir le nom du représentant avant de saisir son pays. |
1602 | Saisir d'abord le nom du représentant, puis son code postal. |
1603 | Impossible de changer d'écran ou de rechercher un autre compte sans sauvegarder les changements. |
1606 | Ce compte n'est pas pour impôt de licence. |
1607 | Numéro du régime d'imposition introuvable. |
1608 | Saisir le NIF. |
1609 | Cette date est déjà validée comme début d'application d'un régime d'imposition. |
1610 | Une base d'imposition existe déjà pour ce compte d'impôt. |
1611 | Cette date est déjà validée comme fin d'application d'un régime d'imposition. |
1612 | Cette base d'imposition se superpose à un enregistrement existant. |
1613 | Cette description de régime d'imposition n'existe pas. |
1614 | La recherche du régime d'imposition d'une nature d'impôt doit se faire en contexte de cette nature d'impôt. |
1615 | L'insertion de la base d'imposition d'une nature d'impôt doit se faire en contexte de cette nature d'impôt. |
1616 | Date incorrecte - doit être ultérieure au début des activités. |
1617 | Saisir le type de représentation de cette entreprise. |
1618 | Saisir une raison de représentation pour cette entreprise. |
1619 | Impossible de lancer une requête dans ce formulaire. |
1620 | Aucun sommaire à imprimer pour cette tâche - aucun formulaire de déclaration n'a été créé. |
1621 | Préparation du sommaire en cours. |
1622 | Un numéro de tâche est indispensable pour exécuter le sommaire. |
1623 | Rapport sommaire non disponible - la tâche n'est pas encore exécutée. |
1624 | Numéro de tâche non valide. Veuillez recommencer. |
1625 | Cette tâche ne permet pas de produire des formulaires de déclaration. |
1626 | La nature d'impôt utilisée pour cette tâche n'est plus valide. |
1627 | La période d'imposition utilisée pour cette tâche n'est plus valide. |
1628 | Erreur fatale dans "détails des erreurs d'exécution de la tâche". |
1629 | Erreur fatale dans "détails du rapport sommaire". |
1630 | Aucun contentieux existant. |
1631 | Aucun contentieux trouvé pour ce contribuable. |
1632 | Numéro de compte inexistant pour cette nature d'impôt. |
1633 | Ce nom de jeune fille est inexistant. |
1634 | Ce nom de contribuable est inexistant. |
1635 | NIF et nature d'impôt inexistants. |
1636 | Nature d'impôt et licence inexistantes. |
1637 | Saisir une nature d'impôt. |
1638 | Aucun compte de licence pour ce contribuable. |
1639 | Cette combinaison contribuable / nature d'impôt / centre fiscal n'est pas valide. |
1640 | Impossible de supprimer une cotisation tant que des documents lui sont encore associés. |
1641 | Impossible de supprimer une cotisation si elle est liée à lignes existantes . |
1642 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de cotisation. |
1643 | Cette ligne a déjà été saisie. |
1644 | Type de cotisation inexistant. |
1645 | Numéro de lot inexistant. |
1646 | Numéro de ligne inexistant. |
1647 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes numéros de cotisation, de ligne, de version et de formulaire. |
1648 | La recherche de lignes de cotisation doit se faire dans le contexte de l'avis considéré. |
1649 | L'insertion de lignes de cotisation doit se faire dans le contexte de l'avis considéré. |
1650 | La réception d'un document doit être datée d'après sa création. |
1651 | La date de réception doit être ultérieure ou égale à la date d'impression du document. |
1652 | Saisir le NIF. |
1653 | Saisir au moins un champ avant de lancer la requête. |
1654 | Formulaire de déclaration inexistant. |
1655 | Ce formulaire de déclaration a été annulé, mis en attente ou n'a pas encore été imprimé. |
1656 | Une déclaration du même type existe déjà pour cette même période d'imposition. |
1657 | Saisir le NIF. |
1658 | Nature d'impôt non valide ou NIF manquant. |
1659 | Année d'imposition non valide ou NIF/nature d'impôt manquant. |
1660 | Dossier inexistant. |
1661 | Le numéro du dossier ne correspond pas aux critères spécifiés. |
1662 | Saisir le numéro de dossier. |
1663 | Impossible de trouver la nature d'impôt. |
1664 | NIF introuvable. |
1665 | Numéro de dossier inexistant - veuillez recommencer. |
1666 | Année non valide. |
1667 | Dossier introuvable selon les critères spécifiés. |
1668 | Ce formulaire n'a, pour le moment, aucune version d'enregistrement dans SIGTAS et ne peut donc être imprimé. |
1669 | Le numéro de tâche est obligatoire pour imprimer les formulaires de déclaration. |
1670 | Aucun formulaire à imprimer - la tâche n'est pas encore lancée. |
1671 | Cette tâche n'a pas de formulaire de déclaration prêt pour impression. |
1680 | Impossible de supprimer une tâche en lot tant que d'autres tâches y sont encore associées. |
1681 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de tâche en lot. |
1683 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de la tâche en lot, dans une autre langue. |
1684 | Il existe déjà un enregistrement avec la même commande de tâche en lot. |
1685 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de tâche en lot. |
1700 | Impossible de supprimer un type de charges lorsqu'il est lié à des sous-transactions existantes. |