Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 30001 à 30100.
Code de message | Description |
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30001 | Le lot doit être au statut « Création » ou « Ouvert » afin d'y assigner des documents. |
30002 | Un enregistrement doit être sélectionné afin de pouvoir le %1. |
30003 | %1 document(s) seront retirés du lot. Désirez-vous continuer? |
30004 | Le lot doit être au statut « Création » ou « Ouvert » afin d'y %1 des documents. |
30005 | Il y a présentement %1 d'éléments d'associés à ce lot. Le champ « %2 » ne peut être inférieur à ce nombre. |
30006 | Le calcul de certaines déclarations doit être mis à jour avant de continuer. |
30007 | Toutes les déclarations saisies ont été calculées. |
30008 | Les déclarations ne peuvent pas être calculées lorsque le lot est au statut « %1 ». |
30009 | En réactivant ce lot, les rapports d'Arrêté et de Rôle seront supprimés et devront être générés à nouveau. Désirez-vous continuer? |
30010 | Vous devez être dans la section « Écarts » afin de générer les avis de cotisation. |
30011 | Le rapport du Rôle doit être généré avant de produire les avis de cotisation. Veuillez consultez la section « Sommaire » afin d'imprimer le rapport du Rôle. |
30012 | Il faut que le rapport d'Arrêté soit signé et que le Ministre y ait inscrit une date de mise en recouvrement. Cette date de mise en recouvrement doit être saisie dans la case prévue afin de générer les avis de cotisation. |
30013 | Vous devez être dans la section « Sommaire » pour générer le rapport %1. |
30014 | Le rapport %1 est déjà imprimé. Avant de générer un nouveau rapport. Veuillez supprimer le rapport existant. |
30015 | Le rapport d'Arrêté doit être généré et signé avant de générer le rapport du Rôle. Veuillez consultez la section « Sommaire » afin d'imprimer le rapport d'Arrêté. |
30016 | Le rapport d'arrêté doit être imprimé et signé avant de saisir la "%1". |
30017 | Toutes les cotisations doivent être approuvées avant de générer le rapport. |
30018 | Aucune déclaration n'a été saisie pour ce lot. Saisir les déclarations avant de poursuivre. |
30019 | Tous les avis de cotisation ont déjà été imprimés. Il ne reste aucun avis de cotisation à imprimer. Les avis de cotisation imprimés doivent d'abord être supprimés afin d'être réimprimés. |
30020 | Seuls les avis de cotisation qui n'ont pas encore été imprimés le seront. Les avis de cotisation imprimés doivent d'abord être supprimés afin d'être réimprimés. |
30021 | L'impression des documents produira %1 PDF(s). Désirez-vous continuer? |
30022 | La valeur du champ « %1 » doit être unique. |
30023 | La valeur inscrite dans le champ « %1 » doit être un nombre positif. |
30024 | Le champ « %1 » doit contenir une date supérieure ou égale à la date du jour. |
30025 | Le courriel n'a pas été envoyé au contribuable. |
30026 | Le courriel n'a pas été envoyé au contribuable. |
30027 | Aucun document de type « %1 » n'a été généré pour ce contribuable. |
30028 | %1 de %2 des déclarations ont déjà été créées mais n'ont pas été saisies. Désirez-vous les annuler et créer à nouveau toutes les déclarations? |
30029 | Le champ « Date de fin » de ce cas d'exonération doit être saisi. Cette date doit être inférieure ou égale au champ « Date de fin » de la propriété. |
30030 | Le champ « Date de fin » de ce cas d'exonération doit être saisi. Cette date doit être inférieure ou égale au champ « Date de fin » de l'application de cette règle d'exonération. |
30031 | Cette version du taux d’imposition ne peut pas être supprimée, car elle est associée à un cas d’exonération ou à un avis d’impôt foncier. |
30032 | Une règle d'imposition ne peut être associée à plus d'un code d'impôt pour une même période. |
30033 | Le champ « %1 » doit être supérieur ou égal au champ « %2 » du code des impôts. |
30034 | Le champ « %1 » doit être supérieur ou égal au champ « %2 » de la règle d'imposition. |
30035 | Il faut saisir tous les éléments du lot. |
30036 | La tâche no %1 a été créée afin de faciliter l'impression des avis de cotisation. |
30037 | La règle d'imposition « %1 » a les mêmes critères que cette règle d'imposition. Il ne peut y avoir de chevauchement au niveau des périodes. |
30038 | Sélectionner un lot pour continuer. |
30039 | Vous êtes sur le point de transférer %1 cotisation(s) dans le lot numéro %2. Voulez-vous continuer? |
30040 | La valeur du champ « %1 » n'est pas valide. |
30041 | Ce document ne peut être associé à ce lot. |
30042 | Aucune cotisation ne peut faire l'objet d'un redressement pour ce contribuable. Modifier vos critères de recherche. |
30043 | Aucun compte d'impôt ne peut faire l'objet d'une taxation d'office pour ce contribuable. Modifier vos critères de recherche. |
30044 | Une valeur doit être sélectionnée dans le champ « Version » afin de pouvoir la supprimer. |
30045 | Le code des impôts doit être sauvegardé avant d'y associer des règles d'imposition. |
30046 | Le regroupement de variables d'algorithme doit être sauvegardé avant de créer d'en créer d'autres. |
30047 | Le taux d'imposition doit être sauvegardé avant d'y associer un taux effectif. |
30048 | Le champ %1 doit être supérieur ou égal au champ %2. |
30049 | Les modifications apportées risquent d’avoir des impacts sur les avis de cotisations qui ont déjà été générés. Vous risquez d’avoir à régénérer certains avis de cotisation. Désirez-vous poursuivre avec les changements? |
30050 | Désirez-vous supprimer la version %1 ?. Si vous supprimez cette version, vous ne serez plus en mesure de l’utiliser lors de calcul des cotisation en lot. Désirez-vous poursuivre avec cette suppression? |
30051 | Cette association entre la règle d'imposition et le code des impôts ne peut être supprimée, car des avis de cotisation utilisent potentiellement cette association. |
30052 | Cette association entre la règle d'imposition et le code des impôts ne peut être supprimée, car des cas d'exonération foncière utilisent cette association. |
30053 | Vous devez avoir un taux d’imposition unique ou avoir au moins un critère de sélectionné. |
30054 | Le champ « %1 » doit être supérieur ou égal au champ « %2 ». |
30055 | Le champ « %1 » doit être antérieure ou égale au champ « %2 ». |
30056 | Le champ « %1 » doit contenir un nombre positif. |
30057 | Certains cas d’exonération ont une date de fin supérieure à celle que vous avez saisie. La date de fin doit être supérieure ou égale au %1. |
30058 | Certains cas d’exonération sont toujours ouverts. Vous devez les fermer afin de pouvoir saisir une date de fin. |
30059 | En fermant l'association entre ce code d'impôt et cette règle d’imposition, vous ne pourrez plus modifier les différentes modifications. Désirez-vous continuer ? |
30060 | Les modifications apportées risquent d’avoir des impacts sur les avis de cotisations qui ont déjà été générés. Vous risquez d’avoir à régénérer certains avis de cotisation. Désirez-vous poursuivre avec les changements? |
30061 | En fermant ce code d'impôt, vous fermerez toutes les associations existantes entre ce code d'impôt et les règles d’imposition. Vous ne pourrez plus modifier ce code d'impôt et les différentes associations.Désirez-vous continuer? |
30062 | Le champ « %1 » doit être antérieur au champ « %2 ». |
30063 | Il ne peut y avoir d’entrelacement pour le Code d'impôt. |
30064 | Il ne peut y avoir plus d’un ensemble d’arguments actifs au même moment. |
30065 | Le champ %1 doit être antérieur à la date du jour. |
30066 | Le champ « %1 » doit être supérieur ou égal au champ « %2 ». |
30067 | En fermant cette règle d’imposition, vous fermerez toutes les associations existantes entre la règle et le code des impôts. Vous ne pourrez plus modifier la règle d'imposition et ses différentes associations. Désirez-vous continuer? |
30068 | La valeur du champ « %1 » existe déjà pour %2. |
30069 | Cette cotisation fait partie d'une entente de paiement active. Elle ne peut pas être l'objet d'un redressement. |
30070 | Cette cotisation fait partie d'un dossier de recouvrement actif. Elle ne peut pas être l'objet d'un redressement. |
30071 | L'année de la période d'imposition ne correspond pas à l'année du lot. |
30072 | La nature d'impôt ne correspond pas à la nature d'impôt du lot. |
30073 | Le centre fiscal ne correspond pas au centre fiscal du lot. |
30074 | Le document saisi n'est pas associé à un lot dont vous êtes l'opérateur. |
30075 | Ce document de type « %1 » ne peut être utilisé à cet endroit. |
30076 | Cette déclaration est présentement au statut « %1 ». Elle ne peut être utilisée. |
30077 | Cette déclaration utilise la fonctionnalité des formulaires consolidés. Ceux-ci ne peuvent être pré-assignés à un lot. |
30078 | Les cotisations ne peuvent être transférées, car le nombre de cotisations associées au lot sera supérieur au nombre permis. |
30079 | Ce lot doit avoir au minimum %1 élément(s) de saisi afin de poursuivre. |
30080 | Cette cotisation a fait l'objet d'un redressement dont l'avis de cotisation a été généré. Pour plus de détails consulter la cotisation %1. |
30081 | Cette cotisation fait partie d'un cas de recouvrement actif. La cotisation ne peut être redressée. |
30082 | Cette cotisation fait partie d'une entente de paiement active. La cotisation ne peut être redressée. |
30083 | Le compte d'impôt relié à la cotisation est fermé. La cotisation ne peut être redressée. |
30084 | Une valeur doit être sélectionnée dans le champ « Type de champ » afin de pouvoir générer des documents en lot. |
30085 | Vous n'avez pas les droits requis pour créer ce type de documents en lot. |
30086 | Il n'y a aucun document à imprimer. |
30087 | SIGTAS ne peut continuer, car la fonctionnalité « %1 » n'est pas supportée. |
30088 | Un redressement a été effectué sur cette cotisation. La nouvelle cotisation a le numéro %1. |
30089 | La cotisation est basée sur une Date du rôle. Veuillez associer cette déclaration à un lot. |
30090 | La date de réception du document doit être ultérieure à la date de début de l'établissement dans le compte d'impôt. |
30091 | Un paiement a été reçu pour cette cotisation. Désirez-vous modifier le champ « %1 » afin que la date soit celle du paiement? |
30092 | Il n'existe pas de taux de change configuré pour la valeur saisie dans le champ « %1 ». |
30093 | Le champ « %1 » est un champ obligatoire. |
30094 | Cette cotisation fait l'objet d'une vérification. Le champ « %1 » ne peut avoir la valeur « Contribuable ». |
30095 | La cotisation initiale est un redressement suite à une vérification. Le champ « %1 » ne peut avoir la valeur « Contribuable ». |
30096 | La cotisation initiale fait l'objet d'un dossier en contentieux actif. Le champ « %1 » doit avoir la valeur « %2 ». |
30097 | L'avis de cotisation a été généré. Pour ajouter une pénalité, il faut créer un redressement. |
30098 | Un redressement existe pour cette cotisation. Pour ajouter une pénalité, consulter la cotisation %1. |
30099 | L'avis de cotisation a été généré. Pour supprimer une pénalité, vous devez créer un redressement. |
30100 | La demande d'application a été rejetée. Duplicata trouvé : %1, %2. |