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Codes de message d’erreur allant de 6601 à 6700

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 6601 à 6700.

Code de message Description
6605 Véhicule sans no de plaque. Veuillez lui en attribuer un pour la période saisie.
6606 Base de licence introuvable pour la plaque de location.
6607 Nature d'impôt inexistante pour le véhicule moteur.
6608 Type d'objet imposable inexistant pour le type de véhicule moteur.
6609 Le formulaire d'imposition et la version du formulaire sont inexistants à la date de début de la période.
6610 La ligne du formulaire ne devrait avoir qu'une seule ligne.
6611 Cette licence existe déjà pour cette période et ce véhicule.
6614 Saisir les nature d'impôt, base de licence et intitulé de lettre pour calculer les frais divers.
6615 Aucun taux n'est en vigueur à la date de début.
6616 Les tables de base des licences n'ont pas été configurées pour cette date de début.
6617 Le propriétaire n'est pas immatriculé sous la nature d'impôt saisie.
6618 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes natures d'impôt, no d'intérêt, date de début et basé sur
6619 Spécifier un titulaire pour ce compte (ne pas donner de date de fin).
6620 Impossible d'effectuer le transfert correctement.
6621 La licence a déjà été payée.
6622 Aucun titulaire pour ce compte à la date d'immatriculation. Souhaitez-vous utiliser le titulaire actuel?
6623 Inverser le paiement pour frais de licence avant d'inverser la charge de la licence.
6624 Frais d'immatriculation introuvables. Impossible d'effectuer l'inversion.
6625 Cet enregistrement en chevauche un autre déjà existant pour cette licence.
6626 Date incorrecte. Devrait être soit soit
6627 Ou
6628 Cette licence vient d'un système hérité. Impossible de calculer les frais de licence.
6629 Saisir une nature d'impôt et une base de licence afin de calculer les frais.
6630 Saisir les nature d'impôt, base de la licence et titre de la lettre lors de l'immatriculation ou la location de plaques.
6631 Nom usuel inexistant.
6632 Saisir une adresse pour le propriétaire.
6633 Ce véhicule n'a aucun no de plaque d'assigné à cette date de début.
6634 Usage inexistant.
6635 Certaines cotisations précédentes ne sont pas mises à jour.
6636 Compagnie d'assurance inexistante.
6637 La requête sur une licence de véhicule moteur doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur.
6638 L'insertion d'une licence d'un véhicule moteur doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur.
6639 Le no de plaque saisi diffère du no réel. Le no de plaque à la date de début de la licence est :
6640 La plaque actuelle sera modifiée à l'écran.
6642 Erreur lors de la recherche d'information sur l'agence.
6644 Clé primaire introuvable pour la valeur saisie dans mv_ins_id.
6645 Clé primaire introuvable pour la valeur saisie dans mv_use_id.
6646 La vignette originale a été imprimée. Vous pouvez seulement imprimer un duplicata de la vignette.
6647 Imprimer le formulaire d'immatriculation avant d'imprimer la vignette.
6648 Vérifier que le no de récépissé/quittance soit indiqué et que la licence soit payée avant d'imprimer la vignette.
6649 Licence expirée. Impossible d'imprimer la vignette.
6650 Ce type de document est utilisé pour les duplicatas de vignette. Veuillez choisir un autre type de vignette.
6651 Cette licence vient d'un système hérité. Ne rien saisir pour le titre et les frais de licence.
6652 Saisir la licence avant d'en imprimer le formulaire.
6653 Calculer les frais de licence avant d'émettre la licence.
6654 Sauvegarder les modifications apportées à la licence.
6655 Cette licence a déjà été chargée.
6656 Inversion terminée.
6657 Aucune inversion.
6658 Impossible de supprimer le no de plaque, le formulaire d'immatriculation a déjà été imprimé. Inverser la licence.
6659 Impossible de supprimer les frais divers, le formulaire a déjà été imprimé. Cliquer le bouton "inverser lic.".
6660 Une recherche de frais divers doit se faire dans un contexte de véhicule moteur.
6661 L'insertion de frais divers doit se faire dans un contexte de véhicule moteur.
6662 Le calcul des frais ne peut se faire que pour le nouveau formulaire de frais divers.
6663 Détenir une licence est requis pour imprimer un formulaire pour frais divers.
6664 Calculer les frais avant d'imprimer le formulaire.
6665 Impossible de supprimer les frais de transfert, le formulaire a déjà été imprimé. Cliquer sur le bouton "inv. lic.".
6666 Le transfert a déjà été chargé.
6667 Formulaire de règlement déjà imprimé. Cliquer sur le bouton "inverser charge".
6668 La date d'expiration de la police d'assurance doit être ultérieure à la date de début d'assurance.
6669 La police d'assurance doit expirer après la date de début de la licence.
6670 Souhaitez-vous réellement inverser ces frais divers?
6671 La requête pour des frais de transferts doit se faire dans un contexte de véhicule moteur.
6672 L'insertion de frais de transfert doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur.
6673 Êtes-vous sûr/e de vouloir inverser ces frais de transfert?
6674 Le calcul des frais ne peut se faire que pour le nouveau formulaire de transfert.
6675 Il faut avoir une licence avant de pouvoir imprimer un formulaire de transfert.
6676 Indiquer qui doit régler les frais de transfert.
6677 Il n'y a pas eu de transfert de propriétaire pour ce véhicule.
6678 Aucun nouveau propriétaire défini. Saisir le nom du nouveau propriétaire de ce véhicule moteur.
6679 Tranférer la charge de
6680 Vers
6681 Impossible d'imprimer un formulaire pour un duplicata de licence.
6682 Frais divers pour le véhicule moteur dont le numéro de série est :
6683 Spécifier un propriétaire comme titulaire du compte pour la date du jour.
6684 Frais de transfert chargé pour le no de licence :
6685 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de type d'objet imposable.
6686 Il existe déjà un enregistrement avec la même description de type d'objet imposable.
6687 Impossible de supprimer un type de bien imposable tant que des biens imposables de ce même type existent.
6688 Impossible de supprimer un type d'objet imposable tant qu'il correspond encore à celui d'un objet imposable.
6689 Cet enregistrement en chevauche un autre avec les mêmes nature d'impôt et type d'objet imposable.
6690 Une recherche de bien imposable doit se faire dans un contexte de nature d'impôt.
6691 L'insertion d'un type de bien imposable doit se faire dans un contexte de nature d'impôt.
6692 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes nature d'impôt, type d'objet imposable et date de début.
6693 Type d'objet imposable inexistant.
6694 Souhaitez-vous poursuivre l'impression de la vignette? o ou n?
6695 Souhaitez-vous vraiment imprimer le/la?
6696 Vignette, oui ou non?
6697 Il existe déjà un enregistrement avec le même no nature d'impôt d'objet imposable.
6698 Impossible d'imprimer un duplicata tant que l'original n'a pas été imprimé d'abord.
6699 Ce type de document ne permet pas de dupliquer les vignettes. Veuillez en sélectionner un autre.
6700 Souhaitez-vous réellement inverser la licence, tous les frais divers ainsi que les frais de transfert?