Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 6601 à 6700.
Code de message | Description |
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6605 | Véhicule sans no de plaque. Veuillez lui en attribuer un pour la période saisie. |
6606 | Base de licence introuvable pour la plaque de location. |
6607 | Nature d'impôt inexistante pour le véhicule moteur. |
6608 | Type d'objet imposable inexistant pour le type de véhicule moteur. |
6609 | Le formulaire d'imposition et la version du formulaire sont inexistants à la date de début de la période. |
6610 | La ligne du formulaire ne devrait avoir qu'une seule ligne. |
6611 | Cette licence existe déjà pour cette période et ce véhicule. |
6614 | Saisir les nature d'impôt, base de licence et intitulé de lettre pour calculer les frais divers. |
6615 | Aucun taux n'est en vigueur à la date de début. |
6616 | Les tables de base des licences n'ont pas été configurées pour cette date de début. |
6617 | Le propriétaire n'est pas immatriculé sous la nature d'impôt saisie. |
6618 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes natures d'impôt, no d'intérêt, date de début et basé sur |
6619 | Spécifier un titulaire pour ce compte (ne pas donner de date de fin). |
6620 | Impossible d'effectuer le transfert correctement. |
6621 | La licence a déjà été payée. |
6622 | Aucun titulaire pour ce compte à la date d'immatriculation. Souhaitez-vous utiliser le titulaire actuel? |
6623 | Inverser le paiement pour frais de licence avant d'inverser la charge de la licence. |
6624 | Frais d'immatriculation introuvables. Impossible d'effectuer l'inversion. |
6625 | Cet enregistrement en chevauche un autre déjà existant pour cette licence. |
6626 | Date incorrecte. Devrait être soit soit |
6627 | Ou |
6628 | Cette licence vient d'un système hérité. Impossible de calculer les frais de licence. |
6629 | Saisir une nature d'impôt et une base de licence afin de calculer les frais. |
6630 | Saisir les nature d'impôt, base de la licence et titre de la lettre lors de l'immatriculation ou la location de plaques. |
6631 | Nom usuel inexistant. |
6632 | Saisir une adresse pour le propriétaire. |
6633 | Ce véhicule n'a aucun no de plaque d'assigné à cette date de début. |
6634 | Usage inexistant. |
6635 | Certaines cotisations précédentes ne sont pas mises à jour. |
6636 | Compagnie d'assurance inexistante. |
6637 | La requête sur une licence de véhicule moteur doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur. |
6638 | L'insertion d'une licence d'un véhicule moteur doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur. |
6639 | Le no de plaque saisi diffère du no réel. Le no de plaque à la date de début de la licence est : |
6640 | La plaque actuelle sera modifiée à l'écran. |
6642 | Erreur lors de la recherche d'information sur l'agence. |
6644 | Clé primaire introuvable pour la valeur saisie dans mv_ins_id. |
6645 | Clé primaire introuvable pour la valeur saisie dans mv_use_id. |
6646 | La vignette originale a été imprimée. Vous pouvez seulement imprimer un duplicata de la vignette. |
6647 | Imprimer le formulaire d'immatriculation avant d'imprimer la vignette. |
6648 | Vérifier que le no de récépissé/quittance soit indiqué et que la licence soit payée avant d'imprimer la vignette. |
6649 | Licence expirée. Impossible d'imprimer la vignette. |
6650 | Ce type de document est utilisé pour les duplicatas de vignette. Veuillez choisir un autre type de vignette. |
6651 | Cette licence vient d'un système hérité. Ne rien saisir pour le titre et les frais de licence. |
6652 | Saisir la licence avant d'en imprimer le formulaire. |
6653 | Calculer les frais de licence avant d'émettre la licence. |
6654 | Sauvegarder les modifications apportées à la licence. |
6655 | Cette licence a déjà été chargée. |
6656 | Inversion terminée. |
6657 | Aucune inversion. |
6658 | Impossible de supprimer le no de plaque, le formulaire d'immatriculation a déjà été imprimé. Inverser la licence. |
6659 | Impossible de supprimer les frais divers, le formulaire a déjà été imprimé. Cliquer le bouton "inverser lic.". |
6660 | Une recherche de frais divers doit se faire dans un contexte de véhicule moteur. |
6661 | L'insertion de frais divers doit se faire dans un contexte de véhicule moteur. |
6662 | Le calcul des frais ne peut se faire que pour le nouveau formulaire de frais divers. |
6663 | Détenir une licence est requis pour imprimer un formulaire pour frais divers. |
6664 | Calculer les frais avant d'imprimer le formulaire. |
6665 | Impossible de supprimer les frais de transfert, le formulaire a déjà été imprimé. Cliquer sur le bouton "inv. lic.". |
6666 | Le transfert a déjà été chargé. |
6667 | Formulaire de règlement déjà imprimé. Cliquer sur le bouton "inverser charge". |
6668 | La date d'expiration de la police d'assurance doit être ultérieure à la date de début d'assurance. |
6669 | La police d'assurance doit expirer après la date de début de la licence. |
6670 | Souhaitez-vous réellement inverser ces frais divers? |
6671 | La requête pour des frais de transferts doit se faire dans un contexte de véhicule moteur. |
6672 | L'insertion de frais de transfert doit se faire dans le contexte d'un véhicule moteur. |
6673 | Êtes-vous sûr/e de vouloir inverser ces frais de transfert? |
6674 | Le calcul des frais ne peut se faire que pour le nouveau formulaire de transfert. |
6675 | Il faut avoir une licence avant de pouvoir imprimer un formulaire de transfert. |
6676 | Indiquer qui doit régler les frais de transfert. |
6677 | Il n'y a pas eu de transfert de propriétaire pour ce véhicule. |
6678 | Aucun nouveau propriétaire défini. Saisir le nom du nouveau propriétaire de ce véhicule moteur. |
6679 | Tranférer la charge de |
6680 | Vers |
6681 | Impossible d'imprimer un formulaire pour un duplicata de licence. |
6682 | Frais divers pour le véhicule moteur dont le numéro de série est : |
6683 | Spécifier un propriétaire comme titulaire du compte pour la date du jour. |
6684 | Frais de transfert chargé pour le no de licence : |
6685 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de type d'objet imposable. |
6686 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de type d'objet imposable. |
6687 | Impossible de supprimer un type de bien imposable tant que des biens imposables de ce même type existent. |
6688 | Impossible de supprimer un type d'objet imposable tant qu'il correspond encore à celui d'un objet imposable. |
6689 | Cet enregistrement en chevauche un autre avec les mêmes nature d'impôt et type d'objet imposable. |
6690 | Une recherche de bien imposable doit se faire dans un contexte de nature d'impôt. |
6691 | L'insertion d'un type de bien imposable doit se faire dans un contexte de nature d'impôt. |
6692 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes nature d'impôt, type d'objet imposable et date de début. |
6693 | Type d'objet imposable inexistant. |
6694 | Souhaitez-vous poursuivre l'impression de la vignette? o ou n? |
6695 | Souhaitez-vous vraiment imprimer le/la? |
6696 | Vignette, oui ou non? |
6697 | Il existe déjà un enregistrement avec le même no nature d'impôt d'objet imposable. |
6698 | Impossible d'imprimer un duplicata tant que l'original n'a pas été imprimé d'abord. |
6699 | Ce type de document ne permet pas de dupliquer les vignettes. Veuillez en sélectionner un autre. |
6700 | Souhaitez-vous réellement inverser la licence, tous les frais divers ainsi que les frais de transfert? |