Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1301 à 1400.
Code de message | Description |
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1301 | L'insertion d'un taux doit se faire dans le contexte de la licence considérée. |
1302 | La date de début ne doit pas précéder la date de début de la licence. |
1303 | Indiquer la date d'entrée en application. |
1304 | La date de fin doit être supérieure à la date de début. |
1305 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de taux de licence. |
1306 | Saisir l'année d'imposition. |
1307 | Saisir le no du formulaire. |
1308 | La version la plus récente sera sélectionnée automatiquement. |
1309 | Ce formulaire n'a pas de version denregistrée. |
1310 | Numéro de formulaire inexistant. |
1311 | La recherche d'un modèle d'avis de cotisation doit se faire dans le contexte de version de formulaires. |
1312 | L'insertion d'un modèle d'avis de cotisation doit se faire dans le contexte d'une version de formulaire. |
1313 | Texte inexistant. |
1314 | Lettre inexistante. |
1315 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes valeurs. |
1316 | Un seul avis de cotisation de chaque type peut être attaché. |
1317 | Clé primaire introuvable pour le no de lettre. |
1318 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes no de lettre, de version et de formulaire. |
1319 | La dernière date de fin doit avoir une valeur non nulle. |
1320 | Saisir la nature d'impôt. |
1321 | La recherche d'une licence doit se faire dans le contexte de la nature d'impôt. |
1322 | L'insertion d'une licence doit se faire dans le contexte de la nature d'impôt . |
1323 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes valeurs pour la nature de licence et la date d'application. |
1324 | La date d'entrée en vigueur doit précéder la date de fin de validité. |
1325 | Création non permise dans ce bloc. |
1326 | Période de validité expirée - impossible de créer de nouveaux enregistrements. |
1327 | Cet établissement ne peut être lié à ce compte puisque la nature d'impôt n'est pas basée sur un établissment. |
1328 | Pour enregistrer l'agence qui exploitera une licence - veuillez utiliser un écran pour les licences. |
1329 | La recherche d'agences imposables doit se faire dans le contexte du compte d'impôt. |
1330 | L'insertion d'agences imposables doit se faire dans un contexte de compte d'impôt. |
1331 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF, no de nature d'impôt, no d'établissement et no d'immatriculation. |
1332 | Un taux est actuellement en vigueur. |
1333 | La date de fin de la période précédente doit précéder la date de début de la présente période. |
1334 | Indiquer d'abord une date de fin de validité pour le taux actuel. |
1335 | Cette date de fin ne doit pas être antérieure à la date de fin du dernier taux. |
1336 | La date de début doit être ultérieure à la date de fin de l'enregistrement précédent. |
1337 | Nature de licence déjà en vigueur. |
1338 | Il existe déjà un enregistrement avec le même no de nature d'impôt, le type de droits et la date de début. |
1339 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de nature de licence. |
1340 | Impossible de supprimer la licence tant que des taux lui sont encore associés. |
1341 | Impossible de supprimer la licence tant qu'un compte associé existe. |
1342 | Saisir le numéro de compte ou le NIF et la nature d'impôt. |
1343 | Saisir la nature d'impôt. |
1344 | Saisir un NIF. |
1345 | Cette entreprise est déjà enregistrée pour cette nature d'impôt. |
1346 | La date de fin doit être ultérieure à la date d'immatriculation. |
1347 | La date de fin ne peut pas être ultérieure à la date du jour. |
1348 | Cet établissement n'est pas rattaché à ce contribuable. |
1349 | La date d'immatriculation doit précéder la date du jour. |
1350 | Saisir la date d'immatriculation avant la date de fin. |
1351 | La date de fin du dernier enregistrement de cet établissement doit précéder la date d'immatriculation. |
1352 | Date non valide - ne doit pas précéder la date d'ouverture du compte d'impôt. |
1353 | La date d'ouverture doit précéder la date de clôture. |
1354 | La date de fin de mariage doit être antérieure à la date actuelle. |
1355 | La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date d'anniversaire. |
1356 | La date de fin de mariage doit être antérieure à la date du décès. |
1357 | La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date du mariage. |
1358 | La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date de séparation. |
1359 | La date de mariage doit être antérieure à la date actuelle. |
1360 | La date de mariage doit être ultérieure à la date de naissance. |
1361 | La date de mariage doit être antérieure à la date du décès. |
1362 | La date de mariage doit être antérieure à la date du divorce. |
1363 | La date de mariage doit être antérieure à la date de séparation. |
1364 | La date de séparation doit être antérieure à la date actuelle. |
1365 | La date de séparation doit être ultérieure à la date d'anniversaire. |
1366 | La date de séparation doit être antérieure à la date du décès. |
1367 | La date de séparation doit être ultérieure à la date du mariage. |
1368 | La date de séparation doit être antérieure à la date de fin du mariage. |
1369 | Saisir au moins un autre champ avant de lancer la requête. |
1370 | Impossible de modifier le NIF. |
1371 | L'écran des documents est déjà ouvert. Quitter le présent écran pour utiliser celui des documents. |
1372 | Impossible de supprimer un dossier tant qu'un autre dossier lui est encore associé. |
1373 | Impossible de supprimer un dossier tant que des documents lui sont encore associés. |
1374 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de dossier. |
1375 | Un dossier général existe déjà pour ce numéro de dossier. |
1376 | Ce centre fiscal a déjà un dossier général. |
1377 | Compte d'impôt inexistant. |
1378 | Ce centre fiscal n'existe pas dans le registre des centres fiscaux. |
1379 | Nature d'impôt inexistante. |
1380 | Année non valide - doit être l'année en cours ou antérieure. |
1389 | Impossible de supprimer une base de date si elle est appliquée à des période d'imposition existantes. |
1390 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description pour base d'une date de période d’imposition. |
1392 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description, dans une autre langue, pour base d'une date de période d'imposition. |
1393 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de base d'une date de période d'imposition. |
1394 | Saisir un NIF. |
1395 | Ce NIF n'est attribué à aucun contribuable. |
1396 | Il n'existe aucun compte d'impôt pour ce contribuable. |
1397 | NIF inexistant. |
1398 | Impossible de supprimer une période d'imposition si d'autres périodes dépendent d'elle. |
1399 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description du type de période d'imposition. |
1400 | Ces nom et prénom n'existent pas. |