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Codes de message d’erreur allant de 1301 à 1400

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1301 à 1400.

Code de message Description
1301 L'insertion d'un taux doit se faire dans le contexte de la licence considérée.
1302 La date de début ne doit pas précéder la date de début de la licence.
1303 Indiquer la date d'entrée en application.
1304 La date de fin doit être supérieure à la date de début.
1305 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de taux de licence.
1306 Saisir l'année d'imposition.
1307 Saisir le no du formulaire.
1308 La version la plus récente sera sélectionnée automatiquement.
1309 Ce formulaire n'a pas de version denregistrée.
1310 Numéro de formulaire inexistant.
1311 La recherche d'un modèle d'avis de cotisation doit se faire dans le contexte de version de formulaires.
1312 L'insertion d'un modèle d'avis de cotisation doit se faire dans le contexte d'une version de formulaire.
1313 Texte inexistant.
1314 Lettre inexistante.
1315 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes valeurs.
1316 Un seul avis de cotisation de chaque type peut être attaché.
1317 Clé primaire introuvable pour le no de lettre.
1318 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes no de lettre, de version et de formulaire.
1319 La dernière date de fin doit avoir une valeur non nulle.
1320 Saisir la nature d'impôt.
1321 La recherche d'une licence doit se faire dans le contexte de la nature d'impôt.
1322 L'insertion d'une licence doit se faire dans le contexte de la nature d'impôt .
1323 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes valeurs pour la nature de licence et la date d'application.
1324 La date d'entrée en vigueur doit précéder la date de fin de validité.
1325 Création non permise dans ce bloc.
1326 Période de validité expirée - impossible de créer de nouveaux enregistrements.
1327 Cet établissement ne peut être lié à ce compte puisque la nature d'impôt n'est pas basée sur un établissment.
1328 Pour enregistrer l'agence qui exploitera une licence - veuillez utiliser un écran pour les licences.
1329 La recherche d'agences imposables doit se faire dans le contexte du compte d'impôt.
1330 L'insertion d'agences imposables doit se faire dans un contexte de compte d'impôt.
1331 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF, no de nature d'impôt, no d'établissement et no d'immatriculation.
1332 Un taux est actuellement en vigueur.
1333 La date de fin de la période précédente doit précéder la date de début de la présente période.
1334 Indiquer d'abord une date de fin de validité pour le taux actuel.
1335 Cette date de fin ne doit pas être antérieure à la date de fin du dernier taux.
1336 La date de début doit être ultérieure à la date de fin de l'enregistrement précédent.
1337 Nature de licence déjà en vigueur.
1338 Il existe déjà un enregistrement avec le même no de nature d'impôt, le type de droits et la date de début.
1339 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de nature de licence.
1340 Impossible de supprimer la licence tant que des taux lui sont encore associés.
1341 Impossible de supprimer la licence tant qu'un compte associé existe.
1342 Saisir le numéro de compte ou le NIF et la nature d'impôt.
1343 Saisir la nature d'impôt.
1344 Saisir un NIF.
1345 Cette entreprise est déjà enregistrée pour cette nature d'impôt.
1346 La date de fin doit être ultérieure à la date d'immatriculation.
1347 La date de fin ne peut pas être ultérieure à la date du jour.
1348 Cet établissement n'est pas rattaché à ce contribuable.
1349 La date d'immatriculation doit précéder la date du jour.
1350 Saisir la date d'immatriculation avant la date de fin.
1351 La date de fin du dernier enregistrement de cet établissement doit précéder la date d'immatriculation.
1352 Date non valide - ne doit pas précéder la date d'ouverture du compte d'impôt.
1353 La date d'ouverture doit précéder la date de clôture.
1354 La date de fin de mariage doit être antérieure à la date actuelle.
1355 La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date d'anniversaire.
1356 La date de fin de mariage doit être antérieure à la date du décès.
1357 La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date du mariage.
1358 La date de fin du mariage doit être ultérieure à la date de séparation.
1359 La date de mariage doit être antérieure à la date actuelle.
1360 La date de mariage doit être ultérieure à la date de naissance.
1361 La date de mariage doit être antérieure à la date du décès.
1362 La date de mariage doit être antérieure à la date du divorce.
1363 La date de mariage doit être antérieure à la date de séparation.
1364 La date de séparation doit être antérieure à la date actuelle.
1365 La date de séparation doit être ultérieure à la date d'anniversaire.
1366 La date de séparation doit être antérieure à la date du décès.
1367 La date de séparation doit être ultérieure à la date du mariage.
1368 La date de séparation doit être antérieure à la date de fin du mariage.
1369 Saisir au moins un autre champ avant de lancer la requête.
1370 Impossible de modifier le NIF.
1371 L'écran des documents est déjà ouvert. Quitter le présent écran pour utiliser celui des documents.
1372 Impossible de supprimer un dossier tant qu'un autre dossier lui est encore associé.
1373 Impossible de supprimer un dossier tant que des documents lui sont encore associés.
1374 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de dossier.
1375 Un dossier général existe déjà pour ce numéro de dossier.
1376 Ce centre fiscal a déjà un dossier général.
1377 Compte d'impôt inexistant.
1378 Ce centre fiscal n'existe pas dans le registre des centres fiscaux.
1379 Nature d'impôt inexistante.
1380 Année non valide - doit être l'année en cours ou antérieure.
1389 Impossible de supprimer une base de date si elle est appliquée à des période d'imposition existantes.
1390 Il existe déjà un enregistrement avec la même description pour base d'une date de période d’imposition.
1392 Il existe déjà un enregistrement avec la même description, dans une autre langue, pour base d'une date de période d'imposition.
1393 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de base d'une date de période d'imposition.
1394 Saisir un NIF.
1395 Ce NIF n'est attribué à aucun contribuable.
1396 Il n'existe aucun compte d'impôt pour ce contribuable.
1397 NIF inexistant.
1398 Impossible de supprimer une période d'imposition si d'autres périodes dépendent d'elle.
1399 Il existe déjà un enregistrement avec la même description du type de période d'imposition.
1400 Ces nom et prénom n'existent pas.