Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant 6501 à 6600.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 6519 | Impossible d'ouvrir des comptes d'impôts dans ce centre fiscal. Demander la verification du superviseur. |
| 6526 | Les comptes multiples ne sont pas autorisés pour cette nature d'impôt. |
| 6551 | Attribuer un nouveau numéro de plaque au véhicule. |
| 6553 | Aucun compte pour la nature d'impôt spécifiée. |
| 6554 | Une licence existe déjà pour ces propriétaire et véhicule. Fermer toutes les autres licences. |
| 6555 | L’information existe déjà pour le même numéro du moteur. |
| 6560 | Impossible d'attribuer plus d'une plaque à la fois à un véhicule. Vérifier les dates. |
| 6561 | Enregistrement inexistant. |
| 6562 | Format invalide. |
| 6563 | La valeur de début est supérieure à celle de fin (solde dû de/à). Veuillez recommencer. |
| 6564 | La date de début de l'intervalle est ultérieure à la date de fin. Veuillez recommencer. |
| 6565 | Secteur d'activités inexistant. |
| 6566 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes propriétaire et véhicule moteur. |
| 6567 | Ce véhicule a des arriérés de plus d'un (1) an. Les effacer les pour effectuer un transfert. |
| 6568 | mpossible de modifier une période d'imposition à laquelle une cotisation est rattachée. |
| 6569 | Il ne peut y avoir qu'un seul titulaire de compte dans la même période. |
| 6570 | Aucun titulaire de compte n’a été spécifié pour ce véhicule à moteur au cours de la période. |
| 6571 | Aucun titulaire de compte n'a été spécifié pour la période en cours. |
| 6572 | Le véhicule a été mis au rancart. |
| 6573 | Impossible de transférer ce véhicule, il est sous la responsabilité d'une banque à la date du jour. |
| 6574 | Sélectionner une base de licence. |
| 6575 | Sélectionner le titre de la lettre. |
| 6576 | Sélectionner un propriétaire à qui imputer les frais de transfert. |
| 6577 | Ce véhicule ne possède pas de licence valide. |
| 6578 | Aucun numéro de plaque n'est actuellement attribué à ce véhicule. |
| 6579 | Frais de transferts chargés à |
| 6580 | Pour véhicule moteur. |
| 6583 | La requête sur la propriété du véhicule moteur doit être dans le contexte du véhicule moteur. |
| 6584 | La saisie de l’information sur la propriété du véhicule moteur doit être dans le contexte du véhicule moteur. |
| 6585 | L'assignation de plaques ne concerne que le propriétaire associé au titulaire du compte. |
| 6586 | Saisir un NIF ou un numéro d'entreprise. |
| 6587 | Saisir soit le NIF soit le numéro d'entreprise. |
| 6588 | Vérifier que les droits de douane ont bien été payés avant de transférer ce véhicule. |
| 6589 | Aucune nature d'impôt n'est associée à cette case pour licence. |
| 6590 | Au moins une des natures d'impôt a un solde d'ouverture ou des restes à recouvrer. |
| 6591 | Aucun formulaire existant pour cette nature d'impôt. |
| 6592 | Erreur : il existe plusieurs lignes pour le même formulaire. |
| 6594 | Un enregistrement existe déjà avec le même document idenfication de licence. |
| 6595 | Impossible de saisir un no de récépissé/quittance sans document. Imprimer d'abord l'avis de cotisation pour la licence. |
| 6596 | Compte d'impôt introuvable pour taxe d'accise. |
| 6597 | Frais chargés pour licence numéro : |
| 6598 | No série : |
| 6599 | Numéro de plaque : |