Module Vérification
Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant de créer des dossiers de vérification. Il permet également de calculer la cote de risque d'un dossier en vérification, de planifier et d'implanter les programmes de vérification.
Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Vérification. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).
Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.
Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien approprié:
• Dossiers de vérification
• Planification de la vérification
• Programmes de vérification
• Risque de vérification
Les rapports
SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports de la section Dossiers de vérification :
- Aller dans le module Vérification;
- Choisir l'option Dossier de vérification;
- Cliquer sur l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Vérification - section Dossier de vérification sont:
- Agents du case de vérification. Ce rapport interactif affiche les agents de vérification en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple la date de référence, le cas de vérification, le nom de l'agent de vérification ou encore, la fonction du vérificateur, le résultat de la vérification, etc. (505:2030);
- Cotisations en vérification. Ce rapport interactif affiche les cotisations en vérification en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, la date de référence, le cas et type de vérification ou encore, le NIF, le niveau de vérification, etc. (505:2010);
- Étapes de vérification. Ce rapport interactif affiche les étapes de vérification en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, la date de référence, le cas de vérification, l'étape de vérification ou encore, le NIF, le centre fiscal, le résultat de la vérification, etc. (505:2020);
- Suivi des étapes de vérification. Ce rapport interactif affiche le suivi des étapes de vérification en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, l'année de référence, l'étape de vérification, ou le centre fiscal (505:8000).
Pour accéder au rapport de la section Risque de vérification :
- Aller dans le module Vérification;
- Choisir l'option Risque de vérification;
- Cliquer sur l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Le rapport du module Vérification - section Risque de vérification est :
- Critères de vérification. Ce rapport permet de créer et d'imprimer les critères de vérification des risques en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, l'année de référence, etc. (505:2001).
Pour accéder aux rapports de section Planification de la vérification :
- Aller dans le module Vérification;
- Choisir l'option Planification de vérification;
- Cliquer sur l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Vérification - section Planification de la vérification sont:
- Demandes de remboursements consécutifs. Ce rapport interactif affiche les demandes de remboursements consécutifs en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, le NIF du contribuable ou encore la nature d'impôt (505:2041);
- Sélection de cas à vérifier : impact des vérifications. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt ou encore, la période d'imposition, la date de référence, etc. (505:2042).
Pour accéder au rapport de la section Programme de vérification :
- Aller dans le module Vérification;
- Ouvrir le menu Programme de vérification;
- Cliquer sur l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Le rapport du module Vérification - section Programmes de vérification est;
- Analyse de comptes des contribuables. Ce rapport permet de créer et d'imprimer l'analyse de comptes de contribuable en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, l'année de vérification, le centre fiscal, ou encore, les produits, les charges, etc. (505:2006).
Pour accéder aux rapports du module Vérification :
- Aller dans le module Vérification;
- Choisir l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport de votre choix.
Les rapports du module Vérification sont :
- Chiffre d'affaires du contribuable. Ce rapport interactif affiche le chiffre d'affaires du contribuable en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le NIF du contribuable, le centre fiscal, ou encore, le chiffre d'affaires, la date de référence, etc. (505:2050);
- Édition des recouvrements liés à la vérification. Ce rapport interactif affiche les recouvrements liés à la vérification en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, le NIF ou encore, la date de paiement, etc. (505:3004);
- Rapport cumulatif des résultats vérifiés. Ce rapport permet de créer et d'imprimer le cumulatif des résultats vérifiés en fonction de l'année de référence et du type de vérification (505:8001);
- Reste à recouvrer pour un contribuable. Ce rapport interactif permet d'afficher et d'imprimer les restes à recouvrer d'un contribuable en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le NIF, la nature d'impôt, le No de formulaire ou encore, le no de ligne, le libellé, etc. (505:2095);
- Sélection aléatoire de contribuables. Ce rapport permet de créer et d'imprimer la sélection aléatoire de contribuables en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt ou encore, la profession, le secteur d'activité, etc. (505:2060);
- Sélection de cas à vérifier - taille du contribuable. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon la taille du contribuable et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, ou encore, la profession, le secteur d'activité, etc. (505:2070);
- Sélectionner les cas à vérifier- (% de décalage). Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon le % de décalage et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la nature d'impôt, le no de formulaire, ou encore, le centre fiscal, la période de référence, etc. (505:2071);
- Sélectionner les cas à vérifier- analyse de l'écart. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon l'analyse de l'écart et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la profession ou encore, l'activité et le type d'entreprise, etc. (505:2092);
- Sélectionner les cas à vérifier- analyse des tendances. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon l'analyse des tendances et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la nature d'impôt, le centre fiscal ou encore la période d'imposition, le secteur d'activité, etc. (505:2074);
- Sélectionner les cas à vérifier- dernière période vérifiée. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon la dernière période vérifiée et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la nature d'impôt, le centre fiscal ou encore la période de vérification, le type de vérification, etc. (505:2094);
- Sélectionner les cas à vérifier - analyse des ratios. Ce rapport interactif affiche les cas à vérifier selon l'analyse des ratios et en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la profession ou encore l'activité de l'entreprise, la nature d'impôt, etc. (505:2096);
- Sélectionner les cas à vérifier (prorata). Ce rapport permet de calculer les cas à vérifier en fonction du NIF, de la nature d'impôt, du centre fiscal et du no de formulaire (505:9060);
- Sommaire des vérifications. Ce rapport interactif affiche le sommaire des vérifications en fonction de la date de référence (505:2090);
- Statistiques de vérification. Ce rapport interactif affiche le sommaire des vérifications en fonction de la date de référence (505:2091).
- Liste des vérificateurs par dossier de vérification. Ce rapport affiche la liste des vérificateurs par dossier, selon le centre fiscal, le type de vérification, la date d'ouverture du dossier, etc.(505:3005)
- Sommaire des vérifications réalisées. Ce rapport affiche le sommaire des vérifications réalisées à l'aide de trois critères, les dates de début et de fin et le centre fiscal. (505:2097)
