Module Recouvrement
Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant de gérer les dossiers de recouvrement. Il explique comment associer des cotisations et des soldes d'ouverture à un dossier de recouvrement. Il précise comment attribuer un agent, un officier et un contact à un dossier de recouvrement. Il décrit également comment lier le dossier de recouvrement à la saisie de bien, lorsqu'applicable.
Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales caractéristiques la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Recouvrement. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).
Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.
Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien suivant:
• Dossiers de recouvrement
Les rapports
SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports du module Recouvrement :
- Aller dans le module Recouvrement;
- Choisir l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Recouvrement sont, selon vos paramètres :
- Dossiers nécessitant recouvrement. Ce rapport interactif affiche les dossiers nécessitant recouvrement en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, la région, les dates de cotisation, la période, etc. (520:10009);
- Imp. liste de recouvrement par profession/activité. Ce rapport permet d'imprimer la liste des recouvrements par profession ou activité en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, la période d'imposition, ou encore, le type de contribuable, la situation individuelle, etc. (520:10001);
- Dossiers de recouvrement avec détails. Ce rapport interactif affiche la liste des cas de recouvrement en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, la date d'ouverture, le no fiscal, le type d'activité ou encore l'impôt ou les pénalités exigibles, etc. (520:10002).
- Dossier de recouvrement. Ce rapport permet d'imprimer un dossier de recouvrement en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le NIF, le no de recouvrement, le centre fiscal ou encore, le no de cotisation, la période, etc. (520:10011);
- Contacts des dossiers de recouvrement. Ce rapport affiche la liste des contacts des dossiers de recouvrement, basée sur différents critères.(520:10014);
- Sommaire des dossiers de recouvrement. Ce rapport affiche un sommaire des dossiers de recouvrement selon les dates de début et de fin, entre autres critères. (520:10013);
- Montants impayés. Ce rapport affiche la liste des montants impayés selon le centre fiscal et les montants impayés maximum et minimum. (520:10015);
- Réduction de la dette en raison d'action en recouvrement. Ce rapport affiche la possible réduction de la dette en raison d'une action en recouvrement. Les critères obligatoires sont le centre fiscal et les dates d'ouverture et de fermeture. (520:10016);
- Statistiques des restes à recouvrer. Ce rapport affiche les statistiques des montants restants à recouvrer, selon la nature d'impôt notamment. (520:10017).
