Documentation | User Guide

Documentation | User Guide

Codes de message d’erreur allant de 3301 à 3400

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3301 à 3400.

Code de message Description
3301 Description inexistante.
3302 Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet d'une vérification.
3303 Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet de recouvrement.
3304 Impossible de supprimer cette cotisation - l'avis correspondant a été imprimé.
3305 Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet de redressement.
3306 Impossible de supprimer cette cotisation - des remboursements ont été effectués.
3307 Impossible de supprimer cette cotisation - des paiements y sont affectés.
3308 Suppression réussie pour cette cotisation.
3309 Ce numéro de cotisation n'existe pas. Veuillez en saisir un autre.
3318 La somme des paiements n'égale pas le total.
3319 Saisir une raison dans le champ Raison d'annulation/fermeture.
3320 Le statut est annulé/fermé. Veuillez saisir la date de fermeture.
3321 Données inexistantes pour raison sociale, nom, prénom.
3322 Nouveau moratoire inexistant.
3323 Description inexistante pour l'état du paiement.
3324 Nom de l'employé inexistant.
3325 Périodicité de paiement inexistante.
3326 Autorité inexistante.
3327 Impossible de supprimer un moratoire tant que des transactions y sont rattachées.
3328 Impossible de supprimer un moratoire s'il est lié à documents existants.
3329 Impossible de modifier le NIF.
3330 Numéro de cas de recouvrement inexistant.
3333 Ce numéro de compte bancaire existe déjà.
3338 Saisir le nom de l'employé.
3339 Impossible de supprimer un moratoire dont dépend un autre moratoire.
3340 Type de périodicité non valide pour paiement - veuillez recommencer.
3341 Autorité non valide - veuillez recommencer.
3342 État non valide - veuillez recommencer.
3343 Type de moratoire invalide.
3344 Saisir le moratoire une fois celui-ci signé.
3345 Mises à jour non autorisées.
3346 Montant incorrect - le total ne doit pas être inférieur au montant initial.
3347 Montant incorrect - le total ne doit pas être inférieur aux versements échelonnés.
3348 Montant incorrect - le total doit être supérieur au dernier paiement.
3349 Montant incorrect - ne doit pas être supérieur au total.
3350 Montant incorrect - devrait être supérieur au montant précédent.
3351 Montant incorrect - ne doit pas être supérieur au total.
3352 Dernier versement non valide - montant devrait être inférieur aux montants versements échelonnés.
3353 Le dernier paiement ne doit pas être inférieur au total.
3354 La date du premier versement devrait être antérieure à la date de révision.
3355 La date du premier versement devrait être ultérieure à la date du moratoire.
3356 La date de révision devrait être ultérieure à la date du premier versement.
3357 Modifier l'état du moratoire afin de clore le dossier.
3358 La date du moratoire doit précéder la date de clôture.
3359 Ce contribuable n'est pas enregistré pour cette nature d'impôt - veuillez recommencer.
3360 Numéro de période non valide - veuillez recommencer.
3361 NIF invalide ou tiers détenteur non concerné par ce cas de recouvrement.
3362 Moratoire inexistant.
3363 Ce dossier de recouvrement n'a pas de montant à payer, donc une entente de paiement ne peut pas être calculée.
3364 Un moratoire est actuellement en vigueur pour ce compte d'impôt mis en recouvrement.
3365 Aucun critère spécifié - tous les moratoires seront affichés.
3366 La première date d'exigibilité doit précéder la dernière.
3367 La première date d'exigibilité est obligatoire lorsque la date du dernier paiement est fixée.
3368 Une date est requise pour le premier versement.
3369 La date du dernier paiement est obligatoire lorsque la première date d'exigibilité est fixée.
3370 Aucun moratoire pour ce contribuable.
3371 Aucune nature d'impôt associée au moratoire avec ce contribuable.
3372 Aucune nature d'impôt associée aux moratoires.
3373 La nature d'impôt n'est pas prise en compte si un avis est à produire pour une entente de paiement.
3374 Le moratoire est fermé.
3375 Entente de paiement annulée.
3376 Moratoire révisé.
3377 Moratoire non autorisé.
3378 Aucun moratoire trouvé pour ce compte d'impôt.
3379 Moratoire introuvable pour ce contribuable.
3380 Saisir la date d'exigibilité du dernier paiement.
3381 Saisir la date d'exigibilité du premier paiement.
3382 Saisir les dates d'exigibilité.
3383 Indiquer le numéro de moratoire de ce contribuable.
3384 Heure d'exécution non pertinente en cas d'avis de paiement à produire pour un contribuable.
3385 Saisir le numéro de moratoire.
3386 Les dates d'exigibilité ne se rapportent pas à la production d'avis de paiements initiaux.
3387 Documents créés dans la tâche no :
3388 L'avis d'entente de paiement a été envoyé sur votre imprimante par défaut.
3389 Les avis d'entente de paiement ont été envoyés sur votre imprimante par défaut.
3390 Impossible d'appeler ce module.
3391 Aucun avis d'entente de paiement n'a été créé.
3392 Souhaitez-vous imprimer les détails de la tâche?
3393 Indiquer la date du mariage.