Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3301 à 3400.
Code de message | Description |
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3301 | Description inexistante. |
3302 | Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet d'une vérification. |
3303 | Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet de recouvrement. |
3304 | Impossible de supprimer cette cotisation - l'avis correspondant a été imprimé. |
3305 | Impossible de supprimer cette cotisation - elle a fait l'objet de redressement. |
3306 | Impossible de supprimer cette cotisation - des remboursements ont été effectués. |
3307 | Impossible de supprimer cette cotisation - des paiements y sont affectés. |
3308 | Suppression réussie pour cette cotisation. |
3309 | Ce numéro de cotisation n'existe pas. Veuillez en saisir un autre. |
3318 | La somme des paiements n'égale pas le total. |
3319 | Saisir une raison dans le champ Raison d'annulation/fermeture. |
3320 | Le statut est annulé/fermé. Veuillez saisir la date de fermeture. |
3321 | Données inexistantes pour raison sociale, nom, prénom. |
3322 | Nouveau moratoire inexistant. |
3323 | Description inexistante pour l'état du paiement. |
3324 | Nom de l'employé inexistant. |
3325 | Périodicité de paiement inexistante. |
3326 | Autorité inexistante. |
3327 | Impossible de supprimer un moratoire tant que des transactions y sont rattachées. |
3328 | Impossible de supprimer un moratoire s'il est lié à documents existants. |
3329 | Impossible de modifier le NIF. |
3330 | Numéro de cas de recouvrement inexistant. |
3333 | Ce numéro de compte bancaire existe déjà. |
3338 | Saisir le nom de l'employé. |
3339 | Impossible de supprimer un moratoire dont dépend un autre moratoire. |
3340 | Type de périodicité non valide pour paiement - veuillez recommencer. |
3341 | Autorité non valide - veuillez recommencer. |
3342 | État non valide - veuillez recommencer. |
3343 | Type de moratoire invalide. |
3344 | Saisir le moratoire une fois celui-ci signé. |
3345 | Mises à jour non autorisées. |
3346 | Montant incorrect - le total ne doit pas être inférieur au montant initial. |
3347 | Montant incorrect - le total ne doit pas être inférieur aux versements échelonnés. |
3348 | Montant incorrect - le total doit être supérieur au dernier paiement. |
3349 | Montant incorrect - ne doit pas être supérieur au total. |
3350 | Montant incorrect - devrait être supérieur au montant précédent. |
3351 | Montant incorrect - ne doit pas être supérieur au total. |
3352 | Dernier versement non valide - montant devrait être inférieur aux montants versements échelonnés. |
3353 | Le dernier paiement ne doit pas être inférieur au total. |
3354 | La date du premier versement devrait être antérieure à la date de révision. |
3355 | La date du premier versement devrait être ultérieure à la date du moratoire. |
3356 | La date de révision devrait être ultérieure à la date du premier versement. |
3357 | Modifier l'état du moratoire afin de clore le dossier. |
3358 | La date du moratoire doit précéder la date de clôture. |
3359 | Ce contribuable n'est pas enregistré pour cette nature d'impôt - veuillez recommencer. |
3360 | Numéro de période non valide - veuillez recommencer. |
3361 | NIF invalide ou tiers détenteur non concerné par ce cas de recouvrement. |
3362 | Moratoire inexistant. |
3363 | Ce dossier de recouvrement n'a pas de montant à payer, donc une entente de paiement ne peut pas être calculée. |
3364 | Un moratoire est actuellement en vigueur pour ce compte d'impôt mis en recouvrement. |
3365 | Aucun critère spécifié - tous les moratoires seront affichés. |
3366 | La première date d'exigibilité doit précéder la dernière. |
3367 | La première date d'exigibilité est obligatoire lorsque la date du dernier paiement est fixée. |
3368 | Une date est requise pour le premier versement. |
3369 | La date du dernier paiement est obligatoire lorsque la première date d'exigibilité est fixée. |
3370 | Aucun moratoire pour ce contribuable. |
3371 | Aucune nature d'impôt associée au moratoire avec ce contribuable. |
3372 | Aucune nature d'impôt associée aux moratoires. |
3373 | La nature d'impôt n'est pas prise en compte si un avis est à produire pour une entente de paiement. |
3374 | Le moratoire est fermé. |
3375 | Entente de paiement annulée. |
3376 | Moratoire révisé. |
3377 | Moratoire non autorisé. |
3378 | Aucun moratoire trouvé pour ce compte d'impôt. |
3379 | Moratoire introuvable pour ce contribuable. |
3380 | Saisir la date d'exigibilité du dernier paiement. |
3381 | Saisir la date d'exigibilité du premier paiement. |
3382 | Saisir les dates d'exigibilité. |
3383 | Indiquer le numéro de moratoire de ce contribuable. |
3384 | Heure d'exécution non pertinente en cas d'avis de paiement à produire pour un contribuable. |
3385 | Saisir le numéro de moratoire. |
3386 | Les dates d'exigibilité ne se rapportent pas à la production d'avis de paiements initiaux. |
3387 | Documents créés dans la tâche no : |
3388 | L'avis d'entente de paiement a été envoyé sur votre imprimante par défaut. |
3389 | Les avis d'entente de paiement ont été envoyés sur votre imprimante par défaut. |
3390 | Impossible d'appeler ce module. |
3391 | Aucun avis d'entente de paiement n'a été créé. |
3392 | Souhaitez-vous imprimer les détails de la tâche? |
3393 | Indiquer la date du mariage. |