Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 10001 à 10100.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 10002 | Système intégré de gestion des taxes. |
| 10005 | Avertissement : Utiliser la valeur de la longueur fixe globale. |
| 10006 | Saisir la longueur fixe. |
| 10007 | Cocher au moins une des cases suivantes : partie sous-jacente ou sous-partie de propriété. |
| 10008 | La date de début doit être antérieure à la date de fin. |
| 10009 | Saisir la date de début lorsque la date de fin est saisie. |
| 10010 | La date d'ouverture doit précéder la date de clôture. |
| 10011 | Saisir une valeur pour la date d'ouverture. |
| 10012 | Saisir une valeur pour la date de clôture. |
| 10013 | Saisir un numéro d'identification de cadastrale. |
| 10014 | Toutes les inspections de ce groupe seront effacées. Souhaitez-vous réellement supprimer ce groupe? |
| 10015 | La date de clôture doit être ultérieure ou égale à la date d'ouverture/de début du groupe d'inspection. |
| 10016 | Valeurs incorrectes : la date de début doit précéder la date de fin. Les 2 doivent être des niveaux cadastraux valides. |
| 10017 | SIGTAS ne permet de saisir qu'un maximum de 7 niveaux cadastraux. Veuillez contacter l'administrateur du système. |
| 10018 | Contribuable inexistant. |
| 10019 | Nom de contribuable introuvable. |
| 10020 | NIF invalide. |
| 10021 | Saisir un numéro d'identification de la partie sous-jacente. |
| 10022 | Impossible de supprimer l'enregistrement. Des inspecteurs sont encore associés à ce dossier d'inspection. |
| 10023 | Impossible de supprimer cet enregistrement. Des services sont encore associés à cette inspection. |
| 10024 | Impossible de supprimer cet enregistrement. Des caractéristiques sont encore associées à cette inspection. |
| 10025 | Saisir au moins un caractère. |
| 10026 | Il existe déjà des inspections pour ce groupe d'inspections. |
| 10027 | La case à cocher « requiert date d’ouverture? » n’est pas sélectionnée pour ce statut de l’inspection. Le champ « date d’ouverture » doit être nul. |
| 10028 | La case à cocher « requiert date de fermeture ? » n’est pas sélectionnée pour ce statut de l’inspection. Le champ « date de clôture » doit être nul. |
| 10029 | Chevauchement des dates impossible. |
| 10030 | Indiquer la nouvelle période en vigueur. |
| 10031 | La date de début doit être une journée plus tard que la date de fin précédente. |
| 10032 | Souhaitez-vous activer toute la structure cadastrale associée aux niveaux inférieurs? |
| 10033 | Avertissement : toute structure cadastrale reliée aux niveaux inférieurs sera désactivée. |
| 10034 | Impossible d'ouvrir le formulaire. |
| 10035 | Seul un statut de transfert peut être à "ouvert". |
| 10036 | Seul un statut de transfert peut être à "terminé". |
| 10037 | Impossible pour un même dossier de transfert d'être à la fois à "ouvert" et à "complété/clôturé". |
| 10038 | Il ne peut y avoir qu'un seul cas de transfert. |
| 10039 | Il ne peut y avoir qu'un seul cas d'inspection. |
| 10040 | Un type de procédure ne peut être à la fois un transfert et une inspection. |
| 10041 | Valeur non comprise dans l'intervalle de %1 établit dans les règles SIGTAS. Veuillez recommencer. |
| 10042 | Impossible de sauvegarder l'enregistrement. |
| 10043 | Seulement un représentant actif est permis pour un propriétaire. |
| 10044 | La date saisie doit être ultérieure à la date de création de la propriété. |
| 10045 | La date chevauche celle d'un enregistrement semblable. Vérifier puis recommencer. |
| 10046 | La valeur de départ doit être supérieure à 0 et inférieure ou égale à la valeur de fin. |
| 10047 | Saisir une date de fin pour poursuivre. |
| 10048 | La structure de %1 ne peut être mise à jour puisque la structure %2 est inactive. |
| 10049 | Les niveaux précédents devraient contenir des valeurs. |
| 10050 | Cocher au moins une des cases. |
| 10051 | Avertissement : de nouvelles structures cadastrales seront créées. |
| 10052 | Avertissement : les structures cadastrales cochées seront réactivées. |
| 10053 | Des valeurs de premier niveau doivent être créées si vous voulez continuer. |
| 10054 | Pour désactiver cette structure, spécifier tous les sous-niveaux à désactiver jusqu'au niveau %1. |
| 10055 | Sélectionner un nouveau propriétaire principal avant de modifier le statut de ce contribribuable à "propriétaire secondaire". |
| 10056 | Ce contribuable est encore référencé dans la liste de représentants. |
| 10057 | Ce contribuable est encore référencé dans la liste des propriétaires. |
| 10058 | Sélectionner un nouveau propriétaire principal avant de saisir une date de fin. |
| 10059 | Une date de fin sera attribuée à la loi précédente. Souhaitez-vous poursuivre? |
| 10060 | L'avis de cotisation et la demande d'exonération ne peuvent être sélectionnés en même temps. |
| 10061 | Impossible de sélectionner le montant des droits avec un avis de cotisation. |
| 10063 | Des dossiers d'exonération appliquent cette règle. Une date de fin leur sera attribuée. Voulez-vous poursuivre? |
| 10064 | D'autres lois appliquent cette règle. Impossible de la supprimer. Une date de fin lui sera attribuée. |
| 10065 | Impossible de supprimer cet enregistrement puisque la date de début est antérieure ou égale à la date du jour. |
| 10066 | La date de fin de propriété doit précéder les dates de début ou de fin. |
| 10067 | La date de début de toute règle doit être dans le futur afin de pouvoir être modifiée. |
| 10069 | Si le champ "%1" est saisi, alors "%2" sont obligatoires. |
| 10070 | Si l'usage est à %1, il ne peut être à %2.. |
| 10071 | Si la règle est à %1, l’utilisation ne peut pas être à %2. |
| 10072 | Lorsque le niveau de règle est à %1, il est impossible de sélectionner %2. |
| 10073 | Saisir le type d'usage lorsque la propriété ou la partie sous-jacente est précisée. |
| 10074 | Les arguments et taux reliés à cette règle seront effacés. Souhaitez-vous poursuivre? |
| 10075 | Aucune partie sous-jacente n'est rattachée à cette propriété. Saisir une date de fin pour cette propriété. |
| 10076 | Clôturer tous les cas d'exonération asscociés à ce/tte %2 pour clôturer un/e %2. |
| 10077 | La date de fin de %1 doit être ultérieure à la date de fin d'un dossier d'exonération correspondant. |
| 10078 | Si la règle s'applique aux usage, type de propriété/service, groupe de pair, matériau/style, alors %1 est nul %2. |
| 10079 | Les dates de début et de fin doivent être comprises dans celles de %2. |
| 10080 | Si %1 est appliqué sur la règle, vous devez saisir %1 sur l’argument. |
| 10081 | Seuls des documents de support sont acceptables pour une exonération. |
| 10082 | La date de début doit précéder %2 le %1. |
| 10083 | La date de révision doit obligatoirement précéder ou être égale à la date de début pour le %1. |
| 10084 | La date de début ne doit pas précéder la date du jour pour %1. |
| 10085 | Une autre loi s'applique déjà à cette période. |
| 10086 | Il doit y avoir une règle en vigueur en tout temps. D'abord en créer une nouvelle. |
| 10087 | Impossible de mettre à jour la date de fin. |
| 10088 | La date de clôture de %1 ne doit pas être dans le passé. |
| 10089 | Ce(tte) « %1 » existe déjà. Veuillez entrer une valeur unique. |
| 10090 | Cette valeur existe déjà pour %1. Veuillez saisir une valeur unique. |
| 10091 | Lorsque la règle %1 est basée sur l'usage alors %2 doit être nul. |
| 10092 | Si la règle ne porte pas sur usage, type de propriété ou service, groupe de pairs, matériau ou style alors %1. |
| 10093 | Si la règle est à %1, vous pouvez sélectionner seulement %2. |
| 10094 | Impossible de créer un argument à une règle d’imposition. |
| 10095 | Si la règle est à %1, vous pouvez saisir %2. |
| 10096 | Saisir le montant ou le taux si la méthode d'application entre dans le cadre d'un dossier d'exonération. |
| 10097 | Ne saisir ni le montant ni le taux si la méthode d'application de l'exonération ne s'applique pas à un cas. |
| 10098 | Lorsque le/la est %1, alors l'unité de mesure de %2 est obligatoire. |
| 10099 | Si le champ « %1 » est saisi, alors « %2 » est obligatoire. |
| 10100 | Lorsque %1 est vide, %2 doit être nul/le. |