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Codes de message d’erreur allant de 2401 à 2500

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 2401 à 2500.

Code de message Description
2401 Cliquer sur le bouton "exécuter" pour produire ce formulaire de déclaration.
2420 La date de transaction ne peut pas être antérieure au 01-01-1960.
2421 Transféré d'une cotisation.
2422 Transféré d'un compte d'impôt.
2423 Cotisation.
2424 Transféré sur un compte d'impôt.
2425 Le contribuable de possède aucun compte dans ce centre et pour cette nature d'impôt.
2440 Vient d'être soumise.
2441 Est terminée.
2442 N'est pas encore terminée.
2443 Numéro de tâche inexistant.
2444 Une déclaration active existe déjà pour cette période.
2460 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de critère de tarification.
2461 Numéro de base de licence inexistant.
2462 Il existe déjà un enregistrement avec la même description de critère de tarification pour la même période.
2463 La date de début de la base de licence ne peut être supérieure à la date de début.
2464 La date de début ne doit pas être ultérieure à la date de fin du dernier critère.
2466 La recherche de critères de tarification doit se faire dans le contexte de la licence.
2467 Il existe déjà un enregistrement avec le même no de nature d'impôt et la même année.
2468 Saisir la nature d'impôt ou la sélectionner dans la liste des valeurs.
2469 Saisir l'année ou en choisir une dans la liste des valeurs.
2470 Ce n'est pas une tâche pour le calcul de pénalité.
2471 Erreur dans "détails du sommaire".
2472 Aucun rapport d'erreur/avertissement à imprimer - aucune erreur ou avertissement pour cette tâche.
2473 Aucun sommaire à imprimer - aucune pénalité calculée dans cette tâche.
2474 Le calcul des pénalités a déjà été soumis selon ces mêmes critères. Voulez-vous soumettre de nouveau?
2475 Tâche en lot effectuée pour "calcul des pénalités".
2476 Tâche en lot soumise pour "calcul de pénalités".
2480 Mois invalide.
2481 Saisir le mois afin d'exécuter le rapport.
2482 Aucun cas de recouvrement identifié pour cette période.
2483 Saisir l'année afin d'exécuter le rapport.
2484 Saisir l'année et le mois pour exécuter le rapport.
2500 La date de début ne doit pas être antérieure au 01-01-1960.