Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 10301 à 10400.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 10301 | La génération en lot des avis de cotisation est complétée. |
| 10303 | Ce contribuable a été annulé avec la même date de début. Choisir une autre date de début. |
| 10304 | Choisir une règle d'imposition avant d'accéder à cet écran. |
| 10305 | Le champ no d'identification d'argument doit être vide. |
| 10306 | Choisir au moins un barème/acompte provisionnel. |
| 10307 | Tous les champs doivent être vides. |
| 10308 | Ce lot n'est pas de type "création de certificat de valeur". |
| 10309 | Préparation des certificats de valeur. |
| 10310 | Aucun rapport sommaire ou détaillé à imprimer, car aucun document n'a été créé. |
| 10311 | Préparation du sommaire détaillé en cours. |
| 10312 | Le rapport sommaire n'est pas disponible. |
| 10313 | Mauvaise sélection entre les champs "règles sur" et "règles d'applications générales". |
| 10314 | La case "aucun niveau de barème" ne peut être cochée si le niveau de règle est "par loi". |
| 10315 | Un cas d'exonération ouvert existe. La règle doit être attachée à la loi ou fermer le cas. |
| 10316 | Cette règle ne possède pas de "id règle/niveau de barème unique". |
| 10317 | Cette règle ne possède pas de "id règle/acompte provisionnel unique". |
| 10318 | Choisir un acompte provisionnel. |
| 10319 | Ce contribuable existe déjà en tant que propriétaire de cette propriété. |
| 10320 | La somme des parts de propriété ne peut être %1% ou être supérieure à %1%. |
| 10321 | Le propriétaire principal doit être saisi en premier. |
| 10322 | Des soldes débiteurs ont été trouvés et ne seront pas transférés. Voulez-vous effectuer le transfert? |
| 10323 | Le propriétaire actuel est assujetti aux différentes natures d'impôt. Le(s) nouveau(x) a/ont aucun ou moins de comptes? |
| 10324 | Voulez-vous que les comptes d'impôt soient créés automatiquement pour ces natures d'impôt? |
| 10325 | Si la propriété est assujettie à d'autres natures d'impôt, leurs comptes devront être saisis manuellement. |
| 10326 | Le nouveau propriétaire principal a le même nombre de comptes d'impôt que le propriétaire actuel. |
| 10327 | L'exonération %1 est saisie sur la propriété. |
| 10328 | Voulez-vous que le nouveau proprétaire bénéficie de cette exonération ou non? |
| 10329 | Si le propriétaire doit bénéficier d'une autre exoneration, celle-ci devra être saisie manuellement. |
| 10330 | Voulez-vous effectuer le transfert maintenant? |
| 10331 | Le transfert est complété. |
| 10332 | Impossible de faire un transfert, aucun propriétaire n'a été trouvé pour cette propriété. |
| 10333 | Le processus de transfert des propriétés est arrêté. |
| 10334 | Aucun propriétaire n'a été saisi pour ce transfert. |
| 10335 | Souhaitez-vous vraiment quitter sans compléter le processus de transfert? |
| 10336 | La propriété est reliée à un ou plusieurs comptes d'impôts. Voulez-vous fermer le lien sur les comptes? |
| 10337 | Un bail est actif pour cette propriété de l'état. |
| 10338 | Le numéro de cadastre ou le titre foncier doit être spécifié. |
| 10339 | Si aucun objet imposable n'est attaché au compte d'impôt, veuillez ne pas pas oublier de le joindre. |
| 10340 | La date de référence ne devrait pas être ultérieure à la date du jour. |
| 10341 | Les règles de taxation n'existent pas. |
| 10342 | Sur le processus d'exemption, cette partie sous-jacente n'est plus sur la zone de travail. |
| 10343 | La période de taxation n'existe pas. |
| 10344 | Aucune période d'imposition n'est associée à la(aux) nature(s) d'impôt. |
| 10345 | Ce document possède une/des cotisation(s) qui a/ont fait l'objet de redressement. |
| 10346 | La date de fin ne peut être nulle que si la date de fin de la propriété d'état est nulle. |
| 10347 | La date de fin doit être égale ou antérieure la date de fin de la propriété d'état. |
| 10348 | La date de fin doit être égale ou supérieure à la date de fin du dernier bail. |
| 10349 | Cette propriété n'est plus disponible pour la prise à bail. |
| 10350 | Voulez-vous renouveler le bail? |
| 10351 | La date de début doit être égale ou antérieure à la date de début de la propriété d'état. |
| 10352 | La date de début doit être égale ou supérieure à la date de début du plus ancien bail. |
| 10353 | Suppression impossible : le bail est relié à la cotisation %1. |
| 10354 | Un bail actif existe pour cette propriété (compte d'impôt %1). |
| 10355 | La date de début doit être supérieure ou égale à la date de début de l'objet imposable. |
| 10356 | La date de début doit être supérieure à la date de fin du dernier bail. |
| 10357 | La date de début doit être antérieure à toutes les dates de fin des périodes du bail. |
| 10358 | L'établissement n'est pas relié au compte d'impôt pour la période spécifiée. |
| 10359 | Sélectionner un compte d'impôt avant de choisir une propriété. |
| 10360 | Exploitation de fichier invalide. Vérifier que les nom de fichier et de répertoire soient exacts. |
| 10361 | Accès au répertoire refusé. Veuillez contacter votre administrateur système. |
| 10362 | Donnée invalide pour le champ %1. |
| 10363 | La case "afficher par centre fiscal" doit être décochée. |
| 10364 | Attention : le montant total dû a été dégrevé. L'avis sera imprimé. Voulez-vous continuer? |
| 10365 | Attention : le montant total dû est de 0. L'avis ne sera pas imprimé. |
| 10366 | Imprimer l'avis de cotisation, sinon toutes les données saisies seront perdues. Voulez-vous continuer? |
| 10367 | Cocher l'une ou l'autre de ces cases suivantes : droits, pénalités ou intérêts. |
| 10368 | Cet indicateur peut être coché uniquement si les champs tro et centre d'encaissement sont nuls. |
| 10369 | L'exercice fiscal administratif n'est pas défini pour l'année sélectionnée. |
| 10370 | Il y a une contradiction entre le tpr et le pec. |
| 10371 | Saisir le numéro de la demande de NIF avant de saisir le contribuable. |
| 10372 | Saisir la nature d'impôt ou désactiver la case"compte fiscal obligatoire" avant de continuer. |
| 10373 | Une erreur est survenue avec l'application externe. |
| 10374 | La suppression n'est pas autorisée dans cet écran. |
| 10375 | La vérification biométrique à l'aide de la carte d'identité a échoué. |
| 10376 | Ce contribuable possède déjà une immatriculation biométrique. |
| 10377 | Une nouvelle demande de NIF a été déposée. |
| 10378 | La vérification biométrique à l'aide du numéro de la carte d'identité a échoué. |
| 10379 | L'inscription biométrique a échoué. |
| 10380 | Un nouveau certificat de NIF doit être imprimé. |
| 10381 | Les renseignements de la carte NIF ont changé. La demande d'une nouvelle carte a été soumise. |
| 10382 | Un numéro d'avis de cotisation a déjà été imprimé pour ce contribuable selon les critères choisis. Voulez-vous le supprimer et continuer? |
| 10384 | La date de fin doit être postérieure à la date du jour. |
| 10387 | Valeur non valide pour le champ '%1'. |
| 10388 | Saisir le type de troncature. |
| 10389 | La carte été personnalisée avec succès. |
| 10390 | La personnalisation de la carte a échoué. |
| 10391 | La méthode de personnalisation de la carte est inconnue. |
| 10393 | Valeur %1 non valide pour %2 dans les règles SIGTAS. Veuillez contacter l'administrateur du sustème. |
| 10394 | Ce lot contient %1 fichier(s) à imprimer. Souhaitez-vous continuer? |
| 10395 | La date de début de l'activité doit être comprise entre la date de début et la date de clôture de l'établissement. |
| 10396 | La date de fin de l'activité doit être comprise entre la date de début et la date de clôture de l'établissement. |
| 10399 | La date de la visite doit être comprise entre la date de début et la date de fermeture de l'établissement. |
| 10400 | %1 ne peut succédé à %2. |