Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 8301 à 8340.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 8301 | Cette nature d'impôt n'est pas associée à des biens imposables. |
| 8302 | Cette date doit être égale ou ultérieure à la date d'enregistrement du compte d'impôt. |
| 8303 | Une licence valide est encore attachée ce bien imposable. |
| 8304 | Cette date ne peut être antérieure à une date de fin d'une licence attachée à ce bien imposable. |
| 8305 | La licence est requise. Sélectionnez-en une avant de sauvegarder. |
| 8306 | L'établissement est requis. Sélectionnez-en une avant de sauvegarder. |
| 8307 | L'intervalle de temps chevauche un intervalle de temps existant pour ce bien imposable. |
| 8308 | Ce bien imposable est déjà lié à cette licence. |
| 8309 | Impossible de supprimer. Une cotisation existe pour ce bien imposable et cette licence. |
| 8310 | Ce bien imposable est déjà lié à cet établissement. |
| 8311 | Impossible de supprimer. Une cotisation existe pour ce bien imposable et cet établissement. |
| 8312 | Cette date est en dehors de l'intervalle de temps où le compte d'impôt est ouvert. |
| 8313 | Impossible de supprimer. Une cotisation existe pour ce bien imposable. |
| 8314 | Impossible de supprimer. Une licence est rattachée à ce bien imposable. |
| 8315 | Impossible de supprimer. Un établissement est rattaché à ce bien imposable. |
| 8316 | Ce contribuable est déjà enregistré en tant que propriétaire de ce bien imposable à la date spécifiée. |
| 8317 | Accès impossible à ce cas de recouvrement. Il relève d'un autre centre, tro ou centre de perception. |
| 8318 | Impossible de supprimer ce contribuable, car il est lié à des emplois existants. |
| 8319 | Ce compte d'impôt existe déjà avec un autre cas de recouvrement. |
| 8320 | Au moins une étape de suivi est encore ouverte. |
| 8321 | Saisir la date de la demande. |
| 8322 | Vous ne pouvez valider une demande que si son état est en cours. |
| 8323 | Erreur dans la procédure pck_object.get_taxo_lic_or_estab. |
| 8324 | Impossible de supprimer ce type de report. Il est associé à une règle de gestion de reports. |
| 8325 | Impossible de supprimer ce type de report. Il est associé à une perte. |
| 8326 | Impossible de supprimer ce type de report. Il est associé à un report à rebours. |
| 8327 | La date de réinitialisation saisie <= à une réinitialisation antérieure. Aucune période ne sera initialisée. |
| 8328 | La date de renversement ne correspond pas à la date de réinitialisation la plus récente. |
| 8329 | Aucune date de réinitialisation trouvée pour renverser. |
| 8330 | Aucune perte ne peut être créée après la saisie de cotisations. |
| 8331 | SIGTAS ne peut compléter la transaction. Veuillez vérifier le montant. |
| 8232 | Un moratoire actif existe déjà pour ce cas en recouvrement : moratoire no %1. |
| 8333 | La date de début doit être antérieure à la plus vieille date de l'historique de la partie sous-jacente. |
| 8334 | Le temps d'exécution doit être dans le futur. |
| 8338 | Sélectionner une période d'imposition. |
| 8339 | Sélectionner un centre fiscal. |
| 8342 | Les données modifiées doivent être approuvées avant de commencer à enregistrer des factures. |
| 8343 | Ce nouveau projet doit être approuvé avant de saisir les factures qui lui sont associées. |
| 8344 | Le projet sélectionné n'a pas été approuvé. L'enregistrement des factures n'est donc pas permis. |
| 8347 | Le projet doit être fermé pour créer une cotisation. |
| 8349 | La date de paiement doit être supérieure ou égale à la date de fin révisée du projet. |
| 8350 | Ce numéro de projet n'existe pas. |
| 8351 | Saisir au moins un produit pour cette facture. |
| 8352 | Impossible de supprimer ce produit, car il doit y avoir au moins un produit en tout temps relié à une facture. |