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Codes de message d’erreur allant de 1101 à 1200

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1101 à 1200.

Code de message Description
1109 NIF inexistant.
1110 Nature d'impôt inexistante.
1111 Impossible de modifier le NIF.
1112 Clé primaire introuvable pour le no du type de document.
1113 Type de document inexistant.
1114 Clé primaire introuvable pour le no du centre fiscal.
1115 La date de création doit correspondre à la date du jour.
1116 La date de réception d'un document ne doit pas être ultérieure à la date du jour.
1117 La date d'impression de ce document doit précéder sa date de réception.
1118 La date de réception ne doit pas être ultérieure à la date de création.
1119 Clé primaire introuvable pour le no de la nature d'impôt.
1120 Numéro de dossier inexistant.
1121 Ce numéro de cotisation est inexistant.
1122 L'écran des dossiers est déjà ouvert. Quitter le présent écran pour utiliser celui des dossiers.
1123 Aucun enregistrement dans la table sys. Dual.
1124 Impossible de supprimer un document lorsqu'il est lié à une période de suspension existante.
1125 Il existe déjà un enregistrement avec le même nº document.
1126 Ce numéro de cotisation n'est pas lié à ce contribuable/nature d'impôt.
1127 Ce document n'est pas rattaché au bon dossier.
1128 Choix incorrect de dossier - le contribuable n'a pas de dossier pour cette nature d'impôt.
1129 Ce contribuable a déjà un formulaire d'enregistrement.
1130 Ce contribuable n'est pas enregistré pour cette nature d'impôt.
1131 Numéro de formulaire non valide - veuillez recommencer.
1132 Année non valide - veuillez recommencer.
1133 Il existe déjà un enregistrement avec la même description.
1134 Impossible de supprimer un état de document s'il s'applique à des documents existants.
1135 SVP enregistrer cet écran "%1" dans le système de sécurité de SIGTAS.
1136 Données manquantes : NIF ou nature d'impôt.
1137 Saisir la nature d'impôt.
1138 Erreur : champ manquant - pour la période d'imposition.
1139 Erreur : champ manquant - pour le numéro de formulaire.
1140 Année d'imposition non valide - veuillez recommencer.
1141 Nature d'impôt non valide - veuillez recommencer.
1142 Numéro de dossier non valide - veuillez recommencer.
1143 Numéro de cotisation non valide.
1144 Saisir des critères pour lancer la recherche.
1149 Impossible de supprimer une zone de tarification lorsqu'elle est liée à des taux existants.
1150 Il existe déjà un enregistrement avec la même description de zone.
1151 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de zone.
1152 Il existe déjà un enregistrement avec la même description de zone.
1170 Il existe déjà un enregistrement avec la même date de début.
1171 Il existe déjà un enregistrement avec la même description de critères sans date de fin.
1172 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de critères.
1173 Numéro d'établissement inexistant.
1174 Cette description de l'état du document n'existe pas.
1175 Ce numéro de tâche n'existe pas.
1176 Ce numéro de régime d'application des acomptes provisionnels n'existe pas.
1177 Nature d'impôt non valide.
1178 État d'impression non valide - veuillez recommencer.
1179 Type de document non valide - veuillez recommencer.
1180 Période d'imposition non valide - veuillez recommencer.
1181 Clé primaire introuvable pour le no de type de document.
1182 Saisir le nom du représentant.
1183 Clé primaire introuvable pour doc_stat_no.
1184 Statut de document inexistant.
1185 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes form_tab_col_name et orm_tab_desc_name.
1186 Il existe déjà un enregistrement pour la même clé de colonne_table.
1187 Le statut d'un document imprimé ne peut qu'être modifié pour "annulé".
1188 Clé primaire introuvable pour le form_table_no (no_table_form).
1189 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de document.
1190 Impossible de supprimer une table de formulaire tant que ses colonnes sont encore utilisées.
1191 Il existe déjà un enregistrement avec le même nom de table de formulaire.
1192 Impossible de supprimer un compte s'il appartient à un contribuable.
1193 Impossible de supprimer un compte tant que des chèques postaux lui sont rattachés.
1194 Impossible de supprimer ce compte d'impôt tant qu'un moratoire lui est associé.
1195 Impossible de supprimer un compte tant qu'une licence lui est rattachée.
1196 Saisir le NIF.
1197 Saisir au moins un autre critère.
1198 Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un acompte provisionnel estimé lui est attaché.
1199 Indiquer le type de contribuable, soit personne physique ou personne morale.
1200 Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de compte.