Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1101 à 1200.
Code de message | Description |
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1109 | NIF inexistant. |
1110 | Nature d'impôt inexistante. |
1111 | Impossible de modifier le NIF. |
1112 | Clé primaire introuvable pour le no du type de document. |
1113 | Type de document inexistant. |
1114 | Clé primaire introuvable pour le no du centre fiscal. |
1115 | La date de création doit correspondre à la date du jour. |
1116 | La date de réception d'un document ne doit pas être ultérieure à la date du jour. |
1117 | La date d'impression de ce document doit précéder sa date de réception. |
1118 | La date de réception ne doit pas être ultérieure à la date de création. |
1119 | Clé primaire introuvable pour le no de la nature d'impôt. |
1120 | Numéro de dossier inexistant. |
1121 | Ce numéro de cotisation est inexistant. |
1122 | L'écran des dossiers est déjà ouvert. Quitter le présent écran pour utiliser celui des dossiers. |
1123 | Aucun enregistrement dans la table sys. Dual. |
1124 | Impossible de supprimer un document lorsqu'il est lié à une période de suspension existante. |
1125 | Il existe déjà un enregistrement avec le même nº document. |
1126 | Ce numéro de cotisation n'est pas lié à ce contribuable/nature d'impôt. |
1127 | Ce document n'est pas rattaché au bon dossier. |
1128 | Choix incorrect de dossier - le contribuable n'a pas de dossier pour cette nature d'impôt. |
1129 | Ce contribuable a déjà un formulaire d'enregistrement. |
1130 | Ce contribuable n'est pas enregistré pour cette nature d'impôt. |
1131 | Numéro de formulaire non valide - veuillez recommencer. |
1132 | Année non valide - veuillez recommencer. |
1133 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description. |
1134 | Impossible de supprimer un état de document s'il s'applique à des documents existants. |
1135 | SVP enregistrer cet écran "%1" dans le système de sécurité de SIGTAS. |
1136 | Données manquantes : NIF ou nature d'impôt. |
1137 | Saisir la nature d'impôt. |
1138 | Erreur : champ manquant - pour la période d'imposition. |
1139 | Erreur : champ manquant - pour le numéro de formulaire. |
1140 | Année d'imposition non valide - veuillez recommencer. |
1141 | Nature d'impôt non valide - veuillez recommencer. |
1142 | Numéro de dossier non valide - veuillez recommencer. |
1143 | Numéro de cotisation non valide. |
1144 | Saisir des critères pour lancer la recherche. |
1149 | Impossible de supprimer une zone de tarification lorsqu'elle est liée à des taux existants. |
1150 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de zone. |
1151 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de zone. |
1152 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de zone. |
1170 | Il existe déjà un enregistrement avec la même date de début. |
1171 | Il existe déjà un enregistrement avec la même description de critères sans date de fin. |
1172 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de critères. |
1173 | Numéro d'établissement inexistant. |
1174 | Cette description de l'état du document n'existe pas. |
1175 | Ce numéro de tâche n'existe pas. |
1176 | Ce numéro de régime d'application des acomptes provisionnels n'existe pas. |
1177 | Nature d'impôt non valide. |
1178 | État d'impression non valide - veuillez recommencer. |
1179 | Type de document non valide - veuillez recommencer. |
1180 | Période d'imposition non valide - veuillez recommencer. |
1181 | Clé primaire introuvable pour le no de type de document. |
1182 | Saisir le nom du représentant. |
1183 | Clé primaire introuvable pour doc_stat_no. |
1184 | Statut de document inexistant. |
1185 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes form_tab_col_name et orm_tab_desc_name. |
1186 | Il existe déjà un enregistrement pour la même clé de colonne_table. |
1187 | Le statut d'un document imprimé ne peut qu'être modifié pour "annulé". |
1188 | Clé primaire introuvable pour le form_table_no (no_table_form). |
1189 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de document. |
1190 | Impossible de supprimer une table de formulaire tant que ses colonnes sont encore utilisées. |
1191 | Il existe déjà un enregistrement avec le même nom de table de formulaire. |
1192 | Impossible de supprimer un compte s'il appartient à un contribuable. |
1193 | Impossible de supprimer un compte tant que des chèques postaux lui sont rattachés. |
1194 | Impossible de supprimer ce compte d'impôt tant qu'un moratoire lui est associé. |
1195 | Impossible de supprimer un compte tant qu'une licence lui est rattachée. |
1196 | Saisir le NIF. |
1197 | Saisir au moins un autre critère. |
1198 | Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un acompte provisionnel estimé lui est attaché. |
1199 | Indiquer le type de contribuable, soit personne physique ou personne morale. |
1200 | Il existe déjà un enregistrement avec le même numéro de compte. |