Créer une partie sous-jacente
Ce segment de guide explique comment associer une partie sous-jacente à une propriété.
Les parties sous-jacentes sont indépendantes d’une propriété. Elles peuvent être attachées ou dissociées d'une propriété. Une fois dissociées, elles peuvent être associées de nouveau à la première propriété. Les parties sous-jacentes peuvent être créées à partir de cette page ou de la section Parties sous-jacentes de la page Propriété (506:2000). Lorsqu'une partie sous-jacente est créée à partir de la page Propriété (506:2000), que l'enregistrement a été confirmé et qu'un numéro unique a été attribué, la nouvelle partie sous-jacente s'affiche dans la page Liste des parties sous-jacentes (506:3002).
L'exemple qui suit explique comment associer une partie sous-jacente à une propriété à partir de la page Liste des parties sous-jacentes (506:3002). Cette procédure est standardisée et s'applique aussi lors de la création d'une partie sous-jacente à partir de la section Parties sous-jacentes de la page Propriété (506:2000).
Étape 1 - Aller à la page Liste des parties sous-jacentes
- Aller dans le module Taxe foncière;
- Choisir le menu Parties sous-jacentes. Cette action ouvre la page Liste des parties sous-jacente (506:3002);
Étape 2 - Créer une partie sous-jacente
- Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la page Partie sous-jacente (506:2001);
- Aller à la section Identification de la partie sous-jacente;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Type, Description, etc.;
- Aller à la section Historique;
- Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Historique;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Date de début, Usage spécialisé, etc.;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de l'historique et actualise la page Partie sous-jacente (506:2001);
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme la création de la partie sous-jacente, actualise la page Liste des parties sous-jacentes (509:3002), attribue un numéro unique à la partie sous-jacente et ajoute les sections permettant de détailler la nouvelle partie sous-jacente.
