Documentation | User Guide

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Module Véhicule moteur

Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités lui permettant de gérer des véhicules moteurs. Il explique comment créer de nouveaux véhicules moteurs, assigner une plaque à un véhicule moteur, gérer les formats de plaques et les licences Il montre également comment générer les numéros de plaques et les rapports interactifs.

Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Véhicule moteur. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).

Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS de la page À propos de SIGTAS.

Pour accéder au contenu, cliquer sur le lien désiré:

  • Modifier les règles des véhicules à moteur
  • Plaques

Les rapports

SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports interactifs.

Pour accéder aux rapports :

  1. Aller dans le module Véhicule moteur;
  2. Choisir le menu Rapports;
  3. Cliquer sur le rapport à afficher.

Les rapports du module Véhicule moteur sont, selon vos paramètres :

  1. Véhicules moteurs. Ce rapport interactif affiche les véhicules moteurs en fonction de différents critères, comme par exemple, le No de véhicule, le NIF du propriétaire, le centre fiscal, etc. (504:7001);
  2. Véhicules moteurs en propriété. Ce rapport interactif affiche les véhicules moteurs en propriété en fonction de différents critères, comme par exemple, le NIF, le nom et l'adresse du propriétaire, le no de série, etc. (504:7002);
  3. Numéros de plaques générés. Ce rapport interactif affiche les numéros de plaque en fonction de différents critères, comme par exemple, le type de plaque, le nom du contribuable, le no de série, etc. (504:7003)