Documentation | User Guide

Documentation | User Guide

Codes de message d’erreur allant de 3501 à 3600

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3501 à 3600.

Code de message Description
3502 Vous devez avoir un %1.
3503 Vous devez saisir un nom.
3504 Le contact principal sera supprimé.
3505 Le sous-niveau doit être exonéré lorsque l'activité est exonérée.
3506 Ce document n'appartient pas au contribuable choisi.
3507 Ce document a déjà été utilisé pour une autre demande %1.
3508 Ce contribuable ne passe pas les validations. Voulez-vous outrepasser les validations et procéder?
3509 Ce contribuable a passé les validations avec succès. Voulez-vous rejeter cette demande?
3510 Ce contribuable dispose déjà d'un certificat actif. Voulez-vous imprimer une copie?
3511 Le premier centre fiscal n'est pas défini. Réviser dans la maintenance des centres fiscaux.
3512 Le principal pays n'est pas défini correctement. Réviser dans la maintenance des spécifications particulières.
3513 Sélectionner un %1 avant d’appuyer sur ce bouton.
3514 La date de réception doit être la même que la date de création du lot.
3515 Ce(tte) %1 existe déjà.
3516 Ce document ne correspond pas au type de demande sélectionné.
3517 Ce contribuable est exonéré. Joindre une lettre d'exemption à ce type de document.
3518 La date de decès doit être supérieure à la date d'inscription.
3519 La date de décès de la personne physique a été mise à jour.
3520 Cette cotisation possède un remboursement. Elle ne peut pas être supprimée.
3521 La « Date de réception » ne doit pas être antérieure à la « Date de réception (incomplète) ».
3522 La « Date de réception (incomplète) » n’est pas autorisée lorsque la « Date de réception » a déjà une valeur.
3523 Soit la « Date de livraison », la « Date de réception » ou la « Date de réception (incomplète) » doit être saisie.
3524 %1 ne peut être supérieur(e) ou égal(e) à %2.
3525 Ce contribuable est un résident ou non?
3526 Voulez-vous changer le contact principal?
3527 Si vous entrez des informations sur un document reçu, entrer à la fois la date de réception et le nom de la personne qui l'a reçu.
3531 Ce lot ne peut pas être fermé, car au moins une cotisation n'a pas été calculée.
3533 Description du type de paiement.
3534 Document externe introuvable.
3535 Le premier caractère du code du document doit être une lettre.
3539 Cette association ne peut être supprimée car des cas d'exonération utilisent cette règle d'exonération.
3540 Saisir le nom de la banque.
3541 Impossible de transférer - le contribuable a un dossier en vérification ouvert.
3542 Impossible de transférer - le contribuable a un dossier en contentieux ouvert.
3543 Impossible de transférer - le contribuable a un dossier de recouvrement ouvert.
3544 Impossible de transférer - le contribuable est dans une entente de paiement.
3545 Le processus de transfert est terminé.
3546 La procédure TRANSFER_TAX_PAYER a soulevé une exception.
3547 Le contribuable n'a pas été transféré. Veuillez appuyer sur le bouton de transfert d'abord.
3548 L'année de peut être définie seulement un an avant la date du système.
3549 Il ne peut y avoir qu'un seul groupe pour le même type de taxe, même type de ligne totale.
3550 Les écarts ou les chevauchements dans la configuration des années des versions ne sont pas autorisés.
3551 Nom du groupe des reports existe déjà.
3552 La ligne existe déjà avec le même prénom et le même nom.
3553 Saisir Nº de chèque.
3554 Le début d'activité d'une agence doit être dans le contexte du début d'activité pour l'entreprise.
3555 La cessation des activités doit avoir une date antérieure à leur début.
3556 La cessation d'activité d'un établissement doit avoir une date ultérieure au début d'activité de l'entreprise.
3557 Le début d'activité d'une agence doit être dans le contexte de la cessation d'activité pour l'entreprise.
3558 Certains cas d'exonération sont toujours ouverts. Vous devez les fermer afin de pouvoir saisir une date de fin.
3559 %1 doit être antérieur à %2.
3560 Il ne peut y avoir d'entrelacement pour le code des impôts.
3561 Certains cas d'exonération ont une date de fin supérieure à celle que vous avez saisie. La date de fin doit être supérieure ou égale au %1.
3562 Vous devez avoir un taux d'imposition unique ou avoir au moins un critère de sélectionné.
3563 Une règle d'imposition ne peut être associée pour une même période à plus d'un code des impôts.
3564 Il ne peut y avoir plus d'un ensemble d'arguments actifs au même moment.
3565 Toutes les associations ne sont pas fermées. Veuillez s'il vous plaît, les fermer.
3566 Une version doit être sélectionnée dans le champ "Version" afin de pouvoir la supprimer.
3567 En fermant ce code d'impôt, vous fermez toutes les associations existantes entre ce code d'impôt et les règles d'imposition. Vous ne pourrez plus modifier ce code d'impôt et les différentes associations.
3568 Désirez-vous continuer?
3569 En fermant l'association entre ce code d'impôt et cette règle d'imposition, vous ne pourrez plus modifier les informations.
3570 En fermant cette règle d'imposition, vous fermez toutes les associations entre cette règle d'imposition et le code d'impôt. Une fois que cette règle d'imposition est fermée, vous ne pourrez plus modifier les différentes informations.
3571 La règle d'imposition "%1" a les mêmes critères que cette règle d'imposition. Il ne peut y avoir de chevauchement au niveau des périodes.
3572 Vous ne pouvez détruire ce code des impôts tant que des associations y sont rattachées.
3573 Le regroupement de variables d'algorithme doit être sauvegardé avant de créer des variables d'algorithme.
3574 L'identificateur du document doit commencer par une lettre.
3575 Compte d'impôt introuvable.
3576 Vous devez saisir un centre fiscal.
3577 Impossible de trouver la zone de tarification pour l'entreprise.
3578 Sélectionnez une nature d'impôt avant de sélectionner un régime d'imposition.
3579 Il n'y a pas de régime d'imposition pour %1.
3580 Vous devez avoir la tâche %1 pour modifier ce champ.
3581 Impossible de modifier ce champ ce contribuable possède des comptes d'impôts ouverts.
3582 La date de fermeture précède la date d'immatriculation, vérifier puis recommencer.
3583 Impossible de modifier ce champ, car ce contribuable possède des entreprises actives.
3584 La date du décès précède la date de naissance - vérifier puis recommencer.
3585 La date du décès est supérieure à la date d'aujourd'hui - vérifier puis recommencer.
3586 Impossible de ré-ouvrir un compte d'impôt appartenant à un individu décédé.
3587 Impossible de ré-ouvrir un compte d'impôt appartenant à une entreprise fermée.
3588 Impossible de créer une entreprise individuelle pour un individu décédé.
3589 Sélectionner seulement le nom du caissier ou le centre d'encaissement pour exécuter ce rapport.
3590 La banque n'est pas saisie dans SIGTAS.
3591 Impossible d'accepter un %1 de la part de ce contribuable. Saisir un autre mode de règlement pour continuer.
3592 Le code des impôts doit être sauvegardé avant d'y associer des règles d'imposition.
3593 Le taux d'imposition doit être sauvegardé avant d'y associer un taux effectif.
3594 Cette version du taux d'imposition ne peut être supprimée car elle est associée à un cas d'exonération ou un avis d'imposition foncier.
3595 Seul le NIF d'une personne physique peut être utilisé dans ce champ.
3596 Saisir le formulaire d'imposition.
3597 Les modifications qui sont en train d’être apportées risquent d’avoir des impacts sur les avis de cotisations qui ont déjà été générés. Vous risquez d’avoir à régénérer certains avis de cotisation.
3598 On ne peut avoir plus d’une fois la même date effective pour un taux forfaitaire.
3599 Désirez-vous supprimer la version %1? Si vous supprimez cette version, vous ne serez plus en mesure de l’utiliser lors de calcul de la cotisation en lot.
3600 Le taux d'imposition ne peut pas être changé pour "Forfaitaire", s'il y a plus d'un détail.