Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3501 à 3600.
Code de message | Description |
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3502 | Vous devez avoir un %1. |
3503 | Vous devez saisir un nom. |
3504 | Le contact principal sera supprimé. |
3505 | Le sous-niveau doit être exonéré lorsque l'activité est exonérée. |
3506 | Ce document n'appartient pas au contribuable choisi. |
3507 | Ce document a déjà été utilisé pour une autre demande %1. |
3508 | Ce contribuable ne passe pas les validations. Voulez-vous outrepasser les validations et procéder? |
3509 | Ce contribuable a passé les validations avec succès. Voulez-vous rejeter cette demande? |
3510 | Ce contribuable dispose déjà d'un certificat actif. Voulez-vous imprimer une copie? |
3511 | Le premier centre fiscal n'est pas défini. Réviser dans la maintenance des centres fiscaux. |
3512 | Le principal pays n'est pas défini correctement. Réviser dans la maintenance des spécifications particulières. |
3513 | Sélectionner un %1 avant d’appuyer sur ce bouton. |
3514 | La date de réception doit être la même que la date de création du lot. |
3515 | Ce(tte) %1 existe déjà. |
3516 | Ce document ne correspond pas au type de demande sélectionné. |
3517 | Ce contribuable est exonéré. Joindre une lettre d'exemption à ce type de document. |
3518 | La date de decès doit être supérieure à la date d'inscription. |
3519 | La date de décès de la personne physique a été mise à jour. |
3520 | Cette cotisation possède un remboursement. Elle ne peut pas être supprimée. |
3521 | La « Date de réception » ne doit pas être antérieure à la « Date de réception (incomplète) ». |
3522 | La « Date de réception (incomplète) » n’est pas autorisée lorsque la « Date de réception » a déjà une valeur. |
3523 | Soit la « Date de livraison », la « Date de réception » ou la « Date de réception (incomplète) » doit être saisie. |
3524 | %1 ne peut être supérieur(e) ou égal(e) à %2. |
3525 | Ce contribuable est un résident ou non? |
3526 | Voulez-vous changer le contact principal? |
3527 | Si vous entrez des informations sur un document reçu, entrer à la fois la date de réception et le nom de la personne qui l'a reçu. |
3531 | Ce lot ne peut pas être fermé, car au moins une cotisation n'a pas été calculée. |
3533 | Description du type de paiement. |
3534 | Document externe introuvable. |
3535 | Le premier caractère du code du document doit être une lettre. |
3539 | Cette association ne peut être supprimée car des cas d'exonération utilisent cette règle d'exonération. |
3540 | Saisir le nom de la banque. |
3541 | Impossible de transférer - le contribuable a un dossier en vérification ouvert. |
3542 | Impossible de transférer - le contribuable a un dossier en contentieux ouvert. |
3543 | Impossible de transférer - le contribuable a un dossier de recouvrement ouvert. |
3544 | Impossible de transférer - le contribuable est dans une entente de paiement. |
3545 | Le processus de transfert est terminé. |
3546 | La procédure TRANSFER_TAX_PAYER a soulevé une exception. |
3547 | Le contribuable n'a pas été transféré. Veuillez appuyer sur le bouton de transfert d'abord. |
3548 | L'année de peut être définie seulement un an avant la date du système. |
3549 | Il ne peut y avoir qu'un seul groupe pour le même type de taxe, même type de ligne totale. |
3550 | Les écarts ou les chevauchements dans la configuration des années des versions ne sont pas autorisés. |
3551 | Nom du groupe des reports existe déjà. |
3552 | La ligne existe déjà avec le même prénom et le même nom. |
3553 | Saisir Nº de chèque. |
3554 | Le début d'activité d'une agence doit être dans le contexte du début d'activité pour l'entreprise. |
3555 | La cessation des activités doit avoir une date antérieure à leur début. |
3556 | La cessation d'activité d'un établissement doit avoir une date ultérieure au début d'activité de l'entreprise. |
3557 | Le début d'activité d'une agence doit être dans le contexte de la cessation d'activité pour l'entreprise. |
3558 | Certains cas d'exonération sont toujours ouverts. Vous devez les fermer afin de pouvoir saisir une date de fin. |
3559 | %1 doit être antérieur à %2. |
3560 | Il ne peut y avoir d'entrelacement pour le code des impôts. |
3561 | Certains cas d'exonération ont une date de fin supérieure à celle que vous avez saisie. La date de fin doit être supérieure ou égale au %1. |
3562 | Vous devez avoir un taux d'imposition unique ou avoir au moins un critère de sélectionné. |
3563 | Une règle d'imposition ne peut être associée pour une même période à plus d'un code des impôts. |
3564 | Il ne peut y avoir plus d'un ensemble d'arguments actifs au même moment. |
3565 | Toutes les associations ne sont pas fermées. Veuillez s'il vous plaît, les fermer. |
3566 | Une version doit être sélectionnée dans le champ "Version" afin de pouvoir la supprimer. |
3567 | En fermant ce code d'impôt, vous fermez toutes les associations existantes entre ce code d'impôt et les règles d'imposition. Vous ne pourrez plus modifier ce code d'impôt et les différentes associations. |
3568 | Désirez-vous continuer? |
3569 | En fermant l'association entre ce code d'impôt et cette règle d'imposition, vous ne pourrez plus modifier les informations. |
3570 | En fermant cette règle d'imposition, vous fermez toutes les associations entre cette règle d'imposition et le code d'impôt. Une fois que cette règle d'imposition est fermée, vous ne pourrez plus modifier les différentes informations. |
3571 | La règle d'imposition "%1" a les mêmes critères que cette règle d'imposition. Il ne peut y avoir de chevauchement au niveau des périodes. |
3572 | Vous ne pouvez détruire ce code des impôts tant que des associations y sont rattachées. |
3573 | Le regroupement de variables d'algorithme doit être sauvegardé avant de créer des variables d'algorithme. |
3574 | L'identificateur du document doit commencer par une lettre. |
3575 | Compte d'impôt introuvable. |
3576 | Vous devez saisir un centre fiscal. |
3577 | Impossible de trouver la zone de tarification pour l'entreprise. |
3578 | Sélectionnez une nature d'impôt avant de sélectionner un régime d'imposition. |
3579 | Il n'y a pas de régime d'imposition pour %1. |
3580 | Vous devez avoir la tâche %1 pour modifier ce champ. |
3581 | Impossible de modifier ce champ ce contribuable possède des comptes d'impôts ouverts. |
3582 | La date de fermeture précède la date d'immatriculation, vérifier puis recommencer. |
3583 | Impossible de modifier ce champ, car ce contribuable possède des entreprises actives. |
3584 | La date du décès précède la date de naissance - vérifier puis recommencer. |
3585 | La date du décès est supérieure à la date d'aujourd'hui - vérifier puis recommencer. |
3586 | Impossible de ré-ouvrir un compte d'impôt appartenant à un individu décédé. |
3587 | Impossible de ré-ouvrir un compte d'impôt appartenant à une entreprise fermée. |
3588 | Impossible de créer une entreprise individuelle pour un individu décédé. |
3589 | Sélectionner seulement le nom du caissier ou le centre d'encaissement pour exécuter ce rapport. |
3590 | La banque n'est pas saisie dans SIGTAS. |
3591 | Impossible d'accepter un %1 de la part de ce contribuable. Saisir un autre mode de règlement pour continuer. |
3592 | Le code des impôts doit être sauvegardé avant d'y associer des règles d'imposition. |
3593 | Le taux d'imposition doit être sauvegardé avant d'y associer un taux effectif. |
3594 | Cette version du taux d'imposition ne peut être supprimée car elle est associée à un cas d'exonération ou un avis d'imposition foncier. |
3595 | Seul le NIF d'une personne physique peut être utilisé dans ce champ. |
3596 | Saisir le formulaire d'imposition. |
3597 | Les modifications qui sont en train d’être apportées risquent d’avoir des impacts sur les avis de cotisations qui ont déjà été générés. Vous risquez d’avoir à régénérer certains avis de cotisation. |
3598 | On ne peut avoir plus d’une fois la même date effective pour un taux forfaitaire. |
3599 | Désirez-vous supprimer la version %1? Si vous supprimez cette version, vous ne serez plus en mesure de l’utiliser lors de calcul de la cotisation en lot. |
3600 | Le taux d'imposition ne peut pas être changé pour "Forfaitaire", s'il y a plus d'un détail. |