Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 9501 à 9600.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 9501 | « %1 » tâches pour « %1 » centres fiscaux différents seront créées. |
| 9502 | Voulez-vous fermer l’entreprise non-individuelle %1? |
| 9503 | Impossible de définir le principal représentant à un représentant non activé. |
| 9504 | Impossible de désactiver un représentant principal. Examiner la Date de fin. |
| 9505 | L'entreprise choisie a été fermée le %1, par conséquent elle ne peut pas être fusionnée ou acquise par %2. |
| 9506 | En supprimant cet enregistrement, l’information sur la date de clôture et la raison de la fermeture sera retirée de l'écran « Maintenance des personnes morales ». Voulez-vous le rouvrir? |
| 9507 | Ce %1 n'existe pas ou vous n'avez pas les droits de mise à jour de ce centre fiscal. |
| 9508 | Ce %1 n'existe pas ou vous n'avez pas les droits de la requête sur ce centre fiscal. |
| 9509 | Impossible de transférer vers le compte d'un autre contribuable. |
| 9510 | Cette personne est déjà sous votre charge. |
| 9511 | Impossible de vous assigner à vous même. |
| 9512 | Il pourrait avoir des lettres qui ne fonctionnent pas si vous changez le séparateur.. |
| 9513 | Le séparateur ne peut pas être nul. |
| 9514 | Il manque un séparateur à la fin. |
| 9515 | La variable %1 n'est pas disponible et ne peut pas être utilisée. |
| 9516 | Le nombre doit être supérieur à zéro. |
| 9517 | Seul le demandeur peut déclarer le dossier comme en étant retourné avec son statut. |
| 9518 | Le "Jour - Mois de fin" saisi est une date invalide. |
| 9519 | La % du propriétaire ne peut pas être égal à 0% ni supérieur à 100%. |
| 9520 | Une propriété existe déjà avec le même numéro de réf. SIG. |
| 9521 | La date de début chevauche un enregistrement existant pour ce représentant. |
| 9522 | Cette entreprise est sujette au remplacement. Utiliser l’écran TR120S pour mettre à jour les champs « Date de clôture » et « Motif de la fermeture ». |
| 9523 | Saisir un N° de tâche. |
| 9524 | Saisir une unité de mesure. |
| 9525 | Le centre fiscal et l’année doivent être saisis. |
| 9526 | Le montant doit être positif. |
| 9527 | Impossible de saisir un montant et un pourcentage en même temps. |
| 9528 | Le pourcentage doit être positif. |
| 9529 | Seules les personnes morales et les entreprises individuelles peuvent être enregistrées pour la TVA. |
| 9530 | Ce cas de recouvrement comporte une ou plusieurs cotisations qui se trouvent encore dans leur cas de contentieux. Voulez-vous continuer? |
| 9531 | Il existe un accord de paiement ouvert relié à ce cas de recouvrement. Voulez-vous continuer? |
| 9532 | Le cas en recouvrement ne peut pas être fermé, car un privilège fiscal sur des actifs est actuellement en vigueur. |
| 9533 | Il y a un contentieux ouvert relié à ce cas de recouvrement. Voulez-vous continuer? |
| 9534 | %1 doit être égale ou postérieure à %2. |
| 9535 | Les établissements devraient être associés au compte d'impôt. |
| 9536 | Seuls les nombres entiers positifs sont acceptés. |
| 9537 | La date de décès peut être saisie uniquement pour les individus. |
| 9538 | Vous ne pouvez avoir qu'une seule valeur active. |
| 9539 | Cet individu est décédé. Veuillez choisir un autre individu. |
| 9540 | Cette entreprise est fermée. Veuillez choisir une autre entreprise. |
| 9541 | Cette cotisation est incluse dans le dossier en contentieux %1. Voulez-vous continuer? |
| 9542 | Cette cotisation est incluse dans le cas en recouvrement %1. Voulez-vous continuer? |
| 9543 | Cette cotisation est incluse dans le cas en recouvrement %1 et fait partie du moratoire %2, qui sera annulé en raison du contentieux. Voulez-vous continuer? |
| 9544 | Ce cas en recouvrement a un montant contesté, par conséquent une entente de paiement ne peut être calculée. |
| 9545 | Ce cas en recouvrement a un montant contesté non résolu. Voulez-vous continuer? |
| 9546 | Cette cotisation fait l’objet d’un cas de recouvrement %1 et le dernier jour pour faire appel était %2. Cette cotisation ne peut pas y être ajoutée. |
| 9547 | Le dernier jour pour faire appel de cette cotisation était le %1. Voulez-vous continuer? |
| 9548 | Le dernier jour pour faire appel de cette cotisation était le %1. Seul un agent autorisé peut l'ajouter à un cas de contentieux. |
| 9549 | Cette cotisation est dans le délai imparti pour présenter une demande de contentieux, qui se termine le %1. Voulez-vous continuer? |
| 9550 | L'établissement %1 disposent déjà d'un enregistrement actif pour ce compte d'impôt, à partir de %2. |
| 9551 | Ce cas en recouvrement contient un montant contesté non résolu. |
| 9552 | La %1 doit être avant la %2 d'une période existante de ce formulaire. |
| 9553 | La %1 doit être après la %2 d'une période existante de ce formulaire. |
| 9554 | Impossible de supprimer une cotisation qui est associée à une entente de paiement ouverte. |
| 9555 | Vous n'êtes pas autorisé à supprimer les cotisations, car il y a une entente de paiement ouverte pour ce cas en recouvrement. |
| 9556 | Cette position d'approbation n'existe pas. |
| 9557 | Impossible de trouver un certificat valide pour le NIF sélectionné. |
| 9558 | Vous n'avez pas la permission d'ajouter une date. |
| 9559 | La partie sous-jacente « %1 » est déjà attachée à une propriété. |
| 9560 | Sur le dernier enregistrement. |
| 9561 | Ce champ ne peut contenir que des chiffres. |
| 9562 | Cette « Fonction d'approbation » a été déjà utilisée pour cette transaction. |
| 9563 | Un remboursement ne peut pas être enregistré, cette cotisation sur liquidation immédiate n'a pas de NIF associé. |
| 9564 | La syntaxe de la requête est correcte. |
| 9565 | La syntaxe de la requête est incorrecte : %1. |
| 9566 | Êtes-vous sûr(e) de vouloir créer une nouvelle version pour la fonction? La nouvelle version ne sera pas affectée à une ligne de formulaire. |
| 9567 | La propriété est déjà associée à un compte d'impôt. |
| 9568 | Valeur non valide. Des transactions de paiement existent après la date de fin sélectionnée. |
| 9569 | Un ou plusieurs comptes de TVA pour les personnes sans entreprises sont actives. Contacter le support technique. |
| 9570 | Impossible d'utiliser cette règle lorsque la règle "%1" est utilisée. |
| 9571 | Attention : impossible de créer des certificats lorsque le module d'immatriculation de TVA n'est pas utilisé. Vérifier la configuration dans l'écran "Maintenir les règles de TVA". |
| 9572 | Impossible de créer ce certificat lorsque le module d'immatriculation de la TVA n'est pas utilisé. |
| 9573 | La colonne doit être entre «A» et «AX». |
| 9574 | Vous avez déjà saisi la colonne %1. |
| 9575 | Êtes-vous sûr(e) de vouloir créer une nouvelle version à partir de la précédente? |
| 9576 | Obligatoire doit être utilisée seulement dans les cas exceptionnels pour ne pas avoir un impact sur l'entrée des données. |
| 9577 | Le module d'enregistrement de la TVA n'est pas utilisé. Cet écran n'est pas activé. |
| 9578 | Êtes-vous sûr de vouloir effacer la configuration de l’annexe fiscale? |
| 9579 | Avis d'impôt foncier déjà imprimé. |
| 9580 | La date ne doit pas être antérieure au %1. |
| 9581 | Voulez-vous effacer ce propriétaire? Pour le modifier, aller à l'onglet Transfert. |
| 9582 | Ce type de représentant est déjà assigné à un contribuable. Impossible de le modifier. |
| 9583 | La date de début de ce représentant est obligatoire. |
| 9584 | Il y a des cotisations qui n'ont pas été calculées pour ce compte fiscal. Voulez-vous vraiment fermer ce compte? |
| 9585 | Il y a des déclarations liées à ce compte. Voulez-vous vraiment fermer ce compte? |
| 9586 | Soit « %1 » ou « %2 » doit être sélectionné. Impossible de sélectionner les deux en même temps. |
| 9587 | Indiquer le nombre de jours pour générer la lettre avant (nombre négatif) ou après (nombre positif) le type de lettre, le type de document ou la fonction spécifiée. |
| 9588 | Sélectionner seulement cette option pour les certificats. |
| 9589 | Le contribuable sélectionné n'est pas un agent de l'impôt. |
| 9590 | Le contribuable sélectionné est déjà enregistré comme un agent de l'impôt. |
| 9591 | La date de fin doit être plus grande que la date d'enregistrement. |
| 9592 | Ce contribuable est déjà enregistré comme agent d'impôt. |
| 9593 | Ce contribuable est déjà enregistré avec cet agent d'impôt. |
| 9594 | La date d'enregistrement doit être supérieure ou égale à la date de fin d'enregistrement. |
| 9595 | La date de l'enregistrement doit être supérieure ou égale à la date de début de l'emploi. |
| 9596 | La date de fin de l'enregistrement doit être inférieure ou égale à la date de fin de l'emploi. |
| 9597 | La date d'enregistrement doit être inférieure à la date de fin de l'emploi. |
| 9598 | La date de fin ne peut pas être modifiée. |
| 9599 | Ce client est déjà associé à cet agent d'impôt. |
| 9600 | Un autre représentant fiscal est actuellement affecté à ce contribuable (compte d'impôt) en tant que représentant principal. Voulez-vous définir ce représentant comme étant le principal? |