Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 801 à 900.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 801 | À cette date, l'entreprise n'était pas en activité (fermée). |
| 802 | La date de début d'une période d'inactivité doit précéder sa date de fin. |
| 803 | L'entreprise n'est pas encore ouverte à la date saisie. |
| 804 | L'entreprise est fermée à la date saisie. |
| 805 | Impossible de supprimer un emploi tant que des réductions à la source y sont associées. |
| 806 | La requête sur un emploi doit se faire dans le contexte d'un contribuable. |
| 807 | L'insertion d'un régime d'emploi doit se faire en contexte avec le contribuable. |
| 808 | Sauvegarder les modifications avant de poursuivre. |
| 809 | Saisir un numéro d'entreprise. |
| 810 | Type d'entreprise inexistant. |
| 811 | Saisir un numéro d'entreprise. |
| 812 | Type d'entreprise inexistant. |
| 813 | Données sommaires imprécises selon les requêtes à diffusion limitée. |
| 814 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF, numéro d'entreprise et date de début. |
| 815 | NIF protégé contre les mises à jour. |
| 816 | Seules des personnes physiques peuvent être propriétaires de personnes morales. |
| 817 | Contribuable inexistant. |
| 818 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF, no d'entreprise et date de début/d'ouverture. |
| 819 | La date de fin ne doit pas précéder la date de début. |
| 820 | Une date de fin ne doit pas précéder une date de début. |
| 821 | Impossible de modifier le NIF. |
| 822 | Impossible de modifier le NIF. |
| 823 | Une entreprise individuelle ne peut pas être propriétaire d'une autre entreprise. |
| 823 | Une entreprise individuelle ne peut pas être propriétaire d'une autre entreprise. |
| 824 | À cette date, le pourcentage du capital social était déjà à 100 %. |
| 825 | Le contribuable est déjà identifié comme un des propriétaires de cette entreprise. |
| 826 | La date de fin doit précéder la date du jour. |
| 827 | Impossible pour un NIF de se posséder lui-même. |
| 828 | Un contribuable ne peut être propriétaire de lui-même. |
| 829 | La date de début doit être ultérieure à la date de fin du dernier enregistrement de ce contribuable pour cette entreprise. |
| 830 | Saisir la date de fin. |
| 831 | Saisir un type d'entreprise. |
| 832 | Clé primaire introuvable pour le no de type d'entreprise. |
| 833 | Contribuable inexistant. |
| 834 | Il s'agit du conjoint actuel du contribuable. |
| 835 | La date du décès est antérieure à la date du mariage. |
| 836 | Impossible de modifier le NIF sans une date de naissance valide. |
| 837 | La banque sélectionnée de possède pas une telle agence. |
| 838 | NIF rattaché à aucun contribuable. |
| 839 | Saisir d'abord le nom de la société-mère à l'étranger. |
| 840 | Le début de l'année fiscale saisi n'est pas une date valide. |
| 841 | Titre de correspondant inexistant. |
| 842 | Premier champ. |
| 843 | Nature d'activités inexistante. |
| 844 | Impossible d'enregistrer les activités en double. |
| 845 | Raison sociale inexistante. |
| 846 | Saisir un NIF ou un numéro d'entreprise. |
| 847 | Numéro de classe inexistant. |
| 848 | Il existe déjà un enregistrement avec les même nom et adresse. |
| 849 | Il existe déjà une agence ayant les même nom et adresse. |
| 850 | Saisir le nom de la banque avant de sélectionner l'adresse de son agence. |
| 851 | Aucun enregistrement dans la table sys. Dual. |
| 852 | Cette banque n'a aucune agence d'enregistrée dans SIGTAS. |
| 853 | Saisir l'adresse de l'agence rattachée à la banque saisie. |
| 854 | Clé non valide dans ce contexte. |
| 855 | Requête non permise dans ce bloc. |
| 856 | La recherche des problèmes d'écran doit se faire dans le contexte de l'écran. |
| 857 | Localité inexistante. |
| 858 | Clé primaire introuvable pour le no de la localité. |
| 859 | Clé primaire introuvable pour le no de la ville/commune. |
| 860 | Saisir le NIF. |
| 861 | La recherche de personnes à charge doit se faire dans le contexte du contribuable, personne physique. |
| 862 | L'insertion de personnes à charge doit se faire dans un contexte de personne physique. |
| 863 | Données inexistantes pour nom, prénom, date de naissance, date de décès. |
| 864 | Il existe déjà un enr. avec les mêmes no de personne à charge, date de début et NIF. |
| 865 | Clé primaire introuvable pour le no de la personne à charge. |
| 866 | La mise à jour de cet enrenregistrement est impossible (si non sauvegardé, effacer et utiliser la fenêtre contextuelle). |
| 867 | Cette personne à charge est déjà liée à un autre contribuable. |
| 868 | Clé primaire introuvable pour le no de type de personne à charge. |
| 869 | Impossible de supprimer ce contribuable alors qu'un compte d'impôt lui est encore associé. |
| 870 | Impossible de supprimer un contribuable lié aux retenues à la source. |
| 871 | Impossible de supprimer un contribuable lorsqu'il a encore des données d'emploi d'enregistrées dans SIGTAS. |
| 872 | Impossible de supprimer un contribuable s'il est lié à documents existants. |
| 873 | Impossible de supprimer un contribuable tant qu'une entreprise lui est rattachée. |
| 874 | Impossible de supprimer un contribuable s'il est lié à agent de recouvrement existant. |
| 875 | Impossible de supprimer un contribuable tant que des transactions sur des restes à recouvrer lui sont associées. |
| 876 | Impossible de supprimer un contribuable s'il est lié à retenues à la source existantes. |
| 877 | Impossible de supprimer un contribuable tant que des relevés de comptes lui sont encore associés. |
| 878 | Impossible de supprimer un établissement s'il est lié à une imposition basée sur cet établissement. |
| 879 | Impossible de supprimer un établissement alors qu'une cotisation lui est encore associée. |
| 880 | Impossible de supprimer un établissement s'il est lié à des documents existants. |
| 881 | Impossible de supprimer un établissement alors qu'une licence lui est encore associée. |
| 882 | Un autre établissement a déjà été identifié comme le siège social. |
| 883 | Impossible de supprimer une personne physique tant qu'un/e conjoint/e lui est encore associé/e. |
| 884 | Impossible de supprimer une personne physique tant qu'une personne à charge lui est encore associée. |
| 885 | Impossible de supprimer une personne physique tant que des emplois lui sont encore associés. |
| 886 | Impossible de supprimer un contribuable tant qu'un compte d'impôt lui est associé. |
| 887 | Saisir le NIF ou le nom du représentant. |
| 888 | Voulez-vous saisir un représentant pour ce contribuable? |
| 889 | Effacer les champs "type de représentation" et "motif de représentation". |
| 890 | Effacer le champ "type de représentation". |
| 891 | Effacer le champ "cause de représentation". |
| 892 | Aucun enregistrement dans la table sys. Dual. |
| 893 | Les informations personnelles de la personne physique sont introuvables. |
| 894 | Ce représentant est décédé. |
| 895 | Impossible de trouver le numéro du type de licence. |
| 896 | Règles SIGTAS introuvables. |
| 897 | Un mineur ne peut pas agir comme représentant. |
| 898 | Un contribuable ne peut pas être représenté par lui-même. |
| 899 | Aucun enregistrement trouvé dans la table sys. Dual. |
| 900 | Impossible pour un représentant de se représenter lui-même. |