Documentation | User Guide

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Compte d'impôt

Les tableaux ci-dessous listent les références croisées entre les données configurées dans les tables de valeurs du module Administration et les pages du module Compte d'impôt.

Comptes d'impôt

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Afficher les comptes d'impôt 503:2000 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001
Ajouter un régime d'imposition 503:2001 Régime d'imposition Opérations/Formulaires/Régine d'imposition 509:2044
Ajouter un report 503:2001 Type de report Tables de base/Pertes/Types de report/Report 509:16210
Ajouter un représentant 503:2001 Motif de représentation Tables de base/Agent fiscal 509:15070
Ajouter un représentant 503:2001 Type de représentation Tables de base/Agent fiscal 509:15060

Périodes d'inactivités

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Créer une période d'inactivité 503:2001 Base de licence Tables de base/Ajouter une base de licence pour une nature d'impôt/Licence 509:16430
Créer une période d'inactivité 503:2001 Code d'exonération Tables de base/Infos impôts/Code d'exonération 509:15610
Créer une période d'inactivité 503:2001 Type d'activité Tables de base standard 509:6000

Documents en lot

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Créer un relevé de compte 503:2022 Centre fiscal Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072
Créer un relevé de compte 503:2022 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001

Transfert des contribuables

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Afficher les transferts de comptes d'impôt 503:3025 Centre fiscal de destination Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072
Afficher les transferts de contribuables 503:3030 Centre fiscal actuel Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072

Fonctionnalités

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Créer un ajustement de compte d'impôt 503:2032 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001
Créer un ajustement de compte d'impôt par période d'imposition 503:2032 Période d'imposition au Opérations/Formulaires/Période d'imposition 509:15720
Imprimer une base d'imposition des comptes d'impôt TVA 503:6003 Centre fiscal Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072

Rapports

Fonctionnalité SIGTAS Page SIGTAS Champ SIGTAS Configuration ADMIN Page ADMIN
Rapport - Comptes en souffrance 503:10004 Centre fiscal Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072
Rapport - Comptes en souffrance 503:10004 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001
Rapport - Licences 503:10005 Centre fiscal Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072
Rapport - Licences 503:10005 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001
Rapport - Liste des comptes d'impôt 503:10001 Centre fiscal Tables de base/Infos internes/Centre fiscal 509:3072
Rapport - Liste des comptes d'impôt 503:10001 Nature d'impôt Opérations/Formulaires//Nature d'impôt 509:1001
Rapport - Liste des contribuables ayant des crédits TVA 503:10008 Période d'imposition au Opérations/Formulaires/Période d'imposition 509:15720
Rapport - Liste des contribuables ayant des crédits TVA 503:10008 Période d'imposition du Opérations/Formulaires/Périodes d'imposition 509:15720
Rapport - Statistiques globales 503:10000 Nature d'impôt Opérations/Formulaires/Nature d'impôt 509:1001