Enregistrer une personne physique
Ce segment de guide explique comment enregistrer un contribuable personne physique, associer des documents d'identification et ajouter une photo.
Une fois l'enregistrement terminé, SIGTAS attribuera un numéro unique à la demande de NIF. Le nouvel enregistrement s'affiche à la page Gestion des demandes de NIF (501:7001) pour y être approuvé et vérifié. Lors de l'enregistrement de la personne physique, le statut de la demande affiche Ouvert.
Étape 1 - Aller à la page Enregistrer une personne physique
- Aller dans le module Immatriculation;
- Cliquer sur l'option Demande de NIF;
- Choisir le menu Enregistrer une personne physique. Cette action ouvre la page Enregistrer une personne physique (501:7002);
Étape 2 - Saisir les informations du contribuable
- Aller à la section Informations sur le contribuable;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Nom, Prénom, etc.;
Étape 3 - Ajouter une adresse
- Aller à la section Adresse;
- Cocher la case Résident, selon le cas;
- Choisir l'option Adresse nationale;
- Cliquer sur le bouton Éditer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Adresse;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Pays, Région, etc.;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de l'adresse a la personne physique et actualise la page Enregistrer une personne physique (501:7002);
Pour ajouter une adresse internationale, si nécessaire :
- Choisir l'option Adresse internationale;
- Cliquer sur le bouton Éditer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Adresse (pour adresse internationale);
- Saisir l'adresse dans le champ Adresse internationale;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de l'adresse internationale à la personne physique et actualise la page Enregistrer une personne physique (501:7002);
Étape 4 - Ajouter un document d'identification
- Aller à la section Document d'identification (D.I.);
- Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Document d'identification;
- À l'aide de la liste déroulante, choisir le Type d'identifiant. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Sélectionner le type de document d'identification;
- Cliquer sur le Type de document d'identification faisant l'objet de la requête. Au besoin, répéter cette opération pour ajouter un deuxième identifiant. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Document d'identification;
- Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, N° identifiant, Date de délivrance, etc.;
Pour Importer un document d'identité:
- Cliquer sur Importer pour télécharger le document d'identification souhaité;
- Télécharger le document souhaité à partir de votre ordinateur;
- Cliquer sur le bouton Charger. Cette action ajoute le nouveau document à la liste en bas de la section Document d'identification;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action ajoute le nouveau document à la liste de la section Documents d'identification et actualise la page Enregistrer une personne physique (501:7002);
Étape 5 - Télécharger un document d'identification
- Aller à la section Documents d'identification et cliquer sur Télécharger en local;
Étape 6 - Supprimer un document téléchargé
- Aller à la section Document d'identification et cliquez sur le crayon à côté du document importé qui doit être supprimé;
- Cliquer sur Supprimer dans la fenêtre contextuelle Document d'identification .
- Cliquer sur Oui dans la message de Confirmation.
Étape 7 - Ajouter une photo
- Aller à la section Photo;
- Cliquer sur le bouton Éditer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Fichier à télécharger;
- Choisissez la photo à télécharger sur votre ordinateur et cliquer sur le bouton Charger. Cette action charge la photo.
Étape 8 - Prendre une photo
- Aller à la section Photo;
- Cliquer sur le bouton Prendre photo; Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Prendre photo;
- Cliquer sur Saisir pour prendre la photo;
- Cliquer sur Sauvegarder; Cette action ajoute la photo et met à jour la section Photo;
- Cliquer sur Quitter pour fermer la fenêtre contextuelle.