Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3601 à 3700.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 3601 | Un ou plusieurs comptes d'impôts sont déjà fermés. |
| 3602 | La période désirée chevauche la période d'inactivité approuvée pour les cas et comptes d'impôt suivants : |
| 3603 | Une fois la date de fin enregistrée, aucune autre modification n'est permise. |
| 3604 | Pour pouvoir assigner une plaque à un contribuable, celui-ci doit être désigné comme propriétaire principal de ce véhicule moteur. |
| 3605 | Impossible de détruire ces frais puisqu'un avis de cotisation a déjà été généré. Dans le cas où le paiement par le propriétaire n'a pas encore été effectué, vous pouvez inverser la charge pour ensuite détruire ces frais. |
| 3606 | Sélectionner au moins une transaction sur laquelle l'action sera appliquée. |
| 3607 | « À partir de » doit être antérieur ou égal à la date actuelle. |
| 3608 | Des actions sont permises uniquement pour les transactions dont le statut est « En cours » ou « En attente d'approbation finale ». |
| 3609 | Il n'est permis %1 que des transactions dont le statut est "%2". |
| 3610 | Vous êtes sur le point %1 %2 transaction(s). |
| 3611 | Un numéro de compte d'impôt ou une cotisation est obligatoire. |
| 3612 | Il n'est pas permis d'enregistrer des transactions pour un compte d'impôt fermé. |
| 3613 | Des transactions sont possibles uniquement pour des cotisations dont le statut est "Imprimé". |
| 3614 | Vous êtes en train %1. |
| 3615 | Enregistrer le document qui supporte la demande. |
| 3616 | Erreur lors de la recherche de cotisations. |
| 3617 | Ajouter une signature électronique avant de soumettre la transaction pour approbation. |
| 3618 | Uniquement l'utilisateur qui a enregistré cette préapprobation peut la supprimer. |
| 3619 | Le document doit être unique. |
| 3620 | Solde disponible pour transfert est de %1. |
| 3621 | Vous avez déjà approuvé cette transaction. |
| 3622 | Un numéro de cotisation ou un solde d'ouverture est obligatoire. |
| 3623 | Cette version de groupe est liée à des cotisations qui ont été calculées. Vous ne pouvez pas modifier. |
| 3624 | Il existe des cotisations calculées affectées. Vous aurez besoin de les recalculer. |
| 3626 | Il existe des cotisations calculées affectées. Vous avez besoin de les recalculer. |
| 3627 | La date de fin doit être ultérieure ou égale à la date de création. |
| 3628 | Le(s) nouveau(x) propriétaire(s) saisi(s) possède(ent) les comptes d'impôt que le propriétaire actuel. |
| 3629 | Impossible de trouver un enregistrement d'emploi correspondant à la date de début. |
| 3630 | Ce centre d'encaissement a déjà été associé à un compte d'impôt. La case à cocher ne peut pas être décochée. |
| 3635 | Saisir le montant total. |
| 3637 | Saisir obligatoirement le secteur d'activité. |
| 3638 | Saisir obligatoirement la date de début de la période d'imposition. |
| 3639 | Saisir obligatoirement la date de début. |
| 3640 | La zone de tarification est obligatoire. |
| 3641 | Indiquer la date de paiement. |
| 3642 | S’il vous plaît, changer le statut de l'inactivité. |
| 3643 | Saisir le nom du tireur. |
| 3644 | Saisir le montant utilisé. |
| 3645 | La date de retenue à la source est invalide. |
| 3646 | La date de début de l'emploi est invalide. |
| 3647 | La date de fin de l'emploi est invalide. |
| 3648 | Le NIF du bénéficiaire est invalide. |
| 3649 | Le NIF du débiteur est invalide. |
| 3650 | Le code du type de taxe est invalide. |
| 3651 | Le code d'exemption et le montant d'exemption doivent tous les deux avoir une valeur ou être vides. |
| 3652 | Impossible de trouver le compte d'impôt ou la période pour cette cotisation. |
| 3653 | Le produit n'existe pas. |
| 3654 | La description du produit est trop longue. |
| 3657 | Le lot n'est pas prêt pour liquidation. |
| 3677 | Erreur lors de l'obtention de error_log sequence. |
| 3678 | Le retour en arrière n'est possible que si le no de cotisation est spécifié et le pgm est correct. |
| 3679 | Paramètre non valide pour 'where_called'. |
| 3680 | Saisir soit le numéro de cotisation soit le numéro de tâche. |
| 3681 | Saisir le numéro de document externe. |
| 3697 | Erreur d'insertion dans la table des error_log. |