Documentation
| User Guide
Français
English
Recherche avancée en texte intégral
1.
SIGTAS Agent
À propos de SIGTAS
Accéder à SIGTAS
Fermer, modifier ou supprimer dans SIGTAS
Quitter SIGTAS
Charger les données d'un fichier CSV dans SIGTAS
Les messages et avertissements de SIGTAS
Naviguer dans SIGTAS
Les champs obligatoires
Rechercher dans SIGTAS
Page d'accueil de SIGTAS
Les menus de SIGTAS
Rapports
Rapports classiques
Rapports interactifs
Choisir le format de votre rapport
Déterminer le nombre de lignes par page
Télécharger vos rapports
Sauvegarder votre rapport.
Utiliser un filtre
Module Immatriculation
Contribuables
Personnes physiques
Ajouter les informations bancaires à un contribuable personne physique
Ajouter un emploi et des droits de propriété à un contribuable personne physique
Ajouter les informations familiales à un contribuable personne physique
Ajouter les informations fiscales à un contribuable personne physique
Ajouter une activité à un contribuable personne physique
Afficher les actifs d'un contribuable personne physique
Associer un représentant à un contribuable personne physique
Imprimer le duplicata d'une carte d'immatriculation
Appliquer une date de clôture ou de décès à un contribuable
Ajouter une photo à un contribuable personne physique
Personnes morales (entreprises)
Ajouter une activité et une licence à un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter les informations bancaires à un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter un employé à un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter un établissement à un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter les informations fiscales à un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter des actions et des droits de propriété à un contribuable personne morale
Afficher les actifs d'un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter un contact et un représentant à un contribuable personne morale (entreprise)
Imprimer les détails d'un contribuable personne morale (entreprise)
Ajouter un certificat d'investissement à une personne morale
Ajouter un conseil d'administration à une personne morale
Ajouter un représentant légal à une personne morale
Ajouter un membre du conseil fiscal
Ajouter un membre secrétaire à une personne morale
Fermer un établissement
Ajouter une photo à un contribuable personne morale (entreprise)
Entreprises individuelles
Ajouter un contact à un contribuable entreprise individuelle
Ajouter une licence à un contribuable entreprise individuelle
Ajouter une activité à un contribuable entreprise individuelle
Ajouter un employé à un contribuable entreprise individuelle
Ajouter un établissement à un contribuable entreprise individuelle
Ajouter une entreprise individuelle à un contribuable personne physique
Demande de NIF
Afficher les demandes de NIF
Comparer des personnes physiques
Comparer des personnes morales
Enregistrer une personne morale
Enregistrer une personne physique
Personnes physiques non-immatriculées
Enregistrer une personne physique non immatriculée
Certificats
Faire une demande de certificat
Contourner une validation en échec
Annuler un certificat
Imprimer un certificat
Enregistrer un formulaire de demande
Statistiques sur les contribuables
Afficher les statistiques des contribuables
Module Compte d'impôt
Compte d'impôt
Ajouter une licence à un compte d’impôt
Ajouter un établissement à un compte d'impôt
Ajouter un régime d'imposition à un compte d'impôt
Ajouter une période d'inactivité à un compte d'impôt
Ajouter un acompte provisionnel à un compte d'impôt
Clôturer un compte d'impôt
Créer un compte d'impôt
Désactiver les comptes d'impôt d'un contribuable
Afficher les comptes d'impôt d'un contribuable
Consulter les transactions d'un compte d'impôt
Associer un représentant à un compte d'impôt
Imprimer un relevé compte
Imprimer un relevé de compte consolidé
Réinitialiser un report
Inverser la réinitialisation d'un report
Modifier un report
Créer un report
Périodes d'inactivité
Approuver un cas de période d'inactivité
Afficher les cas de période d'inactivité
Associer un document à une période d'inactivité
Rejeter un cas de période d'inactivité
Transactions manuelles et de transferts
Approuver une transaction
Annuler une transaction
Changer le statut d'une transaction
Créer une transaction manuelle
Créer une transaction de transfert
Associer un document d'approbation à une transaction
Préautoriser une transaction
Imprimer un formulaire de transaction
Rejeter une transaction
Références de soldes d'ouverture
Approuver une référence de soldes d'ouverture manuels
Créer une référence de soldes d'ouverture manuels
Rejeter une référence de soldes d'ouverture manuels
Documents en lot
Créer et imprimer des relevés de compte en lot
Transfert des contribuables
Imprimer l'historique des transferts de compte d'impôt
Transférer un compte d'impôt
Transférer des données d'un compte d'impôt avant de désactiver le centre fiscal
Fonctionnalités
Associer un document à un ajustement
Ajuster des dates d'échéance d'une période d'imposition
Approuver un ajustement
Module Cotisation
Cotisation
Ajouter une pénalité
Approuver une cotisation
Calculer une cotisation
Créer un redressement
Afficher les cotisations
Afficher les lignes du formulaire
Associer un document à une cotisation
Modifier une annexe fiscale
Imprimer une cotisation
Inverser une pénalité
Fonctionnalités
Approuver un montant pour acomptes provisionnels
Calculer un lot de cotisations
Calculer un lot de cotisations immédiates
Saisir une déclaration en mode document
Saisir une déclaration en mode simplifié
Saisir une taxation d'office
Créer un locataire d'immeuble
Créer un rôle fiscal
Créer un lot
Créer un montant estimé pour acomptes provisionnels
Créer un lot de cotisations immédiates
Annuler un montant pour acomptes provisionnels
Afficher les locataires d'immeubles
Afficher les erreurs de déclarations en ligne
Afficher les cotisations - Mode mise à jour
Générer un lot d'avis de cotisation
Imprimer un avis de montant estimé pour acomptes provisionnels
Imprimer les avis de cotisations et de cotisations immédiates consolidées
Traiter un lot de cotisations
Traiter un lot de cotisations immédiates
Rejeter un montant pour acomptes provisionnels
Traiter des lots de redressement
Réactiver un lot de déclarations
Documents du contribuable
Imprimer un avis d'acompte provisionnel
Imprimer un formulaire de déclaration
Imprimer un avis de cotisation immédiate
Créer un avis de cotisation immédiate
Documents en lot
Modifier le statut d'un document
Imprimer un lot d'avis de cotisations
Imprimer un lot d'acomptes provisionnels
Imprimer un lot de déclarations
Créer un lot de déclarations
Projets sous régime spécifique
Approuver un projet sous régime spécifique
Bloquer un projet sous régime spécifique
Créer un projet sous régime spécifique
Enregistrer un document pour un projet sous régime spécifique
Enregistrer une facture pour un achat étranger
Enregistrer une facture pour un achat local
Rejeter une facture pour un achat étranger
Rejeter une facture pour un achat local
Statistiques
Afficher les statistiques sur les cotisations avec déclarations
Afficher les statistiques sur les déclarations
Module Encaissement
Paiement
Imprimer une copie d'une quittance
Saisir un paiement avec documents multiples
Saisir un paiement rapide
Saisir un paiement
Afficher les paiements
Inverser un paiement
Bordereaux de paiement
Saisir un bordereau de paiement
Afficher les bordereaux de paiement
Valeur recouvrée journalière
Créer une valeur recouvrée journalière
Afficher les valeurs recouvrées journalières
Paiements électroniques
Afficher les paiements électroniques
Imprimer une quittance
Solde du contribuable
Afficher le solde d'un contribuable
Paiement de nature d'impôt fractionnée
Afficher les paiements de nature d'impôt fractionnée
Module Docs et dossiers
Documents
Ajouter une pièce jointe
Modifier le statut d'impression d'un document
Afficher les documents
Imprimer les détails d'un document
Imprimer l'étiquette d'un document
Enregistrer un document
Dossiers
Ajouter un document à un dossier
Emprunter un dossier
Emprunter un dossier préalablement réservé
Afficher les dossiers
Enregistrer un dossier
Imprimer une étiquette de dossier
Réserver un dossier
Retourner un dossier
Module Lettres et rappels
Fonctionnalités
Afficher un titre de perception
Imprimer un titre de perception
Documents pour un contribuable
Imprimer une lettre ou un rappel pour un contribuable
Documents en lot
Modifier le statut d'impression d'une tâche
Imprimer des lettres et des rappels en lot
Créer un lot de lettres et rappels
Module Vérification
Dossiers de vérification
Ajouter un élément de contrôle à un dossier de vérification
Ajouter un résultat à un dossier de vérification
Ajouter une étape à un dossier de vérification
Ajouter une feuille de temps à un dossier de vérification
Créer un dossier de vérification
Créer un groupe de vérification
Afficher un dossier de vérification
Afficher un groupe de vérification
Associer un agent à un dossier de vérification
Imprimer une feuille de temps
Imprimer un dossier de vérification
Imprimer une lettre ou un rappel
Appliquer un redressement à un dossier de vérification
Associer une nature d'impôt à un dossier de vérification
Dissocier une nature d'impôt d'un dossier de vérification
Risque de vérification
Calculer la cote de risque d'un contribuable
Afficher le calcul automatique des cotes de risque
Planification de la vérification
Créer un plan de vérification
Afficher un plan de vérification
Programmes de vérification
Approuver un programme de vérification
Approuver un contribuable au programme de vérification
Créer un programme de vérification
Afficher un programme de vérification
Imprimer un programme de vérification
Module Contentieux
Dossiers de contentieux
Ajouter une étape à un dossier de contentieux
Associer un officier à un dossier de contentieux
Approuver les étapes d'un dossier de contentieux
Fermer une étape associée à un dossier de contentieux
Créer un dossier de contentieux
Afficher les dossiers de contentieux
Imprimer un dossier de contentieux
Module Recouvrement
Dossiers de recouvrement
Ajouter une étape à un dossier de recouvrement
Associer un agent à un dossier de recouvrement
Associer un officier à un dossier de recouvrement
Afficher l'entente de paiement associée à un dossier de recouvrement
Afficher un dossier de recouvrement
Associer un contact à un dossier de recouvrement
Associer une saisie de bien à un dossier de recouvrement
Créer un dossier de recouvrement
Module Remboursement
Remboursements
Approuver une demande de remboursement
Modifier le statut d'une demande de remboursement
Afficher les demandes de remboursement
Inverser une demande de remboursement
Enregistrer un remboursement
Rejeter une demande de remboursement
Transférer une demande de remboursement
Préautoriser une demande de remboursement
Fonctionnalités
Approuver un certificat de détaxe
Liquider un certificat de détaxe
Éclater un certificat de détaxe
Module Rapport de gestion
Module Recoupement
Chargement des données
Afficher l'historique du chargement des données
Charger les données
Module Tableau de bord
Fonctionnalités
Afficher le tableau de bord - Étapes de recouvrement
Afficher le tableau de bord - Défaillants
Afficher le tableau de bord - Entreprises Contrôle sur pièces
Afficher le tableau de bord - Particuliers Contrôle sur pièces
Afficher le tableau de bord - Requêtes de contentieux
Module Interface
Banque
Afficher l'historique d'une transaction bancaire
Afficher un relevé bancaire
Afficher une transaction bancaire
Confirmer un relevé bancaire
Corriger une transaction bancaire
Créer un relevé bancaire
Imprimer le reçu de recouvrement
Transférer une transaction en erreur
Transférer un relevé bancaire
Retenues à la source
Afficher l'état de transfert des retenues importées
Charger les retenues à la source
Afficher le sommaire des retenues chargées
Chargement des données
Afficher le sommaire des paiements bancaires chargés
Afficher le sommaire des registres de commerce chargés
Imprimer le sommaire des registres de commerce
Charger les données d'enregistrement commercial
Charger les données de paiements bancaires
Module Gestion des contrats
Gestion des contrats
Afficher les contrats publics
Créer un contrat public
Contrats de dation en paiement
Afficher les contrats de dation en paiement
Imprimer un contrat de dation en paiement
Annuler un contrat de dation en paiement
Créer un contrat de dation en paiement
Module Gestion
Lot de tâches en attente
Afficher les lots de tâches en attente
Supprimer un lot de tâches en attente
Personne morale à individuelle
Transformer une personne morale en entreprise individuelle
Journal d'erreurs SIGTAS API
Module Taxe foncière
Propriétés
Afficher les propriétés
Ajouter un dossier d'exonération foncière à une propriété
Ajouter un historique à une propriété
Ajouter une valeur à une propriété
Assigner un propriétaire à une propriété
Associer un occupant à une propriété
Associer un représentant à une propriété
Créer une propriété
Transférer une propriété
Parties sous-jacentes
Avis de cotisation foncière
Afficher les avis de cotisations foncières
Créer un avis de cotisation foncière
Imprimer un avis de cotisation foncière
Government_lease
Afficher les baux d'état
Prolonger un bail d'état
Baux d'état
Afficher les baux d'état
Créer un bail d'état
Prolonger un bail d'état
Baux privés
Afficher les baux privés
Prolonger un bail privé
Codes d'impôt foncier
Afficher les codes d'impôt foncier
Associer une règle fiscale à un code d'impôt foncier
Créer un code d'impôt foncier
Types d'aspect foncier
Afficher les types d'aspect
Ajouter des détails à un type d'aspect
Créer un type d'aspect
Plans et enquêtes
Afficher les plans et enquêtes d'une propriété
Ajouter un aspect au plan et enquête d'une propriété
Ajouter une feuille de description au plan et une enquête d'une propriété
Ajouter une image et autres objets au plan et enquête d'une propriété
Créer un plan et enquête pour une propriété
Aspects fonciers
Afficher les aspects fonciers
Créer un aspect foncier
Règles d'imposition foncière
Afficher les règles d'imposition foncière
Créer une règle d'imposition foncière
Taux d'imposition foncière
Afficher les taux d'imposition foncière
Ajouter des détails à un taux d'imposition foncière
Créer un taux d'imposition foncière
Documents justificatifs
Créer un document justificatif
Parties sous-jacentes
Afficher les détails d'une partie sous-jacente
Ajouter un immeuble à une partie sous-jacente
Ajouter un historique à une partie sous-jacente
Ajouter un occupant à une partie sous-jacente
Ajouter une partie sous-jacente parent
Ajouter une propriété à une partie-sous-jacente
Attribuer une valeur à une partie sous-jacente
Créer une partie sous-jacente
Module Armes
Afficher les détails d'une arme
Associer un compte d'impôt à une arme
Associer un propriétaire à une arme
Créer une arme
Transférer une arme
Module États financiers
Mouvements du bilan
Afficher les mouvements de bilan
Calculer un mouvement de bilan
Créer un mouvement du bilan
Imprimer un mouvement de bilan
Télécharger les données du bilan
Module Véhicule moteur
Plaques
Afficher la liste des plaques assignées à un contribuable
Créer un format de plaque
Créer un type de plaque
Générer un numéro de plaque
Créer une liste de valeurs pour les plaques
Modifier ou supprimer un type de plaque
Modifier ou supprimer une liste de valeurs pour les plaques
Modifier les règles des véhicules à moteur
Module Entente de paiement
Entente de paiement
Imprimer une entente de paiement
Imprimer un calendrier de paiement
Afficher une entente de paiement
Annuler une entente de paiement
Modifier le statut d’une entente de paiement
Fonctionnalités
Calculer un calendrier de paiement
Documents en lot
Modifier le statut d'impression d'une entente de paiement
Créer un lot de rappels d'entente de paiement
Imprimer les rappels d'entente de paiement
Imprimer le sommaire des rappels de paiement
Module Retenues à la source
Maintenance des retenues
Ajouter un bénéficiaire
Transférer les retenues à la source de tous les bénéficiaires
Afficher les retenues à la source
Transférer les retenues à la source
2.
SIGTAS Administration
À propos de SIGTAS Administration
Accéder à SIGTAS
Modifier ou supprimer dans SIGTAS
Page d'accueil de SIGTAS
Charger les données d'un fichier CSV dans SIGTAS
Quitter SIGTAS
Les champs obligatoires
Les menus de SIGTAS
Rapports
Rapports classiques
Rapports interactifs
Choisir le format du rapport
Déterminer le nombre de lignes par page
Sauvegarder votre rapport
Télécharger votre rapport
Utiliser un filtre
Les messages et avertissements
Naviguer dans SIGTAS
Faire une recherche dans SIGTAS
Traduire dans SIGTAS
Traduire à partir de la fenêtre contextuelle de traduction
Traduire à l'aide du Dictionnaire SIGTAS
Gestion des utilisateurs
Activités autorisées par SIGTAS
Module Administration
Module Compte d'impôt
Module Contentieux
Module Cotisation
Module Documents et dossiers
Module Encaissement
Module Entente de paiement
Module États financiers
Module Gestion
Module Gestion des contrats
Module Immatriculation
Module Interface
Module Lettres et rappels
Module Recoupement
Module Recouvrement
Module Remboursement
Module Tableau de bord
Module Taxe Foncière
Module Vérification
Module API
Module Rapports de gestion
Module Retenues à la source
Afficher l'historique des rôles attribués à un utilisateur
Afficher les autorisations accordées à un utilisateur
Afficher les détails d'un rôle
Afficher un groupe de rapports
Afficher les détails d'un utilisateur
Ajouter un nouvel utilisateur
Assigner une activité à un rôle
Assigner des rapports à un groupe
Assigner un centre fiscal à un utilisateur
Assigner un rôle à un utilisateur
Attribuer plusieurs centres fiscaux à un utilisateur
Clore une activité préalablement associée à un rôle
Copier le ou les rôles d'un autre utilisateur
Imprimer la liste des autorisations accordées à un utilisateur
Accéder aux activités et sous-activités liées aux rôles
Opérations
Afficher l'historique des périodes d'imposition
Afficher le sommaire du calcul des pénalités et intérêts
Afficher le sommaire du calcul des pénalités et intérêts à recouvrer
Afficher les colonnes de formulaire
Afficher les opérateurs de formulaire
Afficher les types de ligne de formulaire
Afficher les rapports pour avis de cotisation
Afficher les rapports pour formulaire de déclaration
Ajouter une ligne de formulaire
Associer un centre d'encaissement à une nature d'impôt
Associer un régime d'imposition à une nature d'impôt
Associer un taux d'intérêt à une nature d'impôt
Associer un taux de pénalité à une nature d'impôt
Associer une période d'imposition à une nature d'impôt
Calculer des pénalités et des intérêts
Créer un barème de retenue à la source
Créer un formulaire attaché
Créer un formulaire de déclaration
Créer un paramètre de formulaire
Créer un paramètre de retenue à la source
Créer un régime d'imposition
Créer un taux d'intérêt
Créer un taux de pénalité
Créer un type de pénalité
Créer une annexe fiscale
Créer une fonction fiscale
Créer une nature d'impôt
Créer une période de grâce
Créer un taux d'acompte provisionnel par période d'imposition
Exporter les lignes d'un formulaire sur un fichier xml
Importer des lignes de formulaire à partir d'une autre version
Imprimer le rapport des périodes et des versions de formulaires
Display_report_lines
Calculer des pénalités et des intérêts sur solde d'ouverture
Inverser les pénalités et intérêts
Créer un taux de type de rémunération
Créer un taux de type de revenu
Toutes les natures d'impôt
Règles/Configuration
Afficher le dictionnaire SIGTAS
Afficher les règles générales
Afficher les règles spécifiques
Afficher les types de tâches
Ajouter un logo
Créer un bloc de signature
Créer un budget fiscal
Créer un jour de fin de semaine
Créer un jour férié
Créer un taux de change
Créer une composante du NIF
Créer une séquence de rappel
Créer une règle de TVA
Créer une règle d'interface bancaire
Créer une règle d'interface de retenue
Imprimer un modèle de lettre vierge
Assigner une signature à un agent
Créer une signature
Afficher les tâches planifiées
Tables de base
Acomptes provisionnels
Créer un taux d'acompte provisionnel
Agent fiscal
Créer un objectif de programmes d'impôt
Créer un motif de représentatiion
Créer un type de représentation
Bilan
Créer un type de rubrique du bilan
Créer une rubrique du bilan
Créer un nom de rapport
Compte d'impôt
Afficher l'historique des règles de création automatique des comptes d'impôt
Créer une règle de création automatique de compte d'impôt
Créer une unité/secteur
Contentieux
Créer une étape de contentieux
Cotisation
Créer un taux pour exonération ou suspension de taxes
Créer un type de projet
Créer une configuration de comparaison de cotisations
Créer une nouvelle version de configuration de comparaison de cotisations
Créer un motif de redressement
Documents et lettres
Afficher les mises en page de lettres et rappels
Afficher les types de demandes
Afficher les variables de lettres
Créer un document d'identification
Créer un type de document
Créer un type de document d'identification
Créer un type de lettre
Créer une lettre ou un rappel
Créer des règles de rappel automatique
Encaissement
Créer un statut de certificat de détaxe
Créer une période par exercice comptable
Immatriculation
Afficher l'historique des règles d'assignation automatique des centres fiscaux
Afficher les champs de comparaison
Créer les informations sur les adresses
Créer un type d'activité
Créer une localité d'immatriculation
Créer une profession
Créer une règle d'assignation automatique des centres fiscaux
Créer une règle d’attribution automatique de la classification des contribuables
Infos contribuables
Afficher le contribuable redevable à la TVA
Associer un code d'exonération à une nature d'impôt
Afficher les configurations de demande de NIF
Afficher les types de contribuables
Afficher les types de demandes
Ajouter un statut à un type de demande et de contribuable
Assigner la validation du contribuable à un type de document
Associer un type de demande au type de document
Créer un sous-type de contribuable
Créer un statut d'employé
Créer un titre de civilité
Créer un type d'entreprise
Créer une activité d'entreprise
Créer une évaluation des risques pour remboursement
Créer une raison de fermeture
Créer une forme juridique
Afficher les validations du contribuable
Infos impôts
Associer un type d'objet imposable à une nature d'impôt
Créer un code d'exonération
Associer un code d'exonération à une nature d'impôt
Créer une source d'exonération
Infos internes
Associer un code GL à une nature d'impôt
Afficher les langues
Créer un exercice fiscal du gouvernement
Créer un centre fiscal
Créer un département ou un service de traitement
Créer une règle d'importation des données
Licences
Associer une base de licence à une nature d'impôt
Créer un taux de licence
Créer une classe de taux de licence
Changer une base de licence
Créer une base de licence
Migration
Afficher le journal d'import des demandes de NIF
Importer les données
Comparer les données migrées
Objets imposables
Créer un inspecteur
Créer un manufacturier
Créer un représentant légal
Créer un modèle
Créer un type d'objet imposable
Créer un type d'usage
Créer un vendeur
Paiements/transactions
Afficher les statuts de transactions
Afficher les types de transactions
Créer un bureau provincial de trésorerie
Créer un centre d'encaissement
Créer un code de revenu
Créer un compte bancaire
Créer un compte de dépôt d'un centre d'encaissement
Créer un compte de paiement
Créer un mode de règlement
Créer une banque
Créer une devise monétaire
Créer une succursale bancaire
Créer une valeur nominale
Pertes
Créer une règle de report
Créer un type de report
Produits
Associer un produit à une nature d'impôt
Créer un produit
Quotient familial
Créer un taux par quotient familial
Créer une valeur du quotient familial
Recouvrement
Créer une classification de risque
Créer automatiquement des dossiers de recouvrement
Créer une étape de recouvrement
Tables de base diverses
Créer un motif
Créer un régime fiscal
Créer une compagnie d'assurance
Créer un type d'élément
Créer une unité de mesure
Créer une valeur vénale
Tables de base standard
Afficher les valeurs d'une table de base standard
Ajouter des valeurs à une table de base standard
Taxe foncière
Créer un code de référence
Créer un niveau cadastral
Créer un taux de calcul automatique
Créer une structure cadastrale
Créer un type de bail
Créer un état de la propriété
Créer un taux de transfert de propriété
Créer des types de listes de valeurs de propriété
Créer des types de valeur foncière
Créer des usages spécialisés
Véhicule moteur
Créer un type de carrosserie
Vérification
Créer un paramètre de calcul pour risque de vérification
Créer un type de vérification
Créer une étape de vérification
Créer une formule de prorata
Références croisées
Administration
Gestion des utilisateurs
Opérations
Règles/Configurations
Tables de base
Armes
Autres références croisées
Compte d'impôt
Contentieux
Cotisation
Docs et dossiers
Encaissement
Entente de paiement
États financiers
Gestion des contrats
Immatriculation
Interface
Lettres et rappels
Rapports de gestion
Recoupement
Recouvrement
Remboursement
Retenue à la source
Taxe foncière
Vérification
Validations
Opérations
Pénalité et intérêts - Détails de la configuration
Associer un taux d'intérêt à une nature d'impôt - Détails de la configuration
Calcul des pénalités et intérêts - Détails de la configuration
Calcul des pénalités et intérêts sur solde d'ouverture - Détails de la configuration
Créer un taux d'intérêt - Détails de la configuration
Créer une période de grâce - Détails de la configuration
Inverser les pénalités et intérêts - Détails de la configuration
Pénalités et intérêts spécifiques - Détails de la configuration
Sommaire du calcul des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer - Détails de la configuration
Sommaire du calcul des pénalités et intérêts - Détails de la configuration
Taux de pénalité par nature d'impôt - Détails de la configuration
Formulaires
Afficher l'historique des périodes d'imposition - Détails de la configuration
Afficher les colonnes de formulaire - Détails de la configuration
Afficher les opérateurs de formulaire - Détails de la configuration
Ajouter une ligne de formulaire - Détails de la configuration
Créer un formulaire attaché - Détails de la configuration
Créer un formulaire de déclaration - Détails de la configuration
Créer un régime d'imposition - Détails de la configuration
Créer une annexe fiscale - Détails des configurations
Créer une nature d'impôt - Détails de la configuration
Imprimer le rapport des périodes et des versions de formulaire - Détails de la configuration
Liste des rapports pour avis de cotisation - Détails de configuration
Rapports pour formulaires de déclaration - Détails de configuration
Relier un régime d'imposition à une nature d'impôt - Détails de la configuration
Créer une fonction fiscale - Détails de configuration
Règles /Configuration
Créer un jour de week-end - Détails de la configuration
Créer un jour férié - Détails de la configuration
Créer des règles spécifiques - Détails de la configuration
Tables de base
Règles d'importation de données - Détails de la configuration
Document et lettres
Types de demandes - Détails de la configuration
Types de documents - Détails de la configuration
Types de documents d'identification - Détails de la configuration
Types de lettres - Détails de la configuration
Créer un centre fiscal - Détails de la configuration
Messages d'erreur (101 à 4000)
Codes de message d’erreur allant de 101 à 200
Codes de message d’erreur allant de 201 à 300
Codes de message d’erreur allant de 301 à 400
Codes de message d’erreur allant de 401 à 500
Codes de message d’erreur allant de 501 à 600
Codes de message d’erreur allant de 601 à 700
Codes de message d’erreur allant de 701 à 800
Codes de message d’erreur allant de 801 à 900
Codes de message d’erreur allant de 901 à 1000
Codes de message d’erreur allant de 1001 à 1100
Codes de message d’erreur allant de 1101 à 1200
Codes de message d’erreur allant de 1201 à 1300
Codes de message d’erreur allant de 1301 à 1400
Codes de message d’erreur allant de 1401 à 1500
Codes de message d’erreur allant de 1501 à 1600
Codes de message d’erreur allant de 1601 à 1700
Codes de message d’erreur allant de 1701 à 1800
Codes de message d’erreur allant de 1801 à 1900
Codes de message d’erreur allant de 1901 à 2000
Codes de message d’erreur allant de 2001 à 2100
Codes de message d’erreur allant de 2101 à 2200
Codes de message d’erreur allant de 2201 à 2300
Codes de message d’erreur allant de 2301 à 2400
Codes de message d’erreur allant de 2401 à 2500
Codes de message d’erreur allant de 2501 à 2600
Codes de message d’erreur allant de 2601 à 2700
Codes de message d’erreur allant de 2701 à 2800
Codes de message d’erreur allant de 2801 à 2900
Codes de message d’erreur allant de 2901 à 3000
Codes de message d’erreur allant de 3001 à 3100
Codes de message d’erreur allant de 3101 à 3200
Codes de message d’erreur allant de 3201 à 3300
Codes de message d’erreur allant de 3301 à 3400
Codes de message d’erreur allant de 3401 à 3500
Codes de message d’erreur allant de 3501 à 3600
Codes de message d’erreur allant de 3601 à 3700
Codes de message d’erreur allant de 3701 à 3800
Codes de message d’erreur allant de 3801 à 3900
Codes de message d’erreur allant de 3901 à 4000
Messages d'erreur (4001 to 8000)
Codes de message d’erreur allant de 4301 à 4400
Codes de message d’erreur allant de 4401 à 4500
Codes de message d’erreur allant de 4501 à 4600
Codes de message d’erreur allant de 4601 à 4700
Codes de message d’erreur allant de 4701 à 4800
Codes de message d'erreur allant de 4801 à 4900
Codes de message d’erreur allant de 4901 à 5000
Codes de message d’erreur allant de 5001 à 5100
Codes de message d’erreur allant de 5101 à 5200
Codes de message d’erreur allant de 5201 à 5300
Codes de message d’erreur allant de 5301 à 5400
Codes de message d’erreur allant de 5401 à 5500
Codes de message d’erreur allant de 5501 à 5600
Codes de message d’erreur allant de 5601 à 5700
Codes de message d’erreur allant de 5701 à 5800
Codes de message d’erreur allant de 5801 à 6000
Codes de message d’erreur allant de 6001 à 6100
Codes de message d’erreur allant de 6101 à 6200
Codes de message d’erreur allant de 6201 à 6300
Codes de message d’erreur allant de 6301 à 6400
Codes de message d’erreur allant de 6401 à 6500
Codes de message d’erreur allant de 6501 à 6600
Codes de message d’erreur allant de 6601 à 6700
Codes de message d’erreur allant de 6701 à 6800
Codes de message d’erreur allant de 6801 à 6900
Codes de message d’erreur allant de 6901 à 7000
Codes de message d’erreur allant de 7001 à 7100
Codes de message d’erreur allant de 7101 à 7200
Codes de message d’erreur allant de 7201 à 7300
Codes de message d’erreur allant de 7301 à 7400
Codes de message d’erreur allant de 7401 à 7500
Codes de message d’erreur allant de 7501 à 7600
Codes de message d’erreur allant de 7601 à 7700
Codes de message d’erreur allant de 7701 à 7800
Codes de message d’erreur allant de 7801 à 7900
Codes de message d’erreur allant de 7901 à 8000
Codes de message d’erreur allant de 4001 à 4100
Codes de message d’erreur allant de 4101 à 4200
Codes de message d’erreur allant de 4201 à 4300
Messages d'erreur (8001 à ...)
Codes de message d’erreur allant de 8001 à 8100
Codes de message d’erreur allant de 8101 à 8200
Codes de message d’erreur allant de 8201 à 8300
Codes de message d’erreur allant de 8301 à 8400
Codes de message d’erreur allant de 8401 à 8900
Codes de message d’erreur allant de 8901 à 9100
Codes de message d’erreur allant de 9101 à 9200
Codes de message d’erreur allant de 9201 à 9300
Codes de message d’erreur allant de 9301 à 9400
Codes de message d’erreur allant de 9401 à 9500
Codes de message d’erreur allant de 9501 à 9600
Codes de message d’erreur allant de 9601 à 9700
Codes de message d’erreur allant de 9701 à 9800
Codes de message d’erreur allant de 9801 à 9900
Codes de message d’erreur allant de 9901 à 10000
Codes de message d’erreur allant de 10001 à 10100
Codes de message d’erreur allant de 10101 à 10200
Codes de message d’erreur allant de 10201 à 10300
Codes de message d’erreur allant de 10301 à 10400
Codes de message d’erreur allant de 10401 à 10500
Codes de message d’erreur allant de 10501 à 10600
Codes de message d’erreur allant de 18101 à 18200
Codes de message d’erreur allant de 20101 à 20200
Codes de message d’erreur allant de 20201 à 20300
Codes de message d’erreur allant de 20301 à 20400
Codes de message d’erreur allant de 20401 à 30000
Codes de message d’erreur allant de 30001 à 30100
Codes de message d’erreur allant de 30101 à 30200
Codes de message d’erreur allant de 30201 à 30300
Codes de message d’erreur allant de 30301 à 30400
Codes de message d’erreur allant de 30401 à 30500
Codes de message d’erreur allant de 30501 à 30600
Codes de message d’erreur allant de 30601 à 30700
Codes de message d’erreur allant de 30701 à 30800
Codes de message d’erreur de 30801 ...
Activités et sous-activités par module
Activités module Immatriculation
Activités module Cotisation
Activités Compte d'impôt
Activités Vérification
Activités Taxe foncière
Activités Encaissement
Activités Interface
Activités Administration
Activités Documents et Dossiers
Activités Lettres et Rappels
Activités Entente de paiement
Activités Remboursement
Activités Gestion
Activités Retenues à la source
Activités Objet imposable
Activités Recouvrement
Activités Tableau de bord
Activités États financiers
Activités Recoupement
Activités Contentieux
Activités Gestion des contrats
Activités Gestion des contrats
3.
Plateforme de télépaiements
À propos de PIT
Accéder à la plateforme
Accéder au guide de l'utilisateur
Faire une recherche dans la plateforme
Les messages et avertissements
Les menus de la plateforme
Mot de passe oublié ?
Naviguer dans la plateforme
Quitter la plateforme
Les banques
Afficher les détails d'une banque
Désactiver l'accès autorisé à une banque
Les télépaiements
Afficher un télépaiement
Approuver un télépaiement
Refuser un télépaiement
Rejeter un télépaiement
Traiter un télépaiement
Les utilisateurs
Afficher les utilisateurs
Assigner un utilisateur à une banque
Désactiver l'accès d'un utilisateur à une banque
Les droits et accès
Le journal des activités
Le tableau de bord
Montant des transactions
Transactions par banque
4.
e-services Public
À propos d'e-services Public
Accéder à e-services Public
Charger des fichiers CSV
Gérer vos messages
La recherche dans e-services Public
Les champs obligatoires
Modifier votre profil
Naviguer dans e-services Public
Page d'accueil d'e-services Public
Se déconnecter d'e-services Public
Télécharger et imprimer des documents
Imprimer un relevé de comptes consolidé
Afficher la liste de représentants et modifier leurs accès
Afficher les termes et conditions juridiques
Comptes
Accéder aux détails des comptes
Générer des rapports de compte
Déclarations
Trouver une déclaration
Soumettre une déclaration
Retenues à la source
Afficher les retenues à la source
Déposer des retenues à la source
Cotisations
Trouver une cotisation
Consulter une cotisation
Imprimer une cotisation
Documents fiscaux
Afficher les requêtes de documents fiscaux
Faire une demande de documents fiscaux
Valider un certificat
Paiements
Effectuer un paiement
Imprimer une quittance
Remboursements
Afficher un remboursement
Modifier une demande de remboursement
Soumettre une demande de remboursement
Afficher des remboursements potentiels
Sauvegarder un remboursement potentiel
Soumettre une demande de remboursement potentiel
Contentieux
Consulter un contentieux
Ajouter et soumettre un contentieux
Modifier un contentieux
Supprimer des lignes de contentieux
5.
e-services Administration
À propos de e-services Admin
Accéder à e-services Admin
Page d'accueil e-services Admin
Se déconnecter d'e-services Admin
Modifier votre profil
Gérer vos messages
Naviguer dans e-services Admin
Les champs obligatoires
La recherche dans e-services Admin
Envoyer un courriel d'activation à nouveau
Exporter la liste des utilisateurs
Afficher les termes et conditions juridiques
Administrateurs
Ajouter un administrateur
Modifier les détails d'un administrateur
Afficher les administrateurs
Suspendre le compte d'un administrateur
Désinscrire un administrateur
Configuration
Configurer les services externes
Configurer les périodes d'imposition
Configurer les langues par défaut et de traduction
Gérer le contenu général
Représentants fiscaux
Ajouter un représentant fiscal
Attribuer des droits d'accès à un représentant fiscal
Changer les droits d'accès d'un représentant fiscal
Modifier un représentant fiscal
Trouver un représentant fiscal
Suspendre le compte d'un représentant fiscal
Exporter la liste des représentants fiscaux
Désinscrire un représentant fiscal
Agents fiscaux
Ajouter un agent fiscal
Trouver un agent fiscal
Modifier un agent fiscal
Suspendre le compte d'un agent fiscal
Désinscrire un agent fiscal
Contribuables
Ajouter un contribuable
Attribuer des droits d'accès à un contribuable
Trouver un contribuable
Modifier un contribuable
Suspendre le compte d'un contribuable
Désinscrire un contribuable
6.
OTR Public
À propos d'OTR
Accéder à OTR
Se déconnecter d'OTR
Réinitialiser le mot de passe
Les champs obligatoires
Naviguer dans OTR
Créer un nouvel utilisateur
La recherche dans OTR
Mettre à jour les données
Confirmer l'état de votre demande en ligne
Modifier son profil
Faire une demande pour une personne morale
Saisir les informations de base
Ajouter des documents d'identification
Ajouter des établissements
Ajouter des informations sur l'entreprise
Ajouter des informations sur la banque
Ajouter des employés
Ajouter un propriétaire
Ajouter un représentant fiscal
Ajouter une personne ressource
Réviser et soumettre la demande
Faire une demande pour une personne physique
Enregistrer des informations personnelles
Ajouter des documents d'identification
Ajouter une entreprise individuelle
Ajouter des informations sur la banque
Ajouter des actifs
Ajouter une source de revenu
Ajouter une personne ressource
Ajouter un représentant fiscal
Ajouter des personnes à charge
Réviser et soumettre
7.
OTR Administration
À propos d'OTR Administration
Accéder à OTR Administration
Se déconnecter d'OTR Administration
Réinitialiser le mot de passe
Les champs obligatoires
Naviguer dans OTR Administration
Créer un nouvel utilisateur
La recherche dans OTR Administration
Mettre à jour les données d'OTR Administration
Afficher l'aperçu des champs ou des blocs
Afficher les définitions de texte
Personnaliser les paramètres globaux
Afficher les utilisateurs
Créer de nouveaux utilisateurs
Afficher d'autres utilisateurs
Créer de nouveaux utilisateurs tiers
Configuration tierce
8.
WORKFLOW
Workflow Module Administrateur système
À propos de Workflow
Accèder à Workflow
Effectuer une recherche dans Workflow
Gérer vos messages
Les champs obligatoires
Naviguer dans Workflow
Page d'accueil de Workflow
Quitter l'application
Afficher la liste des utilisateurs assignés à un rôle
Afficher les détails d'une tâche
Afficher les employés
Afficher les tâches d'une procédure
Afficher les unités organisationnelles
Afficher un type d'action automatisée
Afficher une procédure
Associer un statut à une procédure
Copier une procédure
Créer un identifiant unique
Créer un modèle de message
Créer un statut de procédure
Créer une action automatisée
Créer une alerte ou un rappel pour une tâche
Créer une catégorie de procédure
Créer une nouvelle procédure
Créer une nouvelle version de procédure
Créer une priorité de procédure
Créer une procédure à partir d'un modèle
Créer une tâche
Exporter une procédure
Gérer les composantes de sécurité
Hiérarchie des tâches/instructions de la procédure
Hiérarchie des tâches/résultats de la procédure
Importer une procédure
Maintenance des règles de Workflow
Modifier la tâche d'une procédure
Modifier le statut d'une procédure
Modifier les informations d'un identifiant unique
Modifier l'identifiant d'une procédure
Modifier un modèle de message
Modifier un rôle
Modifier le statut d'une procédure
Modifier un type d'action automatisée
Modifier une alerte ou un rappel
Modifier une catégorie de procédure
Modifier une priorité de procédure
Modifier une procédure
Pas à pas - Tableau de bord de l'administrateur système
Rapports interactifs
Accéder aux rapports interactifs
Afficher les données du rapport
Enregistrer votre rapport
Personnaliser votre rapport
Télécharger votre rapport
Sélectionner un rôle
Supprimer le statut associé à une procédure
Supprimer un modèle de message
Supprimer un rôle
Supprimer un statut d'une procédure
Supprimer une alerte ou un rappel
Supprimer une catégorie de procédure
Supprimer une priorité de procédure
Supprimer une procédure
Valider et confirmer une procédure
Voir et imprimer le diagramme d'une procédure
Voir les détails d'une tâche
Workflow Module Superviseur
Afficher le détail de mes employés
Assigner des tâches à un employé
Assigner/réassigner des tâches à un employé ou à un groupe d'employés
Mettre à jour les priorités et les échéances d'une procédure
Modifier des tâches en lot
Modifier l'assignation d'une tâche
Pas à pas - Superviseur
À propos
Accéder à Workflow
Effectuer une recherche dans Workflow
Gérer vos messages
Les champs obligatoires
Naviguer dans Workflow
Page d'accueil de Workflow
Quitter l'application
Rapports interactifs
Accéder aux rapports interactifs
Afficher les données du rapport
Enregistrer votre rapport
Personnaliser votre rapport
Télécharger votre rapport
Voir et imprimer le diagramme d'une procédure
Voir les détails d'une tâche
Workflow Module Utilisateur tâches à faire
Afficher le détail de mes tâches
Arrêter une procédure
Arrêter une tâche
Compléter une tâche
Initier une procédure
À propos
Accèder à Workflow
Effectuer une recherche dans Workflow
Gérer vos messages
Les champs obligatoires
Page d'accueil de Workflow
Quitter l'application
Réassigner une tâche
Voir et imprimer le diagramme d'une procédure
Effacer l'historique
Documentation
| User Guide
Imprimer
SIGTAS Agent
Module Taxe foncière
Codes d'impôt foncier
Codes d'impôt foncier
Pour accéder aux fonctionnalités de la section
Codes d'impôt
, cliquez sur le lien désiré.
•
Afficher les codes d'impôt foncier
•
Associer une règle fiscale à un code d'impôt foncier
•
Créer un code d'impôt foncier
