Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3701 à 3800.
Code de message | Description |
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3717 | Cette cotisation n'est pas encore exigible. |
3737 | Erreur lors de la recherche d'enregistrement sur les périodes de suspension des comptes d'impôt. |
3738 | La fin des calculs doit porter la date du jour. |
3757 | Erreur en déterminant le solde sur principal. |
3758 | Erreur en déterminant le solde sur pénalités. |
3759 | Erreur en déterminant le solde sur intérêts. |
3760 | Erreur en déterminant le montant du paiement. |
3761 | Impossible de saisir à la fois la nature d'impôt et la cotisation. |
3777 | La tâche en lot sur les pénalités et intérêts est exécutée. |
3778 | Cette nature d'impôt est déjà attachée au formulaire. |
3797 | Le mois de début d'application de la grille de pénalités doit précéder son mois de fin. |
3798 | Il existe trop d'enregistrements dont la nature d'impôt est "TVA". |
3799 | Erreur dans l'ordre séquentiel des numéros de compte d'impôt. |
3800 | Erreur séquentielle pour vat_certif (certif_TVA). |