Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 3801 à 3900.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 3817 | La date de clôture du paiement du compte doit être postérieure à la date de fin. |
| 3818 | Saisir une date de fermeture pour le même enregistrement précédent. |
| 3819 | L'entreprise est inactive. |
| 3820 | L'année précède le début d'activité de l'entreprise. |
| 3821 | Erreur lors de la recherche du formulaire. |
| 3822 | Erreur lors de la recherche de la version. |
| 3823 | Montant manquant pour report à nouveau. |
| 3824 | Le remboursement demandé ne doit pas être une valeur négative. |
| 3825 | Erreur lors de la recherche des règles de la TVA. |
| 3826 | Erreur lors de la recherche de l'enregistrement à la TVA. |
| 3827 | La date d'ouverture du compte d'impôt devrait avoir une valeur. |
| 3828 | Type de "déclarant TVA" imprévu. |
| 3829 | Erreur fatale : séquence dans la table de cotisation. |
| 3830 | Le compte d'impôt est fermé durant la période spécifiée. |
| 3831 | Saisir le nom du propriétaire. |
| 3832 | Saisir le motif de radiation dans une autre langue. |
| 3833 | La date de fin de l'enregistrement à la TVA doit être spécifiée. |
| 3834 | Indiquer la raison pour laquelle l'enregistrement est résilié. |
| 3835 | Saisie obligatoire du numéro d'identification (immatriculation/enregistrement) lorsque "inclure historique" est coché. |
| 3836 | La date de la dernière modification de l'enregistrement doit précéder la date saisie. |
| 3837 | Saisir la langue. |
| 3838 | Ne pas saisir les dates lorsque "inclure l'historique" est sélectionné. |
| 3839 | Numéro incorrect pour siège social. |
| 3840 | Créer un certificat pour le siège social. |
| 3841 | D'abord retourner tous les certificats pour ensuite apporter la modification. |
| 3842 | Seul un intervalle de dates peut être utilisé pour ce rapport. |
| 3843 | Une plage de dates doit être insérée si le NIF n'est pas spécifié. |
| 3844 | Le statut du certificat devrait être "créé". |
| 3845 | Impossible pour le statut du certificat d'être "créé". |
| 3846 | L'indicateur de remplacement n'est applicable qu'aux certificats perdus ou détruits. |
| 3847 | Il n'y a rien à mettre à jour. |
| 3848 | Seul un compte qui n'est pas en souffrance peut être clôturé. |
| 3849 | Il n'est possible de fermer un compte d'impôt qu'après le nombre minimum requis de jours d'activité. |
| 3850 | Erreur lors de la recherche du type de redevable TVA. |
| 3851 | Erreur dans l'ordre séquentiel de tip_no. |
| 3852 | Impossible de fermer le dossier d'une entreprise avant d'avoir résilié son enregistrememt à la TVA. |
| 3853 | Impossible de modifier la date de début tant que l'immatriculation à la TVA est toujours en vigueur. |
| 3854 | Changer l'immatriculation à la TVA pour modifier le nom de l'entreprise. |
| 3855 | Impossible de modifier l'adresse tant qu'il y a immatriculation à la TVA. |
| 3856 | Impossible de fermer le siège social. |
| 3857 | Ce centre fiscal ne correspond pas à celui du compte d'impôt. |
| 3858 | Impossible de fermer une entreprise tant que le certificat de TVA n'a pas été retourné. |
| 3859 | Impossible de modifier la date du début d'activité de l'établissement. |
| 3860 | Impossible de supprimer un établissement tant qu'un certificat de TVA y est encore associé. |
| 3861 | Impossible de modifier l'adresse de l'établiss. Tant que le certif. de TVA est encore en vigueur. |
| 3862 | Un siège social existe déjà. |
| 3863 | Impossible de clore un compte d'impôt ayant un solde d'ouverture. |
| 3864 | Impossible de clôturer un compte d'impôt lorsque des cotisations restent à liquider. |
| 3865 | Impossible de fermer un compte d'impôt tant que les acomptes qui y sont associés n'ont pas été liquidés. |
| 3866 | Le compte ne peut pas être créé ici. |
| 3867 | Ce compte est fermé. |
| 3868 | Un remboursement existe déjà pour ces mêmes comptes d'impôt et période d'imposition. |
| 3869 | Le montant doit être supérieur ou égal à 0. |
| 3870 | La cotisation n'est pas valide avec ce remboursement demandé et cet avis imprimé. |
| 3871 | Le total du remboursement demandé ne devrait pas être nul. |
| 3872 | Saisir soit le montant demandé soit le montant approuvé. |
| 3873 | Le montant total du remboursement demandé doit être spécifié. |
| 3874 | Le montant total de transfert demandé doit être inférieur ou égal au montant total du remboursement demandé. |
| 3875 | Montant incorrect pour le total du transfert demandé. |
| 3876 | Saisir le montant total du transfert demandé ou le montant du bordereau de remboursement demandé. |
| 3877 | Impossible de supprimer puisqu'une cotisation a été créée. |
| 3878 | Impossible de supprimer la cotisation ici - veuillez utiliser un écran approprié. |
| 3879 | Le montant total du transfert approuvé doit être inférieur ou égal au montant total du remboursement appliqué. |
| 3880 | Montant incorrect pour le total du transfert approuvé. |
| 3881 | Indiquer qui a approuvé la transaction puis indiquer la date de l'approbation. |
| 3882 | Erreur lors de la recherche de sous-transaction. |
| 3883 | La source du crédit doit être spécifiée pour cette transaction. |
| 3884 | Type de source du crédit inexistant. |
| 3885 | Impossible d'inverser une transaction associée à un remboursement approuvé. |
| 3886 | Impossible de trouver le remboursement approuvé du crédit. |
| 3887 | Montant de remboursement introuvable pour impression du bordereau. |
| 3888 | Erreur en donnant la séquence des bordereaux. |
| 3889 | Saisir un numéro de cotisation ou un numéro de remboursement. |
| 3890 | La même cotisation ne peut pas être à la fois source et cible du transfert. |
| 3892 | Saisir soit le type de document soit le type de lettre. |
| 3893 | Saisir le type du document précédent. |
| 3894 | Saisir le type d'une lettre précédente. |
| 3895 | Indiquer la date de début. |
| 3896 | Saisir le type de lettre. |
| 3897 | Ce document n'est pas attaché à un lot. |
| 3898 | Saisir ce champ. |
| 3899 | Saisir la date de fin d'emploi. |
| 3900 | Le montant soumis doit être spécifié. |