Dossiers de vérification
Pour accéder aux fonctionnalités de la section Dossiers de vérification, cliquer sur le lien désiré.
• Afficher un dossier de vérification
• Afficher un groupe de vérification
• Ajouter une feuille de temps à un dossier de vérification
• Ajouter une étape à un dossier de vérification
• Ajouter un résultat à un dossier de vérification
• Ajouter un élément de contrôle à un dossier de vérification
• Appliquer un redressement à un dossier de vérification
• Associer un agent à un dossier de vérification
• Associer une nature d'impôt à un dossier de vérification
• Créer un dossier de vérification
• Créer un groupe de vérification
• Dissocier une nature d'impôt d'un dossier de vérification
• Imprimer un dossier de vérification
• Imprimer une feuille de temps
• Imprimer une lettre ou un rappel
Les rapports du module Vérification - section Dossier de vérification sont:
- Agents du case de vérification. Ce rapport interactif affiche les agents de vérification en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple la date de référence, le cas de vérification, le nom de l'agent de vérification ou encore, la fonction du vérificateur, le résultat de la vérification, etc. (505:2030);
- Cotisations en vérification. Ce rapport interactif affiche les cotisations en vérification en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, la date de référence, le cas et type de vérification ou encore, le NIF, le niveau de vérification, etc. (505:2010);
- Étapes de vérification. Ce rapport interactif affiche les étapes de vérification en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, la date de référence, le cas de vérification, l'étape de vérification ou encore, le NIF, le centre fiscal, le résultat de la vérification, etc. (505:2020);
- Suivi des étapes de vérification. Ce rapport interactif affiche le suivi des étapes de vérification en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, l'année de référence, l'étape de vérification, ou le centre fiscal (505:8000).