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Codes de message d’erreur allant de 2901 à 3000

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 2901 à 3000.

Code de message Description
2901 Droits simples : paiement introuvable.
2916 Il existe déjà un enregistrement avec le même no employé.
2917 Un autre employé possède déjà ce CIN.
2936 La date de début d'emploi doit être supérieure ou égale à la date de début de l'entreprise.
2937 La date de début d'emploi doit être inférieure ou égale à la date de clôture de l'entreprise.
2938 La date de fin d'emploi doit être inférieure ou égale à la date de clôture de l'entreprise.
2939 La date de début d'emploi ne doit pas être pendant une période d'inactivité de l'entreprise.
2940 La date de fin d'emploi ne doit pas être pendant une période d'inactivité de l'entreprise.
2941 Ce numéro de bordereau existe déjà.
2942 Saisir soit les no. de cotisation, ou de compte d'impôt ou les NIF, no de nature d'impôt et de centre fiscal.
2943 Pas de remboursement sur cette cotisation.
2944 Numéro de cotisation inexistant.
2945 Une recherche pour bordereau doit se faire dans un contexte de cotisation.
2946 L'insertion de bordereaux doit se faire dans un contexte de cotisation.
2947 La date d'annulation ne peut pas précéder la date d'émission.
2948 Cette cotisation est déjà payée par bordereau.
2961 La date de début doit précéder la date de fin.
2962 La date de début de l'annulation doit précéder la date de fin de l'annulation.
2963 La date de début d'émission (mise en recouvrement) doit précéder sa date de fin.
2964 La date de début de l'annulation doit précéder sa date de fin.
2981 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des contribuables y sont référencés.
2982 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des comptes d'impôts y sont rattachés.
2983 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des localités y sont associées.
2984 Impossible de supprimer une ville/commune tant que des personnes physiques y résident encore.
2985 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des établissements y sont associés.
2986 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des entreprises y sont encore enregistrées.
2987 Impossible de supprimer la ville/commune tant que des agences bancaires y sont associées.
2988 Saisir la ville/commune rurale de l'adresse postale.
2989 La recherche pour nature d'activités doit se faire dans le contexte de l'entreprise.
2990 L'insertion d'une nature d'activités doit se faire dans le contexte de l'entreprise.