Module Immatriculation
Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant d'enregistrer tous les contribuables (personnes physiques, personne morales ou entreprises individuelles). Il explique comment ajouter, modifier ou supprimer les données sur la famille, les documents d'identification, les informations bancaires, les établissements, etc. Il indique la procédure de validation et de vérification des demandes d'enregistrement, montre comment effectuer les demandes de certificats et précise comment produire les rapports sur les statistiques, les droits de propriétés ou encore, les entreprises, pour ne nommer que ceux-là.
Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Immatriculation. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).
Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.
Pour accéder aux guides, cliquer sur le lien désiré.
• Certificats
• Contribuables
• Demande de NIF
• Personnes physiques non-immatriculées
• Statistiques sur les contribuables
Les rapports
SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports du module Immatriculation :
- Aller dans le module Immatriculation;
- Choisir l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Immatriculation sont :
- Détails du représentant. Ce rapport permet d'imprimer le détail des représentants en fonction du NIF et de l'agent fiscal (501:8007);
- Droits de propriété. Ce rapport interactif affiche les droits de propriété en fonction de divers critères, comme par exemple, le type de contribuable, les NIF, le type d'entreprise ou encore, le nombre d'action, les dates de référence, etc. (501:8002);
- Entreprises. Ce rapport interactif affiche les entreprises en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le NIF, le secteur d'activité, la taille du contribuable, ou encore, la date d'immatriculation, la date d'échéance, la date de fin d'exercice financier, etc. (501:8016);
- Établissements/Entreprises. Ce rapport permet d'imprimer les établissements et entreprises multiples en fonction du centre fiscal (501:8006);
- Maintenance des employés. Ce rapport interactif affiche les employés en fonction de divers critères, comme par exemple, le nom et le NIF de l'employé ou encore, le NIF et le nom de l'employeur (501:8003);
- Paiement des employés par période. Ce rapport interactif affiche le paiement des employés en fonction de différents critères, comme par exemple, le type de période, l'année de début, le NIF et le salaire de l'employé, etc. (501:8021);
- Rapport de vérification des chiffres d'affaires. Ce rapport interactif affiche les vérifications du chiffre d'affaires en fonction de l'année de référence et du centre fiscal (501:8001);
- Rapport statistiques des personnes physiques. Ce rapport permet d'imprimer les statistiques des personnes physiques (501:8004);
- Salariés ayant plus d'un employeur. Ce rapport permet d'imprimer les salariés ayant plus d'employeur en fonction des dates de référence (501:8008);
- Salariés d'une entreprise. Ce tapport permet d'imprimer les salariés d'une entreprise en fonction de divers critères, comme par exemple, les entreprises ayant un NIF commum, l'établissement ou encore les dates d'emauche et de fin d'emploi (501:60011).
- Statistiques d'entreprise. Ce rapport affiche tous les types de statistiques à propos des entreprises, divisés en onglets par thème.(501:8019)
- Suivi des certificats d'investissement Ce rapport aide l'utilisateur à garder trace des certificats d'investissement, basés sur différents critères tels que le NIF, les dates de délivrance... (501:8018)
