Module Compte d'impôt
Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant d'enregistrer et de gérer les comptes d'impôt. Il permet la saisie des périodes d'inactivités et des transactions manuelles. À partir de ce module, l'utilisateur peut, entre autres, créer des références de soldes d'ouverture, transférer des contribuables et produire des relevés de compte.
Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Compte d'impôt. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).
Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.
Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien approprié:
• Compte d'impôt
• Documents en lot
• Fonctionnalités
• Périodes d'inactivité
• Références de soldes d'ouverture
• Transactions manuelles et de transferts
• Transfert des contribuables
Les rapports
SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports du module Compte d'impôt :
- Aller dans le module Compte d'impôt;
- Choisir l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Compte d'impôt sont :
- Comptes d'impôt. Ce rapport permet d'imprimer la liste des comptes d'impôt en fonction de la nature d'impôt, du centre fiscal, du régime d'imposition, etc. (503:10001);
- Comptes d'impôt transférés en lot. Ce rapport affiche les données chargées, transférées ou non dans SIGTAS, basées sur le numéro de tâche, entre autres critères (503:10010);
- Comptes en souffrance. Ce rapport interactif affiche les comptes en souffrance en fonction de différents critères, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, etc. (503:10004);
- Impression des périodes d'inactivité d'un compte. Ce rapport interactif affiche les périodes d'inactivité d'un compte en fonction de différents critères, comme par exemple, le NIF du contribuable, la nature d'impôt, l'établissement ou encore, le type d’exonération, le statut d'inactivité, etc. (503:10002);
- Historique des transferts de comptes d'impôt. Ce rapport interactif affiche l'historique des transferts de compte en fonction de différents critères, comme par exemple, le NIF du contribuable, le no compte d'impôt, ou encore, le centre fiscal, etc. (503:2028);
- Licences. Ce rapport interactif affiche les licences en fonction de différents critères, comme par exemple, la nature d'impôt, le centre fiscal, ou encore, la date d'enregistrement, l'adresse, etc. (503:10005);
- Liste des contribuables ayant des crédits TVA. Ce rapport interactif affiche les contribuables ayant des crédits TVA en fonction de la période d'imposition (503:10008);
- Montants impayés et trop-perçus pour un contribuable. Ce rapport affiche les montants impayés et les trop-perçus pour un contribuable donné, sélectionné par NIF, nom, période etc. (503:2034)
- Sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer. Ce rapport interactif affiche le sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer en fonction de la tâche (503:10007);
- Statistique d'un compte d'impôt. Ce rapport permet d'imprimer les statistiques d'un compte d'impôt en fonction du centre fiscal (503:10003);
- Statistiques globales. Ce rapport interactif affiche les statistiques globales en fonction de différents critères, comme par exemple, la nature d'impôt, la période de référence, ou encore, le numéro de cotisation, de référence ou de quittance, etc. (503:10000);
- Transactions sans compte d'impôt. Ce rapport interactif affiche les transactions sans compte en fonction de différents critères, comme par exemple, le NIF du contribuable, le titre du formulaire, ou encore, la date de référence, le centre fiscal, etc. (503:10006).
