Ajouter un employé à un contribuable personne morale (entreprise)

Ce segment de guide explique comment ajouter un employé à un contribuable personne morale (entreprise).

Les différents types de contribuables personnes morales (entreprises) affichés dans la colonne Type d'entreprise sont configurés par l'administration fiscale. Ainsi, lorsque le NIF du contribuable personne morale (entreprise) est inconnu et qu'il fait partie de la requête, l'utilisateur pourra utiliser la colonne Type d'entreprise pour trouver le type d'entreprise qu'il recherche.

L'exemple qui suit montre comment ajouter un employé à un contribuable personne morale (entreprise) de type Corporate. Cette procédure est standardisée et s'applique aussi à tous les autres types de contribuables personnes morales (entreprises), tel que déterminé par l'administration fiscale.

Étape 1 - Aller à la page Liste des contribuables

1. Aller dans le module Immatriculation;
2. Cliquer sur le menu Contribuables. Cette action ouvre la page Liste des contribuables (501:9000);

Étape 2 - Choisir un contribuable

3. Aller à la section Critère;
4. À l'aide des boutons radio, choisir l'option Entreprise;
5. Aller à la colonne Type d'entreprise;
6. Choisir l'option Corporate. Cette action actualise la page et affiche la liste des entreprises de type Corporate à la section inférieure;
7. Rechercher l'entreprise nécessitant l'ajout d'un employé;
8. Cliquer sur l'hyperlien du NIF de l'entreprise faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Personne morale (501:2012);

Étape 3 - Ajouter un employé à un contribuable personne morale

9. Aller à la section Employés;
10. Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la page Maintenance des employés (501:2011);
11. Aller à la section Type de salarié;
12. À l'aide de boutons radio, choisir l'option Immatriculé;
13. Aller à la section Renseignements sur l'employé;
14. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, NIF, Profession, etc.;

Si vous avez choisi l'option Immatriculé à la section Type de salarié, aller directement à l'étape 22. Dans le cas contraire :

15. Cliquer sur le bouton Personne physique non-immatriculée. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Personne physique non-immatriculée;
16. Aller à la section Identification d'une personne physique;
17. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, CIN, etc.
18. Aller à la section Information générale;
19. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Genre, Titre de civilité, etc.;
20. Aller à la section Adresse;
21. Cliquer sur le bouton Éditer et compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Pays, Région, etc.;
22. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de l'employé et actualise les pages Maintenance des employés (501:2011) et Personne morale (501:2012).