Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1501 à 1600.
Code de message | Description |
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1520 | Impossible de supprimer cette lettre - documents déjà imprimés. |
1521 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes données pour un compte d'impôt, de licence et de date d'immatriculation/ouverture. |
1522 | Base de licence inexistante. |
1523 | Clé primaire introuvable pour le no de la base de licence. |
1524 | Le taux spécial devrait être inférieur au taux actuel. |
1525 | La date de clôture doit être ultérieure à la date d'ouverture. |
1526 | L'établissement ne se rapporte pas à cette nature d'impôt. |
1527 | Clé primaire introuvable pour le no d'établissement. |
1528 | Impossible de supprimer une licence tant que des documents y sont encore rattachés. |
1529 | Établissement non valide - veuillez recommencer. |
1530 | L'entreprise n'est pas ouverte à la date saisie. |
1531 | Établissement déjà enregistré pour cette licence. |
1532 | Personne physique déjà enregistrée pour cette licence et cet établissement. |
1533 | Impossible de trouver un taux pour cette licence. |
1534 | Saisir l'établissement à immatriculer pour cette licence. |
1540 | Cliquer sur "exécuter" pour sauvegarder le formulaire de déclaration. |
1541 | Impossible de lancer une recherche à partir de ce formulaire. |
1542 | Êtes-vous sûr/e de vouloir supprimer cette extension? |
1543 | Mois et année d'imposition inexistants. |
1544 | Indiquer le type de contribuable - personne physique ou personne morale. |
1545 | Saisir une entreprise avant de sélectionner un établissement. |
1546 | Impossible de saisir une base de licence associée à cette nature d'impôt. |
1547 | Saisir le NIF. |
1548 | Saisir une nature d'impôt. |
1549 | Cliquer sur "exécuter" pour sauvegarder les formulaires de déclaration. |
1550 | Saisir un établissement pour cette nature d'impôt. |
1551 | Impossible de saisir un établissement avec cette nature d'impôt. |
1552 | Saisir un numéro de formulaire. |
1553 | Saisir une période d'imposition pour ce formulaire. |
1554 | Saisir une date d'exigibilité pour ce numéro de formulaire. |
1555 | Impossible d'imprimer les rapports sommaires - les formulaires de déclaration n'ont pas encore été créés. |
1556 | Entreprise inexistante. |
1557 | Erreur : impossible d'appeler l'écran. |
1558 | Saisir une base de licence pour cette nature d'impôt et cette période d'imposition. |
1559 | Impossible de soumettre à nouveau une tâche avec ces paramètres aujourd'hui. |
1560 | Impossible d'appliquer cette licence à la période spécifiée - aucune licence en vigueur n'a été trouvée. |
1561 | Il n'y a aucune licence en vigueur durant cette période d'imposition. |
1562 | Saisir la période d'imposition. |
1563 | Contribuable non enregistré comme titulaire d'une licence pour la période d'imposition spécifiée. |
1564 | Indiquer l'heure et la date d'exécution. |
1565 | Impossible de lier une base de licence à cette nature d'impôt. |
1566 | Impossible de trouver l'année d'imposition associée à ce contribuable. |
1567 | Il doit y avoir au moins 20 minutes entre la soumission de la tâche et son exécution. |
1568 | Saisir le dernier mois de cette période d'imposition. |
1569 | Numéro de compte introuvable. |
1570 | Impossible de saisir un mois de fin pour cette période d'imposition. |
1571 | Impossible d'imprimer ce formulaire dans SIGTAS. |
1572 | Nom de l'entreprise individuelle introuvable. |
1573 | Impossible de trouver le numéro d'entreprise. |
1574 | Établissement inexistant. |
1575 | Formulaire inexistant. |
1576 | Ce numéro de régime d'imposition du compte d'impôt est inexistant. |
1577 | Impossible de trouver le nom de cette personne physique. |
1578 | Aucune licence en vigueur n'a été trouvée pour cette nature d'impôt/période d'imposition. |
1579 | Impossible de trouver le NIF de cette entreprise. |
1580 | Cette entreprise ne correspond pas à ce contribuable. |
1581 | Le contribuable n'a pas de compte pour cette nature d'impôt. |
1582 | Formulaire et version inexistants. |
1583 | Adresse et nom inexistants. |
1584 | La suppression de lignes n'est pas prévue pour ce formulaire. |
1585 | La recherche de licences doit se faire dans le contexte du compte d'impôt. |
1586 | Ce formulaire a une suppression automatique de lignes qui ne peut être outrepassée. |
1587 | Saisir un numéro du compte, ou le NIF et la nature d'impôt. |
1588 | Date d'ouverture manquante. |
1589 | Spécifier d'abord la nature de la licence, puis son taux. |
1590 | Impossible de supprimer un compte d'impôt si des chèques postdatés lui sont encore associés. |
1591 | Impossible de supprimer un compte d'impôt lorsqu'il est lié à licence existante. |
1592 | Impossible de supprimer un compte d'impôt lorsqu'il est lié à des acomptes provisionnels existants. |
1593 | Un formulaire de déclaration ayant ces critères existe déjà pour ce contribuable. Voulez-vous l'imprimer? |
1594 | Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un dossier de perception y est encore associé. |
1595 | Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'une cotisation lui est encore associée. |
1596 | Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un établissement lui est encore associé. |
1597 | Impossible de supprrimer un compte d'impôt tant qu'il est sujet à des périodes d'inactivité. |
1598 | Impossible de supprimer un compte d'impôt tant que des documents lui sont associés. Veuillez supprimer les documents avant de supprimer le compte d'impôt. |
1599 | Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF et numéro de compte d'impôt. |
1600 | Indiquer d'abord le nom du représentant, puis sa ville/commune. |