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Codes de message d’erreur allant de 1501 à 1600

Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 1501 à 1600.

Code de message Description
1520 Impossible de supprimer cette lettre - documents déjà imprimés.
1521 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes données pour un compte d'impôt, de licence et de date d'immatriculation/ouverture.
1522 Base de licence inexistante.
1523 Clé primaire introuvable pour le no de la base de licence.
1524 Le taux spécial devrait être inférieur au taux actuel.
1525 La date de clôture doit être ultérieure à la date d'ouverture.
1526 L'établissement ne se rapporte pas à cette nature d'impôt.
1527 Clé primaire introuvable pour le no d'établissement.
1528 Impossible de supprimer une licence tant que des documents y sont encore rattachés.
1529 Établissement non valide - veuillez recommencer.
1530 L'entreprise n'est pas ouverte à la date saisie.
1531 Établissement déjà enregistré pour cette licence.
1532 Personne physique déjà enregistrée pour cette licence et cet établissement.
1533 Impossible de trouver un taux pour cette licence.
1534 Saisir l'établissement à immatriculer pour cette licence.
1540 Cliquer sur "exécuter" pour sauvegarder le formulaire de déclaration.
1541 Impossible de lancer une recherche à partir de ce formulaire.
1542 Êtes-vous sûr/e de vouloir supprimer cette extension?
1543 Mois et année d'imposition inexistants.
1544 Indiquer le type de contribuable - personne physique ou personne morale.
1545 Saisir une entreprise avant de sélectionner un établissement.
1546 Impossible de saisir une base de licence associée à cette nature d'impôt.
1547 Saisir le NIF.
1548 Saisir une nature d'impôt.
1549 Cliquer sur "exécuter" pour sauvegarder les formulaires de déclaration.
1550 Saisir un établissement pour cette nature d'impôt.
1551 Impossible de saisir un établissement avec cette nature d'impôt.
1552 Saisir un numéro de formulaire.
1553 Saisir une période d'imposition pour ce formulaire.
1554 Saisir une date d'exigibilité pour ce numéro de formulaire.
1555 Impossible d'imprimer les rapports sommaires - les formulaires de déclaration n'ont pas encore été créés.
1556 Entreprise inexistante.
1557 Erreur : impossible d'appeler l'écran.
1558 Saisir une base de licence pour cette nature d'impôt et cette période d'imposition.
1559 Impossible de soumettre à nouveau une tâche avec ces paramètres aujourd'hui.
1560 Impossible d'appliquer cette licence à la période spécifiée - aucune licence en vigueur n'a été trouvée.
1561 Il n'y a aucune licence en vigueur durant cette période d'imposition.
1562 Saisir la période d'imposition.
1563 Contribuable non enregistré comme titulaire d'une licence pour la période d'imposition spécifiée.
1564 Indiquer l'heure et la date d'exécution.
1565 Impossible de lier une base de licence à cette nature d'impôt.
1566 Impossible de trouver l'année d'imposition associée à ce contribuable.
1567 Il doit y avoir au moins 20 minutes entre la soumission de la tâche et son exécution.
1568 Saisir le dernier mois de cette période d'imposition.
1569 Numéro de compte introuvable.
1570 Impossible de saisir un mois de fin pour cette période d'imposition.
1571 Impossible d'imprimer ce formulaire dans SIGTAS.
1572 Nom de l'entreprise individuelle introuvable.
1573 Impossible de trouver le numéro d'entreprise.
1574 Établissement inexistant.
1575 Formulaire inexistant.
1576 Ce numéro de régime d'imposition du compte d'impôt est inexistant.
1577 Impossible de trouver le nom de cette personne physique.
1578 Aucune licence en vigueur n'a été trouvée pour cette nature d'impôt/période d'imposition.
1579 Impossible de trouver le NIF de cette entreprise.
1580 Cette entreprise ne correspond pas à ce contribuable.
1581 Le contribuable n'a pas de compte pour cette nature d'impôt.
1582 Formulaire et version inexistants.
1583 Adresse et nom inexistants.
1584 La suppression de lignes n'est pas prévue pour ce formulaire.
1585 La recherche de licences doit se faire dans le contexte du compte d'impôt.
1586 Ce formulaire a une suppression automatique de lignes qui ne peut être outrepassée.
1587 Saisir un numéro du compte, ou le NIF et la nature d'impôt.
1588 Date d'ouverture manquante.
1589 Spécifier d'abord la nature de la licence, puis son taux.
1590 Impossible de supprimer un compte d'impôt si des chèques postdatés lui sont encore associés.
1591 Impossible de supprimer un compte d'impôt lorsqu'il est lié à licence existante.
1592 Impossible de supprimer un compte d'impôt lorsqu'il est lié à des acomptes provisionnels existants.
1593 Un formulaire de déclaration ayant ces critères existe déjà pour ce contribuable. Voulez-vous l'imprimer?
1594 Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un dossier de perception y est encore associé.
1595 Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'une cotisation lui est encore associée.
1596 Impossible de supprimer un compte d'impôt tant qu'un établissement lui est encore associé.
1597 Impossible de supprrimer un compte d'impôt tant qu'il est sujet à des périodes d'inactivité.
1598 Impossible de supprimer un compte d'impôt tant que des documents lui sont associés. Veuillez supprimer les documents avant de supprimer le compte d'impôt.
1599 Il existe déjà un enregistrement avec les mêmes NIF et numéro de compte d'impôt.
1600 Indiquer d'abord le nom du représentant, puis sa ville/commune.