Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 6701 à 6800.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 6701 | Description invalide de l'objet imposable. |
| 6702 | Un document a déjà été imprimé pour cette période. Veuillez choisir une autre période. |
| 6703 | Impossible de supprimer ce concessionnaire dont dépendent encore des vehicules moteurs enregistrés dans SIGTAS. |
| 6704 | Impossible de supprimer ce type de licence tant qu'un véhicule moteur y est rattaché. |
| 6705 | Impossible de supprimer ce préfixe tant qu'il est utilisé dans un numéro de plaque. |
| 6706 | Cet enregistrement en chevauche un autre avec le même numéro de plaque mais avec un propriétaire différent. |
| 6707 | Impossible de supprimer ce type tant que des véhicules moteurs y sont encore associés. |
| 6708 | Impossible de supprimer ce modèle tant que des vehicules moteurs de ce modèle sont encore enregistrés dans SIGTAS. |
| 6709 | Impossible de supprimer ce constructeur tant que des modèles y sont encore associés. |
| 6710 | Impossible de supprimer cet usage. Il est encore référencé pour un véhicule. |
| 6711 | Impossible de supprimer cette compagnie d'assurances tant que des véhicules moteur en dépendent. |
| 6713 | La date de début doit être ultérieure ou égale à la date d'immatriculation du véhicule moteur. |
| 6714 | Impossible d'attribuer plus d'un numéro de moteur à un véhicule en même temps. Vérifier vos dates. |
| 6718 | Indiquer sur quoi la licence est basée. |
| 6719 | Le taux du produit est ouvert dans cette période. |
| 6720 | Indiquer le montant des frais ou cliquer le bouton de calcul avant de créer une cotisation. |
| 6721 | Impossible de supprimer la licence. Veuillez en inverser d'abord la charge. |
| 6722 | Erreur lors de l'execution de la tâche avec le "package as54p". |
| 6723 | Erreur lors de l'exécution de la tâche avec le "package pck_assessment". |
| 6724 | Aucun document prêt à imprimer. |
| 6725 | Saisir un intervalle de documents à imprimer. |
| 6726 | Le nombre de documents est trop important. Veuillez recommencer. |
| 6727 | La requête d'une licence pour véhicule moteur doit se faire dans un contexte de lot de véhicule moteur. |
| 6732 | Il n’y a aucun document externe associé à l’hypothèque du véhicule moteur. |
| 6733 | Impossible de créer la cotisation. |
| 6734 | No de lettre introuvable pour avis de cotisation sur véhicule moteur. |
| 6735 | Impossible de créer la licence du véhicule moteur. |
| 6736 | Impossible de créer le document. |
| 6737 | Séquence de licence du véhicule moteur introuvable. |
| 6738 | La requête de l'information sur la banque du véhicule moteur doit être dans le contexte du véhicule moteur. |
| 6739 | La saisie de l’information sur la banque du véhicule moteur doit être dans le contexte du véhicule moteur. |
| 6740 | Saisir la date de début et de fin ou la date "avant le". |
| 6741 | Critères de recherche déjà saisis. |
| 6742 | Avant de saisir un modèle, vous devez en saisir le manufacturier. |
| 6743 | Le poids "à partir de" doit être inférieur ou égal au poids "jusqu'à". |
| 6744 | Saisir une nature d'impôt pour calculer les frais divers. |
| 6745 | Ces nature d'impôt, type d'objet imposable, véhicule moteur n'existent pas à cette date. |
| 6747 | Ce produit existe déjà pour ces mêmes compte d'impôt et période d'imposition. |
| 6748 | Saisir une valeur pour la période d'imposition. |
| 6749 | Aucune cotisation créée pour ce compte au cours de cette période. |
| 6750 | Impossible de créer une licence pour véhicule moteur pour une période passée. |
| 6751 | Cet enregistrement en chevauche un autre avec les mêmes nature d'impôt, régime d'imposition et type de transaction de charge. |
| 6752 | Imprimer le formulaire de licence avant d'imprimer le formulaire pour données diverses. |
| 6753 | Vous n'avez pas les accès requis pour imprimer cette cotisation. |
| 6754 | Cette description est déjà utilisée dans un autre écran. Impossible de la modifier. |
| 6755 | Impossible d'annuler les frais divers, le formulaire a déjà été imprimé. Cliquer le bouton "inverser". |
| 6760 | La carte d'immatriculation originale a déjà été imprimée, seul un duplicata peut désormais être imprimé. |
| 6765 | Impossible de supprimer ce produit tant qu'il est utilisé dans un autre écran. |
| 6777 | L'année doit être supérieure ou égale à l'année actuelle. |
| 6779 | La « Cote de risque de » doit être supérieure à la « Cote de risque au ». |
| 6793 | Paramètres non valides transmis au module. |