Le tableau suivant affiche les codes de message d’erreur allant de 9301 à 9400.
| Code de message | Description |
|---|---|
| 9301 | Aucun acompte provisionnel pour les montants d'impôt moins que le minimum spécifié. |
| 9302 | N° contribuable/N° tâche en lot non valide. |
| 9303 | Acomptes provisionnels non nécessaires ou la fréquence d'acompte non fixée pour cette année d'acompte. |
| 9304 | Mois d'acompte introuvable. |
| 9305 | Type de période d'imposition inattendu. |
| 9306 | Le mois et la plage d'acompte existent déjà. |
| 9307 | Le centre fiscal sélectionné pour ce compte d'impôt est différent de celui du contribuable. Voulez-vous continuer? |
| 9308 | Lorsque ce champ est coché, les penalités/intérêts avant le redressement seront effacées. La date due est la date courrente + la valeur du champ "Période de grâce pour redressement (jours)". |
| 9309 | Concerne l'indicateur "Redressement renverse toutes les penalités/intérêts antérieures". |
| 9310 | Vous avez besoin de la tâche "15 - consulter tous les cas de vérification" pour visualiser ce cas de vérification puisqu'il ne vous est pas attribué. |
| 9311 | Vous avez besoin de la tâche "13 - approuver vérificateurs" pour modifier le bloc "agents". |
| 9312 | Vous avez besoin de la tâche "14 - vérification en cours" pour modifier les étapes de cas de vérification. |
| 9313 | Vous avez besoin de la tâche "12 - enregistrer info de vérification" pour modifier les données du cas de vérification. |
| 9314 | Au moins une case parmi %1 doit être cochée. |
| 9315 | Saisir une application retardée soit en mois soit en jours (pas les deux). |
| 9316 | Montant non gelé pour cas de remboursement N°: %1. |
| 9317 | Montant gelé pour cas de remboursement N°: %1. |
| 9318 | Transféré du cas de remboursement N°: %1 vers le compte d'impôt N°: %2. |
| 9319 | Transféré du cas de remboursement N°: %1 du compte d'impôt N°: %2. |
| 9320 | Annulation du transfert du compte d'impôt N°: %1 et du cas de remboursement N°: %2. |
| 9321 | Le centre fiscal ou la période d'imposition doivent être saisis pour accélérer le temps d'exécution du rapport. Voulez-vous continuer? |
| 9322 | Le contribuable doit avoir un compte d'impôt ouvert, du même type que le compte d'impôt de groupe, mais suspendu. |
| 9323 | Impossible de choisir le titulaire du compte principal. |
| 9324 | Le mode création n'est pas disponible pour ce type de lot. Modifier le statut de lot à un autre statut. |
| 9325 | Impossible d'utiliser cet écran. |
| 9326 | Cette entreprise ne peut pas être choisie parce qu'elle n'a pas de contacts. |
| 9327 | Un no de lot doit être spécifié. |
| 9328 | Ce %1 a déjà été attribué au lot numéro %2. |
| 9329 | Ce « Groupe de vérification » est déjà fermé, s'il vous plaît choisir un autre. |
| 9330 | Des valeurs révisées ont été saisies pour une ou plusieurs lignes et seront remplacées par les valeurs précédentes. Voulez-vous continuer? |
| 9331 | Vous n'avez pas le droit de définir cette déclaration comme étant douteuse. |
| 9332 | Vous n'avez pas le droit de modifier cette déclaration comme n'étant plus douteuse. |
| 9333 | Cet enregistrement en chevauche un autre déjà existant pour ce type de ligne total. |
| 9334 | Le total saisi est inférieur au montant à distribuer. Voulez-vous continuer? |
| 9335 | Le total saisi est supérieur au montant à distribuer. Voulez-vous continuer? |
| 9336 | Saisir une date de fin pour chaque étape avant de clôturer le dossier. |
| 9338 | Le centre fiscal du contribuable n'a pas la tâche pour gérer le compte d'impôt. |
| 9339 | Le commentaire interne est obligatoire lorsque la case « Déclaration douteuse » est cochée. |
| 9341 | Ce document ne fait pas partie de ce lot. |
| 9342 | Des transactions de paiement existent avec ce taux. Utiliser le champ « Taux modifié » pour mettre à jour la valeur et recalculer les paiements existants. |
| 9343 | Date de début de l'établissement doit être ultérieure à la date de début de l'entreprise. |
| 9344 | « Distribuer par » est obligatoire. |
| 9346 | Sélectionner un fichier à télécharger. |
| 9347 | Impossible de transmettre la correspondance à un représentant principal non activé. Vérifier la date de fin. |
| 9348 | Le compte « partie du groupe » doit être du même type que le compte de regroupement. |
| 9349 | Le contribuable du compte de regroupement et le contribuable du compte partie du group doivent être différents. |
| 9350 | Lors de la saisie d'une date de fin, le compte doit être ouvert et non suspendu. |
| 9351 | Le compte doit être ouvert et suspendu avant de l'enregistrer comme partie d'un groupe. |
| 9352 | La date de début de la période doit précéder la date de fin. |
| 9353 | Vous avez modifié l'état des transactions sans sauvegarder votre décision. Voulez-vous continuer? |
| 9354 | Erreur à obtenir l'Administration fiscale. |
| 9355 | Vérifier et sauvegarder vos décisions. |
| 9356 | Inscrire un statut de transaction. |
| 9357 | Impossible de gérer des lots, votre centre fiscal assigné doit avoir la tâche « Gérer les cotisations et les acomptes provisionnels ». |
| 9358 | Configurer les règles de mot de passe dans l'écran BT302 en vertu des règles %1. |
| 9359 | Seuls les utilisateurs ayant les droits d’exécuter la tâche %1 peuvent modifier d’autres mots de passe. |
| 9360 | Le mot de passe doit avoir au moins %1 caractères. |
| 9361 | Le mot de passe doit avoir au moins une lettre. |
| 9362 | Le mot de passe doit avoir au moins un chiffre. |
| 9363 | Vous avez le droit d’exécuter la tâche « %1 », mais vous n’avez pas les droits Oracle pour modifier d’autres mots de passe. |
| 9365 | Vous devez avoir une des tâches suivantes pour cet écran: (36) Approuver Transactions Manuelles ou (37) Approuver Transactions de Transferts. |
| 9366 | Cette devise ne peut pas être supprimée, car elle a été utilisée dans les opérations de paiement. |
| 9367 | Cette devise ne peut pas être supprimée, car elle a été sélectionnée comme monnaie nationale. |
| 9368 | Saisir l'année du lot avant de sélectionner la nature d'impôt. |
| 9369 | Cette cotisation ne peut pas être associée au lot. |
| 9370 | Cette requête peut prendre longtemps à produire des résultats. Êtes-vous sûr ne pas vouloir ajouter des filtres? |
| 9371 | Saisir un format de date valide : DDMMYYYY. |
| 9372 | L’année doit être comprise entre %1 et %2, |
| 9373 | La semaine devrait être dans la gamme de 1 à 5. |
| 9374 | Soit un paiement ou une cotisation peut être enregistré à la fois. |
| 9375 | « %1 » ou « %2 » doit être saisi. |
| 9376 | Sélectionner un type d'importation. |
| 9377 | Le nom de la table est manquant dans la configuration. |
| 9378 | %1 est manquant. |
| 9379 | Vous avez besoin des droits d'approbation dans la table %1 pour approuver %2. |
| 9380 | Date format %1 invalide. |
| 9381 | Enregistrement déjà présent dans %1. |
| 9382 | Cotisation et paiement trouvés sur la même ligne. |
| 9384 | Les enregistrements cotisation/paiement en double ne sont pas autorisés. |
| 9385 | Combinaison invalide de montant et de date. Les deux doivent exister pour un paiement ou une cotisation. |
| 9386 | Afin de supprimer des enregistrements importés, vous devez avoir la tâche « supprimer enregistrement » importé du fichier. |
| 9387 | Enregistrement déjà chargé. |
| 9388 | L'enregistrement ne doit contenir que des informations de paiement ou de cotisation, non les deux. |
| 9389 | Si vous changez d'onglet, l'adresse enregistrée sera remplacée. Voulez-vous continuer? |
| 9390 | Choisir l’adresse nationale ou internationale ou annuler. |
| 9391 | Délimiteur %1 trouvé alors que le délimiteur %2 était attendu. |
| 9392 | Saisir la date à laquelle la règle sera en activité. |
| 9393 | Saisir la date à partir de laquelle la règle cessera d'être en vigueur. |
| 9394 | Caractère qui sera utilisé pour séparer les champs contenus dans le fichier. |
| 9395 | Format qui sera utilisé dans le fichier pour des dates. |
| 9396 | Saisir le nombre d'enregistrements à charger avant de les intégrer à la base de données SIGTAS. |
| 9397 | Sélectionner « FILE » signifie que SIGTAS chargera les données à partir d’un fichier « texte ». Sélectionner « TABLE » signifie que les données seront chargées directement à partir d’une table temporaire SIGTAS. |
| 9398 | Pour les fichiers situés sur le serveur SIGTAS, choisir « côté serveur ». Pour les fichiers situés sur le disque dur de l'usager local, choisir « côté client ». |
| 9399 | Une adresse postale internationale a déjà été saisie et sera supprimée si le contribuable est résident. Voulez-vous continuer? O/N. |
| 9400 | L'adresse sera copiée de l'emplacement suivant : |