Module Recoupement
Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités lui permettant de charger des données dans SIGTAS.
Ce module est composé de deux grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Recoupement. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).
Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.
Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien suivant:
• Chargement des données
Les rapports
SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports du module Recoupement :
- Aller dans le module Recoupement;
- Choisir l'option Rapports;
- Cliquer sur le rapport à afficher.
Les rapports du module Recoupement sont :
- Bulletins de renseignements. Ce rapport permet de générer et d'imprimer les bulletins de renseignements en fonction du NIF et de la période de référence (540:2100);
- Bulletins de renseignements (en lot). Ce rapport permet de générer et d'imprimer les bulletins de renseignements en lot en fonction du centre fiscal et de la période de référence (540:2000);
- Chiffre d'affaires du contribuable. Ce rapport interactif affiche le chiffre d'affaires du contribuable en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le type de contribuable, le NIF, la nature d'impôt ou encore la période de référence (540:2121);
- Cotisations immédiates. Ce rapport interactif affiche les cotisations immédiates en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, le type de contribuable, le NIF, la nature d'impôt ou encore, le numéro de cotisation, le montant, etc. (540:1030);
- Données des douanes. Ce rapport interactif affiche les données sur les douanes en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, l'année de référence, le NIF ou encore, la date de début, le type de déclaration, etc. (540:1006);
- Données du Trésor. Ce rapport interactif affiche les données du trésor en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, l'année et la période de référence ou encore, le numéro de bordereau, le numéro de compte, etc. (540:1020);
- État récapitulatif des recoupements. Ce rapport interactif affiche le récapitulatif des recoupements des données en fonction du NIF, de la date de début et de fin et du montant (540:1004);
- Noms de contribuables non similaires. Ce rapport permet d'imprimer les noms des contribuables non similaires en fonction de divers critères de recherche, comme par exemple, le NIF, la période de référence, etc. (540:1011);
- Recoupement des données. Ce rapport permet d'imprimer le recoupement des données en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la source et la nature des données, le nom du contribuable ou encore, la période de référence (540:2110);
- Recoupement détaillé des données. Ce rapport permet d'imprimer le recoupement détaillé des données en fonction du NIF, de la nature et date de la transaction (540:1005).
